Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction par décision expresse du CHU d'Angers pour une période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le marché est passé sans montant minimum mais avec des montants maximum par lot. Prestations supplémentaires éventuelles imposées (Pse1): le coût d'échanges standard par équipements (lot1).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2015-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-03-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:
Marché sans montant minimum avec un maximum par lot soit un montant pour le lot 1 de 50 000 EUR HT pour 24 mois, pour le lot 2 de 60 000 EUR HT pour 24 mois et le lot 3 de 60 000 EUR HT pour 24 mois. Montant totale sur la durée du marché: 340 000 EUR HT.
Marché sans montant minimum avec un maximum par lot soit un montant pour le lot 1 de 50 000 EUR HT pour 24 mois, pour le lot 2 de 60 000 EUR HT pour 24 mois et le lot 3 de 60 000 EUR HT pour 24 mois. Montant totale sur la durée du marché: 340 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr📧
Téléphone: +33 241357818📞
Fax: +33 241355504 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date limite de soumission: 2015-04-09 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081838
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro.
Pour des informations relatives aux clauses administratives: - M. Pailhé chef de pôle pôle ressources matérielles (+33 241353757) - dsea@chu-angers.fr - Mme Jolly direction des services économiques et des achats (+33 241355045) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: - Mme Vaillant ingénieur biomédical service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
M. Le Tutour responsable maintenance -service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro.
Pour des informations relatives aux clauses administratives: - M. Pailhé chef de pôle pôle ressources matérielles (+33 241353757) - dsea@chu-angers.fr - Mme Jolly direction des services économiques et des achats (+33 241355045) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: - Mme Vaillant ingénieur biomédical service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
M. Le Tutour responsable maintenance -service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction par décision expresse du CHU d'Angers pour une période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le marché est passé sans montant minimum mais avec des montants maximum par lot. Prestations supplémentaires éventuelles imposées (Pse1): le coût d'échanges standard par équipements (lot1).
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction par décision expresse du CHU d'Angers pour une période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le marché est passé sans montant minimum mais avec des montants maximum par lot. Prestations supplémentaires éventuelles imposées (Pse1): le coût d'échanges standard par équipements (lot1).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance d'équipements d'endoscopie rigide (toutes marques)
Brève description: Maintenance d'équipements d'endoscopie rigide (toutes marques).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance d'équipements d'endoscopie souple de marque PENTAX
Brève description: Maintenance d'équipements d'endoscopie souple de marque PENTAX.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance d'équipements d'endoscopie souple de marque OLYMPUS
Brève description: Maintenance d'équipements d'endoscopie souple de marque OLYMPUS.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles imposées Pse1: le coût d'échanges standard par équipements lot 1.
Numéro de référence: ABIO2015AOENDOSCOPIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant: la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel), l'objet de la candidature et le ou les lots concernés, Si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire, La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
1.la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant: la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel), l'objet de la candidature et le ou les lots concernés, Si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire, La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire; La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire; La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Situation économique et financière:
Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 version du 15.9.2010 ou forme libre):
- déclaration concernant le chiffre global, et chiffre d'affaire annuel pour la réparation d'endoscope souple de marque PENTAX et OLYMPUS et d'endoscopie rigide toutes marques. Ne répondre bien sûr que sur les lots concernés.
-bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Capacité technique et professionnelle:
6 certificats de qualifications professionnelles. Le représentant du pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations similaires (principales références hospitalières...) attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
6 certificats de qualifications professionnelles. Le représentant du pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations similaires (principales références hospitalières...) attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité; Le dernier rapport d'audit de certification ISO 9001 ou équivalent.
-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Adresse postale: 4 rue Larrey
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Point de contact: CHU Angers centre hospitalier universitaire d'angers direction des services économiques et des achats 4 rue Larrey 49933 - Angers Cedex 9
Téléphone: +33 241353850📞
Fax: +33 241355505 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d2WpDfHKPM&v=1&selected=0🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d2WpDfHKPM&v=1&selected=0🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2015AOENDOSCOPIE
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro.
Pour des informations relatives aux clauses administratives: - M. Pailhé chef de pôle pôle ressources matérielles (+33 241353757) - dsea@chu-angers.fr - Mme Jolly direction des services économiques et des achats (+33 241355045) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: - Mme Vaillant ingénieur biomédical service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
Pour des informations relatives aux clauses administratives: - M. Pailhé chef de pôle pôle ressources matérielles (+33 241353757) - dsea@chu-angers.fr - Mme Jolly direction des services économiques et des achats (+33 241355045) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: - Mme Vaillant ingénieur biomédical service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
M. Le Tutour responsable maintenance -service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 047-081838 (2015-03-04)
Avis d'attribution de marché (2015-10-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-355521
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-081838
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-33067, mise en ligne le 5.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire demandé (article 6.2) (35)
2. Valeur financière (50)
3. Délai de réparation (en jours ouvrés) (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: PETEL Services
2️⃣
Nom: Pentax France
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Endomobil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 196-355521 (2015-10-06)