Fourniture de prestations d'enregistrement et d'interprétation d'encéphalogrammes pour des patients adultes et pédiatriques hospitalisés dans les hôpitaux de l'ap-hp implantés en Ile de France

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de prestations d'enregistrement et d'interprétation d'encéphalogrammes pour des patients adultes et pédiatriques hospitalisés dans les hôpitaux de l'ap-hp implantés en Ile de France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Drs Thorpe et Hostachy

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services prestés par le personnel médical

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-13	Avis de marché
2015-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par le personnel médical
Quantité ou étendue: Un (1) marché unique.
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par le personnel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-26 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172506
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uPf7puNu1u sous la référence ageps ao 15-010e. — les offres seront présentées en euros — les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et détaillés ci-dessous: criteres de choix: Critère financier (20 %) pour ce critère les offres seront jugées en fonction du coût de 1000 demandes examens. Dont: — 50p — 50s — 500u — 250f 10 % de demandes d'originaux 5 % d'examens annulés. critère Développement durable (10 %): Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des dispositions prises par le candidat pour limiter la consommation en carburant de la société au vu des réponses au questionnaire spécifique. critère technique (20 %): Pour ce critère les offres seront principalement appréciées sur les caractéristiques de la transmission EEG à distance: possibilité de récupérer l'intégralité du tracé et de le relire, durée de disponibilité, possibilité lors de cette relecture de modifier les paramètres tels l'amplitude, la base de temps, les filtres, les montages; possibilité d'envoyer une vidéo; vérification de la transmission des annotations ad integrum - épreuves d'activation, évènements. critère organisationnel (20 %): Pour ce critère les offres seront appréciées sur: — l'effectif disponible en nombre et qualification (le candidat devra transmettre les CV anonymisés des techniciens et médecins qu'il emploie) — le délai contractuel garanti par le candidat et les délais observés sur la période d'évaluation. critère médico technique (30 %): Ce critère sera évalué à partir de l'analyse de l'activité du candidat durant la période d'observation pour des prestations faites pour un ou plusieurs hôpitaux dans des conditions les plus proches possibles de la prestation demandée dans cet appel d'offres, en particulier avec des examens réalisés la nuit ou pendant les jours fériés. Cette étude sera rétrospective et portera sur 20 dossiers (dont 5 pédiatriques). Il sera étudié la qualité des tracés et la pertinence des comptes rendus. La période sera choisie d'un commun accord entre chaque candidat et les experts médicaux de cet appel d'offres. Chaque candidat devra fournir les dates et heures de demande, de réalisation et de transmission des résultats des examens pris en compte. — le nombre d'examen par an n'est donné qu'à titre indicatif — le marché à bons de commande issu de cette consultation aura une durée de validité de 1 an à compter de la date de notification du marché, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée totale de 4 ans. — Code NUTS: Fr10 (Ile de France), — la durée du marché s'entend à compter de la date de notification du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uPf7puNu1u sous la référence ageps ao 15-010e.

— les offres seront présentées en euros

— les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et détaillés ci-dessous:

criteres de choix:

Critère financier (20 %) pour ce critère les offres seront jugées en fonction du coût de 1000 demandes examens. Dont:

— 50p

— 50s

— 500u

— 250f

10 % de demandes d'originaux

5 % d'examens annulés.

critère Développement durable (10 %):

Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des dispositions prises par le candidat pour limiter la consommation en carburant de la société au vu des réponses au questionnaire spécifique.

critère technique (20 %):

Pour ce critère les offres seront principalement appréciées sur les caractéristiques de la transmission EEG à distance: possibilité de récupérer l'intégralité du tracé et de le relire, durée de disponibilité, possibilité lors de cette relecture de modifier les paramètres tels l'amplitude, la base de temps, les filtres, les montages; possibilité d'envoyer une vidéo; vérification de la transmission des annotations ad integrum - épreuves d'activation, évènements.

critère organisationnel (20 %): Pour ce critère les offres seront appréciées sur:

— l'effectif disponible en nombre et qualification (le candidat devra transmettre les CV anonymisés des techniciens et médecins qu'il emploie)

— le délai contractuel garanti par le candidat et les délais observés sur la période d'évaluation.

critère médico technique (30 %):

Ce critère sera évalué à partir de l'analyse de l'activité du candidat durant la période d'observation pour des prestations faites pour un ou plusieurs hôpitaux dans des conditions les plus proches possibles de la prestation demandée dans cet appel d'offres, en particulier avec des examens réalisés la nuit ou pendant les jours fériés. Cette étude sera rétrospective et portera sur 20 dossiers (dont 5 pédiatriques). Il sera étudié la qualité des tracés et la pertinence des comptes rendus. La période sera choisie d'un commun accord entre chaque candidat et les experts médicaux de cet appel d'offres. Chaque candidat devra fournir les dates et heures de demande, de réalisation et de transmission des résultats des examens pris en compte.

— le nombre d'examen par an n'est donné qu'à titre indicatif

— le marché à bons de commande issu de cette consultation aura une durée de validité de 1 an à compter de la date de notification du marché, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée totale de 4 ans.

— Code NUTS: Fr10 (Ile de France),

— la durée du marché s'entend à compter de la date de notification du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de prestations d'enregistrement et d'interprétation d'encéphalogrammes pour des patients adultes et pédiatriques hospitalisés dans les hôpitaux de l'ap-hp implantés en Ile de France.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-010E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp implantés en Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'ap-hp.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires,

Définitifs,

Révisables

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

— Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère financier (cf: Vi.3 informations complémentaires) (20)
2. Critère développement durable (cf: Vi.3 informations complémentaires) (10)
3. Critère technique (cf: Vi.3 informations complémentaires) (20)
4. Critère organisationnel (cf: Vi.3 informations complémentaires) (20)
5. Critère médico technique (cf: Vi.3 informations complémentaires) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uPf7puNu1u 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uPf7puNu1u 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uPf7puNu1u 🌏
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uPf7puNu1u 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-010E
Informations complémentaires

— les offres seront présentées en euros

— les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et détaillés ci-dessous:

criteres de choix:

Critère financier (20 %) pour ce critère les offres seront jugées en fonction du coût de 1000 demandes examens. Dont:

— 50p

— 50s

— 500u

— 250f

10 % de demandes d'originaux

5 % d'examens annulés.

critère Développement durable (10 %):

Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des dispositions prises par le candidat pour limiter la consommation en carburant de la société au vu des réponses au questionnaire spécifique.

critère technique (20 %):

Pour ce critère les offres seront principalement appréciées sur les caractéristiques de la transmission EEG à distance: possibilité de récupérer l'intégralité du tracé et de le relire, durée de disponibilité, possibilité lors de cette relecture de modifier les paramètres tels l'amplitude, la base de temps, les filtres, les montages; possibilité d'envoyer une vidéo; vérification de la transmission des annotations ad integrum - épreuves d'activation, évènements.

critère organisationnel (20 %): Pour ce critère les offres seront appréciées sur:

— l'effectif disponible en nombre et qualification (le candidat devra transmettre les CV anonymisés des techniciens et médecins qu'il emploie)

— le délai contractuel garanti par le candidat et les délais observés sur la période d'évaluation.

critère médico technique (30 %):

Ce critère sera évalué à partir de l'analyse de l'activité du candidat durant la période d'observation pour des prestations faites pour un ou plusieurs hôpitaux dans des conditions les plus proches possibles de la prestation demandée dans cet appel d'offres, en particulier avec des examens réalisés la nuit ou pendant les jours fériés. Cette étude sera rétrospective et portera sur 20 dossiers (dont 5 pédiatriques). Il sera étudié la qualité des tracés et la pertinence des comptes rendus. La période sera choisie d'un commun accord entre chaque candidat et les experts médicaux de cet appel d'offres. Chaque candidat devra fournir les dates et heures de demande, de réalisation et de transmission des résultats des examens pris en compte.

— le nombre d'examen par an n'est donné qu'à titre indicatif

— le marché à bons de commande issu de cette consultation aura une durée de validité de 1 an à compter de la date de notification du marché, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée totale de 4 ans.

— Code NUTS: Fr10 (Ile de France),

— la durée du marché s'entend à compter de la date de notification du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 095-172506 (2015-05-13)

Avis d'attribution de marché (2015-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389941
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172506
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº15-74387, mise en ligne le 15.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les hôpitaux de l'AP-HP

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère financier (20)
2. Critère développement durable (10)
3. Critère technique (20)
4. Critère organisationnel (20)
5. Critère médico technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Association Drs Thorpe et Hostachy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 213-389941 (2015-11-03)

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