Fourniture de prestations d'accompagnement, de qualifications et de formations des publics PLIE de la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole 2015/2016

Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole

Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie) de la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole 2015/2016
fournitures de prestations d'accompagnement, de qualifications et de formations des publics plie de valenciennes Métropole 2015-2016
la présente consultation est soumise aux dispositions des articles 30 et 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-17 Avis de marché
2015-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Adresse postale: 84 rue du Faubourg de Paris
Code postal: 59305
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138388
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite (courrier, courriel ou télécopieur) à l'adresse suivante: Mme Marchant Caroline, 84 rue du Faubourg de Paris - BP 60227 - 59300 Valenciennes Cedex, tél. +33 327096324, télécopieur: +33 327096097, courriel: cmarchant@valenciennes-metropole.fr Mlle Boulogne Gaëlle, 84 rue du Faubourg de Paris - BP 60227 - 59300 Valenciennes Cedex, tél. +33 327096124, télécopieur: +33 327096097, courriel: gboulogne@valenciennes-metropole.fr. Le marché est conclu pour une durée courant de la date de notification de chacun des marchés jusqu'à la dernière date de fin du dernier bon de commande. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au 31.12.2015. Les prestations peuvent se dérouler jusqu'au 31.12.2016 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie) de la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole 2015/2016
fournitures de prestations d'accompagnement, de qualifications et de formations des publics plie de valenciennes Métropole 2015-2016
la présente consultation est soumise aux dispositions des articles 30 et 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Titre Professionnel agent d'hygiène et de propreté
Brève description: Titre Professionnel agent d'hygiène et de propreté.
Informations complémentaires sur les lots: 5 places mini - 10 places maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Titre Professionnel Agent d'entretien polyvalent du Bâtiment
Brève description: Titre Professionnel Agent d'entretien polyvalent du Bâtiment.
Informations complémentaires sur les lots: 4 places mini - 10 places maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pontier commandes au sol et cabine
Brève description: Pontier commandes au sol et cabine.
Informations complémentaires sur les lots: 4 places mini - 8 places maxi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Titre Professionnel Assistant de vie aux familles
Brève description: Titre Professionnel Assistant de vie aux familles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Brevet pour l'exercice de la Profession d'enseignant de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière BEPECASER
Brève description:
Brevet pour l'exercice de la Profession d'enseignant de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière BEPECASER.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Titre Professionnel Préparateurs de commandes
Brève description: Titre Professionnel Préparateurs de commandes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Titre Professionnel (Tp) Conducteur(Rice) transport routier de marchandises sur porteur (permis c) + permis CE (permis seul sans titre professionnel)
Brève description:
Titre Professionnel (Tp) Conducteur(Rice) transport routier de marchandises sur porteur (permis c) + permis CE (permis seul sans titre professionnel).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Certificat de Qualification Professionnel Agent de Prévention et de Sécurité (cqp aps) et Service de Sécurité Incendie et d'assistance aux Personnes 1 (Ssiap1)
Brève description:
Certificat de Qualification Professionnel Agent de Prévention et de Sécurité (cqp aps) et Service de Sécurité Incendie et d'assistance aux Personnes 1 (Ssiap1).
Informations complémentaires sur les lots: 4 places mini - 12 places maxi.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Titre Professionnel agent (e ) d'hôtellerie
Brève description: Titre Professionnel agent (e ) d'hôtellerie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Formation à la Prévention des Risques liés à l'activité Physique (P.R.A.P.)
Brève description: Formation à la Prévention des Risques liés à l'activité Physique (P.R.A.P.).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Méthode et principes de gestion de la sécurité sanitaire des aliments (Haccp)
Brève description: Méthode et principes de gestion de la sécurité sanitaire des aliments (Haccp).
Informations complémentaires sur les lots: 4 places mini - 6 places maxi.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Réaliser l'entretien mécanisé des sols
Brève description: Réaliser l'entretien mécanisé des sols.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Actions de découverte des métiers
Brève description: Actions de découverte des métiers.
Informations complémentaires sur les lots: 10 places mini - 30 places maxi.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Définition de projet
Brève description: Définition de projet.
Informations complémentaires sur les lots: 4 places mini - 15 places maxi.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Confiance en soi
Brève description: Confiance en soi.
Informations complémentaires sur les lots: 6 places mini - 12 places maxi.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Club Emploi
Brève description: Club Emploi.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Club Emploi pour des salariés en contrats aidés
Brève description: Club Emploi pour des salariés en contrats aidés.
Description des options:
Conformément au 5°) du II de l'article 35 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence les marchés complémentaires de services ou de travaux qui consistent en des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, à l'exécution du service ou à la réalisation de l'ouvrage tel qu'il est décrit dans le marché initial, à condition que l'attribution soit faite à l'opérateur économique qui a exécuté ce service ou réalisé cet ouvrage:
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A)Lorsque ces services ou travaux complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparés du marché principal sans inconvénient majeur pour le pouvoir adjudicateur;
B)Lorsque ces services ou travaux, quoiqu'ils soient séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement.
Le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché principal.
Numéro de référence: M2015026PLIE
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Le PLIE Valenciennes Métropole mobilisera les crédits du Fonds social européen (Fse) dans le cadre du Programme Opérationnel FSE 2014-2020 (Axe 3 " lutter contre la pauvreté et promouvoir l'inclusion " et dans le respect des règles nationales et communautaires applicables. Le titulaire sera donc tenu de respecter les règles liées à la gestion du FSE notamment en termes de communication auprès des publics, de renseignement des indicateurs et de suivi de l'opération.
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Pour plus de renseignements: www.europe-en-france.gouv.fr
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 84 rue du Faubourg de Paris, 59305 Valenciennes Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'Analyse et la sélection des candidatures s'effectueront dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics, selon les critères suivants:
-Contrôle des documents prévus à l'article 18 du présent règlement de la consultation;
-Conformité administrative des candidats.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la procédure ;.
Capacité technique et professionnelle:
Qualifications professionnelles à présenter par tout moyen (certificats, références, garanties, etc.),
références de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années,
expérience et compétence prouvées dans des projets similaires,
effectifs et taux d'encadrement ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé par la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole sur son budget annexe Plie.
Le PLIE Valenciennes Métropole mobilisera les crédits du Fonds social européen (Fse) dans le cadre du Programme Opérationnel FSE 2014-2020 (Axe 3 " lutter contre la pauvreté et promouvoir l'inclusion " et dans le respect des règles nationales et communautaires applicables. Le titulaire sera donc tenu de respecter les règles liées à la gestion du FSE notamment en termes de communication auprès des publics, de renseignement des indicateurs et de suivi de l'opération.
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Pour plus de renseignements: www.europe-en-france.gouv.fr
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement:
Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),
soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, apprécié au regard du montant (T.T.C.) de l'offre du candidat (coût/heure stagiaire) (30)
2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard de la note méthodologique fournis par le candidat (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2015026PLIE
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite (courrier, courriel ou télécopieur) à l'adresse suivante:
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Mme Marchant Caroline, 84 rue du Faubourg de Paris - BP 60227 - 59300 Valenciennes Cedex, tél. +33 327096324, télécopieur: +33 327096097, courriel: cmarchant@valenciennes-metropole.fr
Mlle Boulogne Gaëlle, 84 rue du Faubourg de Paris - BP 60227 - 59300 Valenciennes Cedex, tél. +33 327096124, télécopieur: +33 327096097, courriel: gboulogne@valenciennes-metropole.fr.
Le marché est conclu pour une durée courant de la date de notification de chacun des marchés jusqu'à la dernière date de fin du dernier bon de commande.
Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au 31.12.2015.
Les prestations peuvent se dérouler jusqu'au 31.12.2016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction. Référé précontractuel avant la signature du contrat et dans le délai de 7 jours à compter de la notification de la décision du rejet.
Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2015/S 078-138388 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339837
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138388
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, apprécié au regard du montant (TTC) de l'offre du candidat (coût/heure stagiaire) (30)
2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard de la note méthodologique fournie par le candidat (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-04 📅
Nom: Instep
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Sofip

4️⃣
Nom: Cmar — cfpc

5️⃣
Nom: Schipman Formation

6️⃣
Nom: Aftral

7️⃣

8️⃣
Nom: Adapeco

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Greta du Hainaut

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Alternative

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Source: OJS 2015/S 187-339837 (2015-09-23)
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