Fourniture de potelets, barrières, bornes et supports vélos

Commune de Douai

Fourniture de potelets, barrières, bornes et supports vélos.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-27 Avis de marché
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots:— lot n° 1: potelets et barrières.Le lot n° 1 est divisé en deux sous-lots:Sous-lot n° 1-1 «Potelets métalliques».Sous-lot n° 1-2 «Barrières métalliques».— lot n° 3: Bornes ou potelets flexibles.Le lot n° 2 «Supports vélos inox» a été attribué antérieurement.Cette consultation ne concerne que le lot no 1 divisé en deux sous lots et le lot no 3 déclarés respectivement sans suite et infructueux lors d'une consultation précédente.Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum, sans montant minimum.Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (reconduction tacite).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-douai.fr 🌏
Téléphone: +33 27935800 📞
Fax: +33 27977261 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-186854
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir gratuitement un échantillon et des fiches techniques de tous les éléments spécifiés au CCTP et conformément aux stipulations de celui-ci. Les candidats qui ne produiront pas ces échantillons et les fiches techniques verront leur offre rejetée. Adresse de livraison des échantillons: service de la voirie — 31 rue Léon Gambetta; 59500 Douai. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches.rvvn.org/douai. Toutefois pour tout retrait version «papier», les candidats devront le réserver auparavant auprès de Mme Sophie Jeanson (tél. +33 327935907 — télécopieur: +33 327935914 — courriel: sjeanson@ville-douai.fr) et ce, un jour ouvrable au moins avant la remise du dossier au candidat (temps nécessaire à la préparation du dossier). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. De même, aucun dossier ne sera transmis par voie électronique. Le dossier peut être également téléchargé gratuitement via la plate-forme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site. Les candidats devront adresser leur offre «Papier», sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai. Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site: https://marches.rvvn.org/douai Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de potelets, barrières, bornes et supports vélos.
Numéro du lot: 1
Brève description: Potelets et barrières.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no 1 «Potelets et barrières» divisé en deux…
… sous-lots:Sous lot n° 1-1 «Potelets métalliques»: sans seuil minimum; seuil maximum: 25 000,00 EUR HT/an.Sous lot n° 1-2 «Barrières métalliques»: sans seuil minimum; seuil maximum: 45 000,00 EUR HT/an.
… sous-lots:
Sous lot n° 1-1 «Potelets métalliques»: sans seuil minimum; seuil maximum: 25 000,00 EUR HT/an.
Sous lot n° 1-2 «Barrières métalliques»: sans seuil minimum; seuil maximum: 45 000,00 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bornes ou potelets flexibles.
Informations complémentaires sur les lots: Sans seuil minimum; Seuil maximum: 20.000,00 EUR (HT) / an.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot n° 1: potelets et barrières.
Le lot n° 1 est divisé en deux sous-lots:
Sous-lot n° 1-1 «Potelets métalliques».
Sous-lot n° 1-2 «Barrières métalliques».
— lot n° 3: Bornes ou potelets flexibles.
Le lot n° 2 «Supports vélos inox» a été attribué antérieurement.
Cette consultation ne concerne que le lot no 1 divisé en deux sous lots et le lot no 3 déclarés respectivement sans suite et infructueux lors d'une consultation précédente.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum, sans montant minimum.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (reconduction tacite).
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux, rue Rhin et Danube, 59500 Douai.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— dc 2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et seront financées sur le budget communal (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées, par virement sur présentation de décomptes, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Frédéric Chéreau
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/douai 🌏
Nom: Service de la voirie/service des marchés publics
Adresse postale: 31/51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Point de contact: M. Benoît Varoqui / Mme Carole Vandomme
Téléphone: +33 327935810 📞
Fax: +33 327990047 📠
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Point de contact: Mme Sophie Jeanson
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠

Référence
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir gratuitement un échantillon et des fiches techniques de tous les éléments spécifiés au CCTP et conformément aux stipulations de celui-ci.
Les candidats qui ne produiront pas ces échantillons et les fiches techniques verront leur offre rejetée.
Adresse de livraison des échantillons: service de la voirie — 31 rue Léon Gambetta; 59500 Douai.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches.rvvn.org/douai.
Toutefois pour tout retrait version «papier», les candidats devront le réserver auparavant auprès de Mme Sophie Jeanson (tél. +33 327935907 — télécopieur: +33 327935914 — courriel: sjeanson@ville-douai.fr) et ce, un jour ouvrable au moins avant la remise du dossier au candidat (temps nécessaire à la préparation du dossier).
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Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. De même, aucun dossier ne sera transmis par voie électronique.
Le dossier peut être également téléchargé gratuitement via la plate-forme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai.
Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site.
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Les candidats devront adresser leur offre «Papier», sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai.
Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠
Source: OJS 2015/S 103-186854 (2015-05-27)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382545
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-186854
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le lot n° 1 a été subdivisé en deux sous lots: Lot n° 1.2- 4 réponses ont été déposées. Lot n° 1.1- 2 réponses ont été déposées. Il s'agit de marché à bons de commande avec un maximum, sans montant minimum. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible tacitement et annuellement dans la limite de trois ans. Le lot n° 1.1 « fourniture potelets métalliques » a été attribué pour un montant maximum annuel des commandes de 25.000,00 EUR (HT), aucun seuil minimum n'ayant été fixé. Le lot n° 1.2 « fourniture barrières métalliques » a été attribué pour un montant maximum annuel des commandes de 45.000,00 EUR (HT), aucun seuil minimum n'ayant été fixé. Le lot n° 3 « fourniture de potelets ou bornes flexibles » a été attribué pour un montant maximum annuel des commandes de 20.000,00 EUR (HT)., aucun seuil minimum n'ayant été fixé. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-76978, mise en ligne le 27.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Sas seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
Nom: SAS Declic
Adresse postale: 6 rue du Golf, CS 60073
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33701
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée, B.P. 2039
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2015/S 211-382545 (2015-10-26)
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