Fourniture de porte-outils 4 RM à variation continue pour le parc matériel et travaux du Conseil général de l'Ariège
Conseil général de l'Ariège
Le matériel est destiné à l'entretien des abords routiers. Ces tracteurs seront amenés à pousser de la neige en période hivernale. Leur exploitation est quotidienne et dure tout l'année (1 000 h/an de moyenne).
Délais de livraison: 7 mois maximum à compter de la réception de la commande. Le candidat doit proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum, qu'il mentionnera à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Date prévisionnelle de début des prestations: 7.4.2015.
Le délai de réception des offres était de 2015-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-13 | Avis de marché |
| 2015-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Porte-outils
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Porte-outils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014255
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 15FF-PARC-0191-M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée selon les 6 sous-critères suivants: % (60)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau n° a233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-PARC-0191-M
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le règlement de consultation.
Source: OJS 2015/S 011-014255 (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Porte-outils
Quantité ou étendue:
Quantité minimum: 1 porte-outils 4 RM à variation continue par an.quantité maximum: 3 porte-outils 4 RM à variation continue par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Porte-outils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014255
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: la valeur technique de l'offre sera appréciée au regard des 6 sous critères suivants:
a) Motorisation (note/10).
b) Transmission (note/8).
c) Hydraulique (note/7).
d) Gabarit/encombrement (note/15).
e) Capacités générales (note/8).
f) Poste de conduite (note/12). Se référer à l'article 6 du règlement de consultation pour le détail des sous-critères.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau n° a233, BP 60023
09001 Foix
Tél. +33 561020909 — fax: +33 561020967 — mail: smarches@cg09.fr
Renseignements techniques:
DVT — parc matériel et travaux, M. Dufailly Pascal, 6 chemin du Pont de l'Écho
09000 Foix
Tél. +33 607903921 — fax: +33 561656752 — mail: pdufailly@cg09.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— DC1: (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr , thème: marchés publics),
— DC2: (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr , thème: marchés publics),
— NOTI2 ou attestation fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr , thème: marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le matériel est destiné à l'entretien des abords routiers. Ces tracteurs seront amenés à pousser de la neige en période hivernale. Leur exploitation est quotidienne et dure tout l'année (1 000 h/an de moyenne).
Délais de livraison: 7 mois maximum à compter de la réception de la commande. Le candidat doit proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum, qu'il mentionnera à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Date prévisionnelle de début des prestations: 7.4.2015.
Quantité minimum: 1 porte-outils 4 RM à variation continue par an.
quantité maximum: 3 porte-outils 4 RM à variation continue par an.
6 options obligatoires sont prévues:
— option 1 cabine: 1-1 peinture blanche; 1-2 climatisation automatique,
— option 2 attelage, relevage: 2-1 relevage avant; 2-2 prise de force avant,
— option 3 pack viabilité hivernale,
— option 4 roues et pneumatiques: remplacement de la monte de base,
— option 5 équipements divers: 5-1 compresseur; 5-2 outil de diagnostic,
— option 6 formation constructeur.
L'absence de chiffrage des options rend l'offre irrégulière et, en conséquence, impose son rejet.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Parc Matériel et Travaux — 6 chemin du Pont de l'Écho. Réception définitive chez le concessionnaire par le chef d'atelier du parc, 09000 Foix.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée selon les 6 sous-critères suivants: % (60)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau n° a233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-PARC-0191-M
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: la valeur technique de l'offre sera appréciée au regard des 6 sous critères suivants:
a) Motorisation (note/10).
b) Transmission (note/8).
c) Hydraulique (note/7).
d) Gabarit/encombrement (note/15).
e) Capacités générales (note/8).
f) Poste de conduite (note/12). Se référer à l'article 6 du règlement de consultation pour le détail des sous-critères.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau n° a233, BP 60023
09001 Foix
Tél. +33 561020909 — fax: +33 561020967 — mail: smarches@cg09.fr
Renseignements techniques:
DVT — parc matériel et travaux, M. Dufailly Pascal, 6 chemin du Pont de l'Écho
09000 Foix
Tél. +33 607903921 — fax: +33 561656752 — mail: pdufailly@cg09.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— DC1: (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr , thème: marchés publics),
— DC2: (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr , thème: marchés publics),
— NOTI2 ou attestation fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr , thème: marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le règlement de consultation.
Source: OJS 2015/S 011-014255 (2015-01-13)
Avis d'attribution de marché (2015-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de L'Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124476
Se réfère à l'avis: 2015/S 11-014255
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-03 📅
Nom: Agrivision SAS
Adresse postale: 402 avenue du Dr. Guilhem
Commune postale: Castelnaudary
Code postal: 11493
Source: OJS 2015/S 070-124476 (2015-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de L'Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124476
Se réfère à l'avis: 2015/S 11-014255
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande selon la procédure d'appel d'offres ouvert: Minimum 1 porte-outils par an, maximum 3 porte-outils par an
Minimum annuel pour un porte-outils: 105 948 EUR (TTC) frais d'immatriculation et toutes options compris Soit 91 080 EUR (TTC) dont frais d'immatriculation d'un montant de 120 EUR (TTC) et 14 868 EUR (TTC) le montant total des options.
Délai de livraison: 4 mois à compter de la réception de la commande.
Durée du marché: un an à compter de la notification, reconductible 3 fois.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 10 B, annonce n° 134 du 15.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-03 📅
Nom: Agrivision SAS
Adresse postale: 402 avenue du Dr. Guilhem
Commune postale: Castelnaudary
Code postal: 11493
Source: OJS 2015/S 070-124476 (2015-04-08)
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