Fourniture de plaques de culture horticole, de démoulage, de transport et de plaques de distançage
Ville de Paris
Marchés à bons de commande de fourniture de plaques de culture horticole, de démoulage, de transport et de plaques de distançage pour les centres de production horticole de la ville de Paris et le service d'exploitation des jardins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier de maison › Mobilier de jardin
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-06 | Avis de marché |
| 2016-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397483
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2015V12017380
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du Règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DFA — sous-direction des achats
CSP3 (DEVE) fournitures et services — espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 17 boulevard Morland — bureau 3094 (3e étage) — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12017380
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 218-397483 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:
Les montants minimum est maximum sur la durée du marché (48 mois ferme) sont les suivants: 85 000 euros HT; 235 000 euros (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397483
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La présente consultation correspond à la relance du lot 1 de la consultation no201512008910 (Fourniture de poteries horticoles en 6 lots) déclaré sans suite par le Pouvoir Adjudicateur.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des
entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande de fourniture de plaques de culture horticole, de démoulage, de transport et de plaques de distançage pour les centres de production horticole de la ville de Paris et le service d'exploitation des jardins.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 2015V12017380
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du Règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
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Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marché traités à prix unitaires et révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: trente jours maximum
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conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2015v12017380.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DFA — sous-direction des achats
CSP3 (DEVE) fournitures et services — espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 17 boulevard Morland — bureau 3094 (3e étage) — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12017380
Informations complémentaires
La présente consultation correspond à la relance du lot 1 de la consultation no201512008910 (Fourniture de poteries horticoles en 6 lots) déclaré sans suite par le Pouvoir Adjudicateur.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des
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entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 218-397483 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144975
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397483
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale — taux de matériaux recyclés
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 082-144975 (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande de fourniture de plaques de culture horticole, de démoulage, de transport et de plaques de distançage pour les centres de production horticole de la Ville de Paris et le service d'exploitation des jardins.
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144975
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397483
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland 75004 Paris (référence à rappeler: 20161230000299_pot_hort_rel_lot1). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de plaques de culture horticole, de démoulage, de transport et de plaques de distançage.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale — taux de matériaux recyclés
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 082-144975 (2016-04-22)
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