Fourniture de plantes bisannuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de noël et de terreaux pour le service des espaces verts

Ville de Corbeil-Essonnes

La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes bisanuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de noël et de terreaux pour le service des espaces-verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Les présents marchés publics prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période de 1 an dans la limite de 4 ans.
Le renouvellement des marchés par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
La procédure suivie est une procédure d'appel d'offres ouvert européen passée en application des articles 33, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-19 Avis de marché
2016-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Ce marché est un marché à bons de commande à prix unitaires.Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Les montants maximum annuels de commande sont les suivants:Lot 1: 20 000 EUR HT.Lot 2: 10 000 EUR HT.Lot 3: 20 000 EUR HT.Lot 4: 15 000 EUR HT.Lot 5: 20 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: Service des marchés publics, 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372009
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_f6Pxd_eaG3 Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: — courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr — par fax au +33 160897191, — courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation: — soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes cedex. — soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante: centre administratif — service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en mairie centrale — 2 place Galignani — 91100 Corbeil-Essonnes. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com. Aucun délai maximum supplémentaire n'est autorisé, à compter d'une transmission de signature électronique, pour déposer son offre électronique. La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard sept (7) jours calendaires avant la date fixée pour la remise des offres. La réponse fera l'objet d'une lettre circulaire adressée à l'ensemble des candidats ayant retiré leur dossier. Cette lettre pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie, courriel), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: Renseignements administratifs et techniques: Service de la commande publique Mme Marie-France Calvaire Mairie de Corbeil-Essonnes 11 avenue Darblay 91100 Corbeil-Essonnes +33 160897503 +33 160897191 marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Malgré une qualification d'accord-cadre au sens du droit communautaire, il est précisé que le marché attribué à l'issue de la consultation prendra la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes bisanuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de noël et de terreaux pour le service des espaces-verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Les présents marchés publics prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période de 1 an dans la limite de 4 ans.
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Le renouvellement des marchés par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
La procédure suivie est une procédure d'appel d'offres ouvert européen passée en application des articles 33, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de plantes bisannuelles
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles notamment des «Bellis perennis “Habanera”», des «Cheiranthus cheiri 'Bedder», etc... Pour le service des espaces verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 20 000 EUR…
… (HT).Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée de 1 an, dans la limite de 4 ans.Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
… (HT).
Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée de 1 an, dans la limite de 4 ans.
Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de chrysanthèmes notamment des: chrysanthèmes multifleurs et multifleurs géants, chrysanthèmes cascades, chrysanthèmes tiges, chrysanthèmes mini pyramides et pyramides, etc... Pour le service des espaces verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 10 000 EUR…
… (HT).Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée de 1 an, dans la limite de 4 ans.Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
… (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bulbes notamment de: mélanges de tulipes, tulipes simples hâtives, tulipes fosteriana, etc... Pour le service des espaces verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 20 000 EUR…
… (HT).Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée de 1 an, dans la limite de 4 ans.Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
… (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de sapins de noël
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de sapins de noël notamment de: Epicéa ignifugé monté sur croisillon de 60, 100,120 cm; épicéa ignifugé monté sur bûche de 200, 250, 300 cm; Abies Nordmann ignifugé monté sur bûche, etc... Pour le service des espaces verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 15 000 EUR…
… (HT).Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée de 1 an, dans la limite de 4 ans.Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
… (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de terreaux
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de terreaux notamment de: terre amendée, terreau pour suspensions et jardinières, terreau pour plantes vertes, terreau de semis, etc... Pour le service des espaces verts de la ville de Corbeil-Essonnes. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 20 000 EUR…
… (HT).Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée de 1 an, dans la limite de 4 ans.Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
… (HT).
Quantité ou étendue:
Ce marché est un marché à bons de commande à prix unitaires.
Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Les montants maximum annuels de commande sont les suivants:
Lot 1: 20 000 EUR HT.
Lot 2: 10 000 EUR HT.
Lot 3: 20 000 EUR HT.
Lot 4: 15 000 EUR HT.
Lot 5: 20 000 EUR (HT).
Description des options:
Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue.
Au sens du droit communautaire, une option est prévue:
— conformément à l'article 35 II 4° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable, ni mise en concurrence.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Plantes bisannuelles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil Essonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Situation économique et financière:
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent et relatif aux prestations objet de la procédure.
Conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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La preuve peut être apportée par tous moyens.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun chiffre d'affaires minimum n'est exigé pour les 5 lots.
Capacité technique et professionnelle:
Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit présenter:
— au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature,
— ou, en l'absence de référence, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations du marché pour le(s)quel(s) une offre est déposée.
La preuve peut être apportée par tous moyens.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les ressources propres du budget général de la ville de Corbeil-Essonnes.
Modalités de paiement: paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Brice Lereau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_f6Pxd_eaG3 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani — 91100 Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Calvaire Marie-France
Téléphone: +33 160897503 📞
Point de contact: M. Lereau Brice
Téléphone: +33 160897823 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_f6Pxd_eaG3 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Plantes bisannuelles
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_f6Pxd_eaG3
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:
— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
— par fax au +33 160897191,
— courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
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Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation:
— soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes cedex.
— soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante: centre administratif — service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00).
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Aucun dépôt ne sera accepté en mairie centrale — 2 place Galignani — 91100 Corbeil-Essonnes.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com. Aucun délai maximum supplémentaire n'est autorisé, à compter d'une transmission de signature électronique, pour déposer son offre électronique.
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La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
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Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard sept (7) jours calendaires avant la date fixée pour la remise des offres. La réponse fera l'objet d'une lettre circulaire adressée à l'ensemble des candidats ayant retiré leur dossier.
Afficher plus
Cette lettre pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie, courriel), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
Renseignements administratifs et techniques:
Service de la commande publique
Mme Marie-France Calvaire
Mairie de Corbeil-Essonnes
11 avenue Darblay
91100 Corbeil-Essonnes
+33 160897503
+33 160897191
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 205-372009 (2015-10-19)
Avis d'attribution de marché (2016-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110174
Se réfère à l'avis: 2015/S 205-372009
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 23 mars 2016 Date de notification: 29 mars 2016 (pour l'ensemble des lots) montants: sans montant minimum annuel de commande Lot 1: maximum annuel: 20 000 EUR HT — montant inscrit au BCT non contractuel: 16 775,15 EUR HT Lot 2: maximum annuel: 10 000 EUR HT — montant inscrit au BCT non contractuel: 6 500,60 EUR HT Lot 3: maximum annuel: 20 000 EUR HT — montant inscrit au BCT non contractuel: 8 258,50 EUR HT Lot 4: maximum annuel: 15 000 EUR HT — montant inscrit au BCT non contractuel: 3 141,05 EUR HT Lot 5: maximum annuel: 20 000 EUR HT — montant inscrit au BCT non contractuel: 7 886,52 EUR HT Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-159945, mise en ligne le 19.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-09 📅
Nom: Établissement horticoles Viet
Adresse postale: rue des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Horti-Flandre
Adresse postale: Bat. pole fleurs 13 rue du Min
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160

3️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De kolk 4b
Commune postale: Ursem — Hollande
Code postal: 1645VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

4️⃣
Nom: Abies Décor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120

5️⃣
Nom: Cobalys Espaces Verts
Adresse postale: 22 bd Michel Strogoff
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Téléphone: +33 0139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 0139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 064-110174 (2016-03-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Abies Decor Cobalys Espaces Verts Etablissement Horticoles Viet SARL Horti-Flandre Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Plantes à usage spécifique Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats