Fourniture de pièces et prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage du tramway citadis tora

Tisseo

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de tramway.
Le parc de tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Masteris

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-24	Avis de marché
2016-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande (article 169 du CMP, accord cadre au sens du droit communautaire) conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date de notification prévue: 1.6.2016) jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 2 fois pour des périodes de 1 an.Pour la période initiale, le marché est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 120 000 EUR (HT).Pour chacune des périodes de reconduction, le marché est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 30 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-461010
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère de l'économie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4 La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Le candidat remplira le fichier excel intitulé «candidatures 15-258», ce qui lui permettra de vérifier qu'il a bien fourni tous les documents exigés au titre de la candidature, et le remettra sur support physique électronique. Négociations: les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres seront admises à la phase de négociation. Précisions sur les éléments de notation: Le Prix (60 %) sera analysé au regard du montant total du DQE (devis quantitatif estimatif). La valeur technique (15 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera le suivi et la gestion du marché (interlocuteur dédié), la gestion des non-conformités, un exemple de PV et rapport, et le process de révision. Le critère garantie (10 %) sera analysé au regard de la durée supplémentaire proposée par le candidat dans son mémoire technique. Le critère Délais (15 %) sera analysé au regard du délai moyen de fourniture des pièces (30 %) et du délai moyen de réparation (70 %) proposés par le candidat dans son mémoire technique. Une visite facultative pourra être organisée, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Informations complémentaires

La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat.

Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure.

Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère de l'économie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4

La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.

L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.

Le candidat remplira le fichier excel intitulé «candidatures 15-258», ce qui lui permettra de vérifier qu'il a bien fourni tous les documents exigés au titre de la candidature, et le remettra sur support physique électronique.

Négociations: les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres seront admises à la phase de négociation.

Précisions sur les éléments de notation:

Le Prix (60 %) sera analysé au regard du montant total du DQE (devis quantitatif estimatif).

La valeur technique (15 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera le suivi et la gestion du marché (interlocuteur dédié), la gestion des non-conformités, un exemple de PV et rapport, et le process de révision.

Le critère garantie (10 %) sera analysé au regard de la durée supplémentaire proposée par le candidat dans son mémoire technique.

Le critère Délais (15 %) sera analysé au regard du délai moyen de fourniture des pièces (30 %) et du délai moyen de réparation (70 %) proposés par le candidat dans son mémoire technique.

Une visite facultative pourra être organisée, conformément aux dispositions du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de tramway.

Le parc de tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

Quantité ou étendue:

Pour la période initiale, le marché est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 120 000 EUR (HT).

Pour chacune des périodes de reconduction, le marché est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 30 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MN15-MG-JR-258
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports urbains toulousains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

3) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

4) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);

5) Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I);

6) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des 2 derniers exercices disponibles;

2) Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

3) Bilans ou extrait de bilans, concernant la dernière année, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour les 2 dernières années;

2) Liste des principales fournitures et/ou principaux services effectués au cours des 2 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

3) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (15)
3. Garantie (10)
4. Délais (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Tisséo
Point de contact: Marie Grisot
Téléphone: +33 562112914 📞
Courrier électronique: marie.grisot@tisseo.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 251-461010 (2015-12-24)

Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de Tramway. Le parc de Tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

Valeur totale du marché: 16275.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286351
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-461010
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

La durée initiale du marché à compter du 1.6.2016 ( ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure) jusqu'au 31.12.2019. Il s'agit d'un marché à bon de commande, avec maximum. Le montant maximum de commande sur la durée totale du marché s'élève à 180 000 HT. La valeur totale du marché correspond au montant attribué par l'entité adjudicatrice sur la base d'un DQE avec un estimé annuel. Le marché est consultable selon les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de Tramway.

Le parc de Tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de Tramway. Le parc de Tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅
Nom: Masteris
Adresse postale: 15 rue Traversière
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché correspond au montant attribué par l'entité adjudicatrice sur la base d'un DQE avec un estimé annuel.

Le marché est consultable selon les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 158-286351 (2016-08-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (15)

Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements (3)

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant (2)

Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs