Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds

Département de Gers

Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds.
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
2016-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, pour chaque lot le montant annuel estimatif des commandes est de 10 212 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259310
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr Marché à bons de commande Critères d'attribution: les critères de sélection des offres définis ci-dessus concernent le lot 1. Pour le lot 2, les critères de sélection des offres sont les suivants: — prix: 70 %, — délai de livraison: 20 %, — valeur technique: 10 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Unité monétaire utilisée, l'euro. Lieu d'exécution: département du Gers. — Durée du marché: 1 an à compter du 26.12.2015 ou de la notification du marché si elle est postérieure. — Ce marché peut faire l'objet d'un reconduction: oui. — Nombre de reconductions éventuelles: 3. — Mode de reconduction du marché: tacite. — Information relative à l'accord-cadre: pour le lot 1: accord-cadre conclu avec 1 seul opérateur économique; pour le lot 2: 2 opérateurs économiques maximum pourront être retenus. — Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds.
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Renault Truck.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées, adaptables toutes marques.
Numéro de référence: AO15PIECESDETACHEESPL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire pour ses cotraitants,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du Code de marchés publics,
— document relatif au pouvoir des personnes habilitées pour engager la société (extrait k bis de moins de 6 mois ou, le cas échéant, délégation de pouvoir),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du département du Gers - Application des dispositions des articles 86 à 111 du Code de marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Nom: Département du Gers: DGA IT - direction déplacements et infrastructures - service du parc départemental
Adresse postale: 81 route de Pessan, BP 20569
Commune postale: Auch Cedex 9
Nom: Département du Gers: DGA RM - DAJI - service achat et commande publique
Commune postale: Auch Cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO15PIECESDETACHEESPL
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attribution: les critères de sélection des offres définis ci-dessus concernent le lot 1.
Pour le lot 2, les critères de sélection des offres sont les suivants:
— prix: 70 %,
— délai de livraison: 20 %,
— valeur technique: 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Lieu d'exécution: département du Gers.
— Durée du marché: 1 an à compter du 26.12.2015 ou de la notification du marché si elle est postérieure.
— Ce marché peut faire l'objet d'un reconduction: oui.
— Nombre de reconductions éventuelles: 3.
— Mode de reconduction du marché: tacite.
— Information relative à l'accord-cadre:
pour le lot 1: accord-cadre conclu avec 1 seul opérateur économique;
pour le lot 2: 2 opérateurs économiques maximum pourront être retenus.
— Dématérialisation des procédures:
les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 141-259310 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 965,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003838
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259310
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.gers.fr . Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclus pour une durée de 1 an à compter du 26.12.2015, avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes de 1 an. Pour chaque titulaire, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif. Suite à infructuosité en l'absence d'offre, le lot n° 1 a été attribué par procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence en application des dispositions de l'article 35-II-3 du code des marchés publics. Pour le lot n° 2, les critères de jugement des offres sont les suivants: — prix des prestations: 70 %, — délais de livraison: 20 %, — valeur technique: 10 %. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés. Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité — direction déplacements infrastructures — 81 route de Pessan — 32000 Auch. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-112388, mise en ligne le 21.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: SAS Garage Monpeyssen
Adresse postale: route de Toulouse
Commune postale: Auch
Code postal: 32000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Sas gbv truck
Adresse postale: 19 avenue des Cerisiers
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31124

3️⃣
Nom: Sarl soler
Adresse postale: ZI Engachies — rue Claude Monet

4️⃣
Nom: SAS Sabathier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2016/S 004-003838 (2016-01-05)
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