Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires inférieurs à 3,5 tonnes — relance des lots 2, 3, 5 et 7

Conseil général de l' Aisne

L'appel d'offres ouvert est lancé après infructuosité.
Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
Les marchés à bons de commande de la fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires inférieurs à 3,5 tonnes sont définis ci-dessous:
— lot nº 2: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT,
— lot nº 3: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford, montant annuel maximum: 8 000 EUR HT,
— lot nº 5: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT,
— lot nº 7: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St-Quentin, montant annuel maximum: 20 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-17.

Qui ?

• Conseil général de l' Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-17	Avis de marché

Avis de marché (2015-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Lot nº 2: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.Lot nº 3: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford, montant annuel maximum: 8 000 EUR HT.Lot nº 5: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.Lot nº 7: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St-Quentin, montant annuel maximum: 20 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l' Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409189
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre, — si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Durée 12 mois, renouvelable deux fois par tacite reconduction.

Lot nº 2: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.

Lot nº 3: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford, montant annuel maximum: 8 000 EUR HT.

Lot nº 5: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.

Lot nº 7: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St Quentin, montant annuel maximum: 20 000 EUR (HT).

Brève description:

L'appel d'offres ouvert est lancé après infructuosité.

Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

Les marchés à bons de commande de la fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires inférieurs à 3,5 tonnes sont définis ci-dessous:

— lot nº 2: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT,

— lot nº 3: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford, montant annuel maximum: 8 000 EUR HT,

— lot nº 5: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT,

— lot nº 7: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St-Quentin, montant annuel maximum: 20 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon.

Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St-Quentin.

Quantité ou étendue:

Lot nº 2: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.

Lot nº 3: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford, montant annuel maximum: 8 000 EUR HT.

Lot nº 5: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons, montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.

Lot nº 7: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St-Quentin, montant annuel maximum: 20 000 EUR (HT).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaire(s):

— des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4°-A) de la directive européenne 2014/24/CE du 26.2.2014 et de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15DBPF05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises justifieront de leur capacité administrative par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Situation économique et financière:

Les entreprises justifieront de leur capacité professionnelle et financière par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises justifieront de leur capacité technique par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif, délai de paiement: 30 jours, financement sur budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Fricoteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=272 🌏
Nom: Conseil départemental
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: DB — gPL — M. Hulin
Téléphone: +33 323249922 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.aisne.com 🌏
Point de contact: DAAF — Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DBPF05
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:

— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2015/S 225-409189 (2015-11-17)

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