Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et poids lourds

SDIS (06)

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et poids lourds du SDIS 06.
Le marché concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables pour les véhicules de secours légers de type VSAV, les véhicules légers utilitaires et les véhicules d'incendie poids lourds du Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes en provenance des centres de secours situés dans le ressort des différents groupements territoriaux du SDIS 06.
Pour ce faire, le marché fait l'objet de 4 lots distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-04 Avis de marché
2015-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue: Se reporter à la rubrique relative aux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS (06)
Adresse postale: Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes, 140 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis06.fr 🌏
Courrier électronique: demat@sdis06.fr 📧
Téléphone: +33 493227624 📞
Fax: +33 493227639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044977
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr, rubrique marchés publics - marchés en cours de consultation - lien: Cliquez ici pour accéder à nos consultations - ou à défaut sur la plateforme de dématérialisation du SDIS 06: https://e-marches06.fr/. En cas de difficultés de téléchargement ou de dépôt de candidatures ou d'offres dématérialisées, contacter l'assistance téléphonique mise à disposition sur le site e-marches06.fr. Pour obtenir tous renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser au bureau des marchés de préférence via la plateforme de retrait du DCE ou à demat@sdis06.fr (Tél. : +33 493227600; Fax: +33 493227639). Important: a titre expérimental, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique, une nouvelle fonction " marché public simplifié " (m.p.s.) est à la disposition des candidats sur la plateforme de dématérialisation du S.D.I.S.06.(https://e-marches06.fr). Grâce à cette fonction, les candidats ne sont plus obligés de déposer les documents de candidature, seul leur numéro de SIRET leur est demandé. Une base numérique de l'État leur générera un DUM (document unique de marché remplaçant la lettre de candidature et la déclaration du candidat) qui enverra les informations relatives au candidat sur la plateforme de dématérialisation du SDIS 06. Le SDIS 06 pourra ensuite demander uniquement, à l'attributaire du marché, tout document nécessaire à l'établissement du marché. Le marché sera in fine signé entre le SDIS 06 et l'attributaire à l'issue de la procédure de passation. Attention: si vous ne possédez pas de numéro Siret ou si vous ne possédez pas de certificat de signature électronique, vous ne pouvez pas bénéficier du dispositif simplifié MPS et vous devez alors fournir les documents indiqués à la rubrique III.2) "Conditions de participation" du présent aviset répondre en version papier. période prévisionnelle de début des prestations: mai 2015 (semaine 21) jugement des offres: les offres seront examinées selon les critères pondérés et classés de la manière suivante: Lots 1 et 3 ( pièces détachées d'origine renault vl et Pl Critère unique: -prix de l'offre examiné au regard du bordereau de prix unitaires remisés et devis quantitatif estimatif (annexe 1 à l'acte d'engagement) pour 100 % de la note finale principe de notation: n = 10 x coefficient de pondération x meilleure offre / offre candidat lots 2 et 4 (pièces détachées adaptables VL et Pl) Double critère: a)prix de l'offre apprécié au regard du bordereau de prix unitaires remisés et devis quantitatif estimatif reconstitué (annexe 1 à l'acte d'engagement) et des taux de remises sur catalogue, par famille d'articles (annexe 3 à l'acte d'engagement) ou le taux de remise unique sur l'ensemble du catalogue, pour lesmarques figurant sur le bordereau de remises (annexe 2 à l'acte d'engagement) pour 80 % de la note finale b)variété des produits appréciée au regard du nombre de marques proposées par famille d'articles dans le Bordereau de remises (annexe 2 à l'acte d'engagement) et pour ces marques, de l'ensemble des catalogues joints obligatoirement à l'offre*), pour 20 % de la note finale *afin de juger la variété des produits, les candidats doivent obligatoirement joindre les catalogues correspondants aux marques pour lesquelles ils répondent ou qu'ils proposent, sous peine de voir leur offre rejetée principe de notation - pour le prix de l'offre, la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points se décomposant comme suit: - prix unitaires remisés et DQE reconstitué: 5 pts - taux de remises sur catalogue, par famille d'articles ou le taux de remise unique sur l'ensemble du catalogue: 5 pts les autres offres sont notées proportionnellement La formule suivante sera appliquée: Note de l'offre du candidat suivant = valeur meilleure offre / offre du candidat x 10 x 0,8 (coefficient de pondération). Ce qui donne une valeur '' a ''. - pour la variété des produits, la meilleure offre proposant le plus grand nombre de marque obtient la note maximale de 10 points avec classement dégressif selon leur nombre. La formule suivante sera appliquée: (10 x nombre de points de l'offre attribués à la variété des produits / nombre de points de la meilleure offre attribués à la variété des produits et application du coefficient de pondération (0,2)). Ce qui donne une valeur '' b ''. Le classement final est obtenu en additionnant les valeurs '' a '' et '' b '' avec classement des offres par résultat décroissant. égalité de note globale: En cas d'égalité de note globale entre plusieurs offres, la prévalence sera accordée à la note obtenue dans le critère affecté de la plus forte pondération et ainsi de suite jusqu'à épuisement des critères. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et poids lourds du SDIS 06.
Le marché concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables pour les véhicules de secours légers de type VSAV, les véhicules légers utilitaires et les véhicules d'incendie poids lourds du Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes en provenance des centres de secours situés dans le ressort des différents groupements territoriaux du SDIS 06.
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Pour ce faire, le marché fait l'objet de 4 lots distincts.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché à bons de commande, au sens du code des marchés publics français, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 77, 33, et 57 à 59 du code des marchés
publics.Le marché est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement 3 fois, sans excéder une durée totale de 4 ans.
publics.
Le marché est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement 3 fois, sans excéder une durée totale de 4 ans.
Quantité ou étendue: Minimum par période EUR HT: 83 300 / Maximum par période EUR HT: 0.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Pour critère d'attribution et principe de notation voir à renseignements complémentaires, rubrique VI.3) Informations complémentaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Identique à celle du lot 1 (voir supra).
Quantité ou étendue: Minimum EUR HT par période: 20 800 / Maximum EUR HT par période: 83 300.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour critères d'attribution et principe de notation voir à renseignements complémentaires, rubrique VI.3) Informations complémentaires.
Numéro du lot: 3
Quantité ou étendue: Minimum par période EUR HT: 25 000 / Maximum par période EUR HT: 0.
Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue: Minimum par période EUR HT: 20 800 / Maximum par période EUR HT: 0.
Numéro de référence: 14-088
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SDIS 06, magasin pièces détachées, 2040 chemin de Saint-Bernard - porte 12, 06220 Vallauris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Extrait Kbis récent de l'entreprise.
Document habilitant le signataire de l'offre (si celui-ci n'apparaît pas nominativement sur l'extrait Kbis).
La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Lettre de candidature imprimé Dc1 ou équivalent (anciens Dc4 et Dc5, déclarations sur l'honneur prévues aux articles 45 et 46 du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
Renseignements relatifs aux compétences et capacités professionnelles, techniques et financières: voir annexe 1 au RC ou équivalent (plaquette de présentation de l'entreprise si celle-ci contient les informations demandées dans l'annexe 1 jointe au Rc).
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Les renseignements attendus concernent notamment: références de l'entreprise, liste du personnel et organigramme, expériences et/ou formations du personnel. Les moyens techniques (outillage, engin, logiciels, ...) et moyens financiers (chiffre d'affaire des trois dernières années).
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Pour prouver la régularité de sa situation fiscale et sociale, le titulaire devra fournir soit les différents certificats et attestations délivrés par les administrations compétentes, soit le document NOTI 2 qui en est une synthèse annuelle délivrée par Direction départementale (ou régionale) des finances publiques (anciennement Trésorerie générale).
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Attestation de fourniture de déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois.
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S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Capacité technique et professionnelle: Voir compétences et capacités, aspects techniques, au lll.2.1. et lll.2.2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les factures seront réglées sur les fonds propres du SDIS 06, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire d'après les conditions décrites à l'article 98 du code des marchés publics modifié par le décret no2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement. Il sera de préférence solidaire. Dans le cas où le groupement n'est que conjoint, le mandataire devra avoir une taille suffisante pour en assumer la coordination, y compris en cas de paiements séparés, plus encore la responsabilité en cas de défaillance et enfin qu'il soit autorisé à se porter solidaire dès les litiges. Une même entreprise ne pourra figurer dans plusieurs groupements ni présenter simultanément une offre groupée et une offre individuelle.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-088
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr, rubrique marchés publics - marchés en cours de consultation - lien: Cliquez ici pour accéder à nos consultations - ou à défaut sur la plateforme de dématérialisation du SDIS 06: https://e-marches06.fr/. En cas de difficultés de téléchargement ou de dépôt de candidatures ou d'offres dématérialisées, contacter l'assistance téléphonique mise à disposition sur le site e-marches06.fr. Pour obtenir tous renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser au bureau des marchés de préférence via la plateforme de retrait du DCE ou à demat@sdis06.fr (Tél. : +33 493227600; Fax: +33 493227639).
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Important: a titre expérimental, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique, une nouvelle fonction " marché public simplifié " (m.p.s.) est à la disposition des candidats sur la plateforme de dématérialisation du S.D.I.S.06.(https://e-marches06.fr). Grâce à cette fonction, les candidats ne sont plus obligés de déposer les documents de candidature, seul leur numéro de SIRET leur est demandé. Une base numérique de l'État leur générera un DUM (document unique de marché remplaçant la lettre de candidature et la déclaration du candidat) qui enverra les informations relatives au candidat sur la plateforme de dématérialisation du SDIS 06.
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Le SDIS 06 pourra ensuite demander uniquement, à l'attributaire du marché, tout document nécessaire à l'établissement du marché.
Le marché sera in fine signé entre le SDIS 06 et l'attributaire à l'issue de la procédure de passation.
Attention: si vous ne possédez pas de numéro Siret ou si vous ne possédez pas de certificat de signature électronique, vous ne pouvez pas bénéficier du dispositif simplifié MPS et vous devez alors fournir les documents indiqués à la rubrique III.2) "Conditions de participation" du présent aviset répondre en version papier.
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période prévisionnelle de début des prestations: mai 2015 (semaine 21)
jugement des offres:
les offres seront examinées selon les critères pondérés et classés de la manière suivante:
Lots 1 et 3 ( pièces détachées d'origine renault vl et Pl
Critère unique:
-prix de l'offre examiné au regard du bordereau de prix unitaires remisés et devis quantitatif estimatif (annexe 1 à l'acte d'engagement) pour 100 % de la note finale
principe de notation: n = 10 x coefficient de pondération x meilleure offre / offre candidat
lots 2 et 4 (pièces détachées adaptables VL et Pl)
Double critère:
a)prix de l'offre apprécié au regard du bordereau de prix unitaires remisés et devis quantitatif estimatif reconstitué (annexe 1 à l'acte d'engagement) et des taux de remises sur catalogue, par famille d'articles (annexe 3 à l'acte d'engagement) ou le taux de remise unique sur l'ensemble du catalogue, pour lesmarques figurant sur le bordereau de remises (annexe 2 à l'acte d'engagement) pour 80 % de la note finale
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b)variété des produits appréciée au regard du nombre de marques proposées par famille d'articles dans le Bordereau de remises (annexe 2 à l'acte d'engagement) et pour ces marques, de l'ensemble des catalogues joints obligatoirement à l'offre*), pour 20 % de la note finale
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*afin de juger la variété des produits, les candidats doivent obligatoirement joindre les catalogues correspondants aux marques pour lesquelles ils répondent ou qu'ils proposent, sous peine de voir leur offre rejetée
principe de notation
- pour le prix de l'offre, la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points se décomposant comme suit:
- prix unitaires remisés et DQE reconstitué: 5 pts
- taux de remises sur catalogue, par famille d'articles ou le taux de remise unique sur l'ensemble du catalogue: 5 pts
les autres offres sont notées proportionnellement
La formule suivante sera appliquée:
Note de l'offre du candidat suivant = valeur meilleure offre / offre du candidat x 10 x 0,8 (coefficient de pondération). Ce qui donne une valeur '' a ''.
- pour la variété des produits, la meilleure offre proposant le plus grand nombre de marque obtient la note maximale de 10 points avec classement dégressif selon leur nombre.
(10 x nombre de points de l'offre attribués à la variété des produits / nombre de points de la meilleure offre attribués à la variété des produits et application du coefficient de pondération (0,2)).
Ce qui donne une valeur '' b ''.
Le classement final est obtenu en additionnant les valeurs '' a '' et '' b '' avec classement des offres par résultat décroissant.
égalité de note globale:
En cas d'égalité de note globale entre plusieurs offres, la prévalence sera accordée à la note obtenue dans le critère affecté de la plus forte pondération et ainsi de suite jusqu'à épuisement des critères.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 027-044977 (2015-02-04)
Avis d'attribution de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 217 360 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329555
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044977
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 27 B, annonce no 180 du 7.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
S.d.i.s. 06, Magasin pièces détachées, 2040 chemin de Saint-Bernard — porte 12, 06220 Vallauris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: Renault
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: Autoshop
Commune postale: Nice
Code postal: 06000

3️⃣
Nom: Ital

4️⃣
Nom: Afi
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Source: OJS 2015/S 182-329555 (2015-09-14)