Fourniture de pièces détachées pour tracteurs

Département de Gers

Fourniture de pièces détachées pour tracteurs.
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-17 Avis de marché
2016-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, le montant estimatif annuel des commandes est le suivant:Pour le lot 1: 8 005 EUR HT.Pour le lot 2: 12 833 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-294727
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: les critères figurant ci-dessus concernent le lot 1. Pour le lot 2, les critères de jugement des offres sont les suivants: — prix: 70 %, — délai de livraison: 20 %, — valeur technique: 10 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Unité monétaire utilisée, l'euro.- durée du marché: 1 an à compter du 4.1.2016 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure. — ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui, — nombre de reconduction: 3, — mode de reconduction du marché: tacite, — informations relatives à l'accord-cadre: — pour le lot 1: accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, — pour le lot 2: 2 opérateurs économiques maximum pourront être retenus. Lieu d'exécution: Département du Gers. Dématérialisation des procédures: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour tracteurs.
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur CLASS.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées adaptable toutes marques.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, le montant estimatif annuel des commandes est le suivant:
Pour le lot 1: 8 005 EUR HT.
Pour le lot 2: 12 833 EUR HT.
Numéro de référence: AO15FPECESDETACHEESTRACTEURS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de 6 mois et le cas échéant délégation de pouvoir).
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du département du Gers - délai de paiement global de 30 jours - application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Nom: Département du Gers: DGA investissements et territoires — direction déplacements et infrastructures — service du parc départemental
Adresse postale: 1 rue Jean de La Fontaine
Code postal: 32000
Nom: Département du Gers: DGA ressources et moyens — direction action juridique et institutionnelle- service achat et commande publique
Adresse postale: 81 route de Pessan, Cedex 9, BP 20569
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO15FPECESDETACHEESTRACTEURS
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: les critères figurant ci-dessus concernent le lot 1.
Pour le lot 2, les critères de jugement des offres sont les suivants:
— prix: 70 %,
— délai de livraison: 20 %,
— valeur technique: 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Unité monétaire utilisée, l'euro.- durée du marché: 1 an à compter du 4.1.2016 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure.
— ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui,
— nombre de reconduction: 3,
— mode de reconduction du marché: tacite,
— informations relatives à l'accord-cadre:
— pour le lot 1: accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique,
— pour le lot 2: 2 opérateurs économiques maximum pourront être retenus.
Lieu d'exécution: Département du Gers.
Dématérialisation des procédures:
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 161-294727 (2015-08-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 606,18 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013163
Se réfère à l'avis: 2015/S 161-294727
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.gers.fr Marchés à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclus pour une durée d'un an à compter du 4.1.2016 avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes d'un an. Pour chaque lot, le montant du détail estimatif correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés. Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité — Direction déplacements infrastructures-81 route de Pessan — 32000 Auch. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-127840, mise en ligne le 18.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: SAS Parraguette
Adresse postale: Au Village
Commune postale: Peyrusse-Grande
Code postal: 32320

2️⃣
Nom: SAS Sabathier
Adresse postale: route de Toulouse
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos BP 543
Source: OJS 2016/S 010-013163 (2016-01-12)
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