Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal (Hors 2 roues)

Ville de Cannes

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal (hors 2 roues).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-04 Avis de marché
2015-09-02 Informations complémentaires
2016-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 17 lots définis comme suit:Lot n° 1: pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3,5 t.Lot n° 2: pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan et autres.Lot n° 3: pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres.Lot n° 4: pièces détachées pour équipements de marque BMV.Lot n° 5: pièces détachées pour machines à plage.Lot n° 6: pièces détachées pour engins de chantier, élévateurs, chargeurs, broyeurs, tracteurs agricoles et divers matériels.Lot n° 7: pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Ravo.Lot n° 8: pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque matis.Lot n° 9: pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Dulevo.Lot n° 10: pièces détachées pour machines de lavage de la voierie de marques Semat, Schmidt et autres marques.Lot n° 11: pièces détachées pour équipement micro-bennes de marque Farid, Gladiator et autres marques.Lot n° 12: pièces détachées pour châssis BOM de marque Renault.Lot n° 13: pièces détachées pour équipements BOM de marque Faun.Lot n° 14: pièces détachées pour équipements BOM de marque Semat.Lot n° 15: pièces détachées pour équipements BOM de marque Geesink.Lot n° 16: pièces détachées pour équipement BOM autres marques.Lot n° 17: flexibles.En application de l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande. Les valeurs ou quantités des fournitures faisant l'objet de ces marchés sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles telles que précisées sur chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279966
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr . Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06). Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: «AOO Affaire n° 15/088 — fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal (Hors 2 roues) — ne pas ouvrir». Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — NOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent). Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification et au plus tôt au 6.1.2016. Il est reconductible 3 fois, de manière expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans et selon les conditions du CCAP. À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme non reconduit. Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. À défaut de refus expresse avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après. Point de départ du délai de livraison des fournitures: à compter de la réception du bon de commande prescrivant de livrer les fournitures objet du présent marché. Le délai de livraison des fournitures standard est de 48 h. Ce délai peut être réduit en cas d'urgence ou augmenté selon les spécificités de la commande dans les conditions du CCAP. Critères de jugement des offres: 1.prix apprécié au regard du DQE (pondération: 100). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande (accord cadre au sens du droit communautaire) voir rubrique informations complémentaires et détail des lots.
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal (hors 2 roues).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 1: Pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3,5 t.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 1 — pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3,5…
… t.Première période 1 ° montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR (HT).
… t.
Première période 1 ° montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 — pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan et autres Première période.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 2 — pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan et…
… autresPremière période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR (HT).
… autres
Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 3 — pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et…
… autresPremière période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR (HT).
… autres
Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — pièces détachées pour équipements de marque BMV.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 4 — pièces détachées pour équipements de marque…
… BMV.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR (HT).
… BMV.
Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — pièces détachées pour machines à plage.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 5 — pièces détachées pour machines à…
… plage.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR (HT).
… plage.
Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6 — pièces détachées pour engins de chantier, élévateurs, chargeurs, broyeurs, tracteurs agricoles et divers matériels.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 6 — pièces détachées pour engins de chantier, élévateurs, chargeurs, broyeurs, tracteurs agricoles et divers…
… matériels.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR (HT).
… matériels.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Ravo.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 7 — pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque…
… Ravo.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR (HT).
… Ravo.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 — pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque MATIS.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 8 — Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque…
… MATIS.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 25 000 EUR (HT).
… MATIS.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 — pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Dulevo.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 9 — pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque…
… Dulevo.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR (HT).
… Dulevo.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot 10 — pièces détachées pour machines de lavage de la voierie de marques Semat, Schmidt et autres marques.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 10 — pièces détachées pour machines de lavage de la voierie de marques Semat, Schmidt et autres…
… marques.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR (HT).
… marques.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Lot 11 — pièces détachées pour équipement micro-bennes de marque Farid, Gladiator et autres marques.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 11 — pièces détachées pour équipement micro-bennes de marque Farid, Gladiator et autres…
… marquesPremière période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR (HT).
… marques
Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 — pièces détachées pour châssis BOM de marque Renault.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 12 — pièces détachées pour châssis BOM de marque…
… Renault.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR (HT).
… Renault.
Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.
2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.
3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.
4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13 — pièces détachées pour équipements BOM de marque Faun.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 13 — pièces détachées pour équipements BOM de marque…
… Faun.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR (HT).
… Faun.
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14 — pièces détachées pour équipements BOM de marque Semat.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 14 — pièces détachées pour équipements BOM de marque…
… Semat.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR (HT).
… Semat.
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 15 — pièces détachées pour équipements BOM de marque Geesink.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 15 — Pièces détachées pour équipements BOM de marque…
… Geesink.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR (HT).
… Geesink.
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 16 — pièces détachées pour équipement BOM autres marques.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 16 — pièces détachées pour équipement BOM autres…
… marques.Première période montant minimum 0,00 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR (HT).
… marques.
Première période montant minimum 0,00 EUR HT, montant maximum 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17 — flexibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 17 — flexibles.Première période montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.2 ° année reconduction 1 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.3 ° année reconduction 2 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR HT.4 ° année reconduction 3 montant minimum 0 EUR HT, montant maximum 15 000 EUR (HT).
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Lot 17 — flexibles.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 17 lots définis comme suit:
Lot n° 1: pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3,5 t.
Lot n° 2: pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan et autres.
Lot n° 3: pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres.
Lot n° 4: pièces détachées pour équipements de marque BMV.
Lot n° 5: pièces détachées pour machines à plage.
Lot n° 6: pièces détachées pour engins de chantier, élévateurs, chargeurs, broyeurs, tracteurs agricoles et divers matériels.
Lot n° 7: pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Ravo.
Lot n° 8: pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque matis.
Lot n° 9: pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Dulevo.
Lot n° 10: pièces détachées pour machines de lavage de la voierie de marques Semat, Schmidt et autres marques.
Lot n° 11: pièces détachées pour équipement micro-bennes de marque Farid, Gladiator et autres marques.
Lot n° 12: pièces détachées pour châssis BOM de marque Renault.
Lot n° 13: pièces détachées pour équipements BOM de marque Faun.
Lot n° 14: pièces détachées pour équipements BOM de marque Semat.
Lot n° 15: pièces détachées pour équipements BOM de marque Geesink.
Lot n° 16: pièces détachées pour équipement BOM autres marques.
Lot n° 17: flexibles.
En application de l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande. Les valeurs ou quantités des fournitures faisant l'objet de ces marchés sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles telles que précisées sur chaque lot.
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Numéro de référence: 15/088

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 (nouvelle version disponible sur www.eco.gouv.fr) ou lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,
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— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire (en l'absence de Dc1),
— la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du Code des marchés publics (en l'absence de Dc1),
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (en l'absence de Dc1),
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— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les co-traitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014 (en l'absence de Dc1),
— une déclaration sur l'honneur (en l'absence de Dc1) attestant:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Situation économique et financière:
Dc2 ou la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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— certificats de qualifications professionnelles. Dans ce cas, la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR,
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— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires révisables, rabais sur catalogue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés — de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/088
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr . Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception
les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
«AOO Affaire n° 15/088 — fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal (Hors 2 roues) — ne pas ouvrir».
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — NOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
Afficher plus
Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification et au plus tôt au 6.1.2016. Il est reconductible 3 fois, de manière expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans et selon les conditions du CCAP.
Afficher plus
À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme non reconduit.
Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. À défaut de refus expresse avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
Afficher plus
Le délai de livraison des fournitures est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
Point de départ du délai de livraison des fournitures: à compter de la réception du bon de commande prescrivant de livrer les fournitures objet du présent marché.
Le délai de livraison des fournitures standard est de 48 h.
Ce délai peut être réduit en cas d'urgence ou augmenté selon les spécificités de la commande dans les conditions du CCAP.
Critères de jugement des offres:
1.prix apprécié au regard du DQE (pondération: 100).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 152-279966 (2015-08-04)
Informations complémentaires (2015-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312088
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-279966
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2015/S 172-312088 (2015-09-02)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille, CS 30. 140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033117
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Le dossier est consultable à la direction des achats, service commande publique, 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes. Date de signature du marché: 7.1.2016. Lot 2 — Pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan et autres. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 30 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 120 000 EUR HT Notification: 15.1.2016. Lot 4 — Pièces détachées pour équipements de marque BMV. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 15 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 60 000 EUR HT. Notification: 20.1.2016. Lot 5 — Pièces détachées pour machines à plage. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 45 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 180 000 EUR HT. Notification: 21.1.2016. Lot 7 — Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque RAVO. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 25 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 100 000 EUR HT. Notification: 21.1.2016. Lot 8 — Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Matis. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 25 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 100 000 EUR HT. Notification: 22.1.2016. Lot 9 — Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque Dulevo. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 30 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 120 000 EUR HT. Notification: 22.1.2016. Lot 10 — Pièces détachées pour machines de lavage de de la voierie de marques Semat, Schmidt et autres marques. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 30 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 120 000 EUR HT. Notification: 22.1.2016. Lot 11 — Pièces détachées pour équipement micro-bennes de marque Farid, Gladiator et autres marques. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 20 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 80 000 EUR HT. Notification: 22.1.2016. Lot 13 — Pièces détachées pour équipements BOM de marque Faun. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 50 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 200 000 EUR HT Notification: 21.1.2016. Lot 14 — Pièces détachées pour équipements BOM de marque Semat. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 50 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 200 000 EUR HT. Notification: 26.1.2016. Lot 16 — Pièces détachées pour équipement BOM autres marques. Marché sans montant minimum. Montant maximum 1ère période: 50 000 EUR HT. Montant maximum cumulé sur l'ensemble des périodes: 200 000 EUR HT. Notification: 22.1.2016. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-121783, mise en ligne le 5.8.2015. Références de publication rectificative Annonce no 15-134876, mise en ligne le 2.9. 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06400 Cannes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-15 📅
Nom: Comptoir VI
Adresse postale: 261 avenue Germain Chauvin
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 83300
Courrier électronique: contactcvi-cavaillon@a-d.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Bro Meridional de Voirie (BMV)
Adresse postale: 1 avenue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Courrier électronique: info@bmvoirie.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-21 📅
Nom: Kassbohrer ESE SAS
Adresse postale: 455 route des Marais, ZAC Portes de Tarentaise
Commune postale: Tours-en-Savoie
Code postal: 73790
Courrier électronique: info@pistenbully.fr 📧

4️⃣
Nom: Propidis SARL
Adresse postale: 12 rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Courrier électronique: contact@propidis.fr 📧

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Sarl atis
Adresse postale: 55 avenue de Boisbaudran, ZI La Delorme
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Courrier électronique: secretariat@atisvoirie.com 📧

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: Societe d'Équipement Manutention et Transport (Semat SA)
Adresse postale: 335 Avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Courrier électronique: cmarchand@semat.com 📧

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Le contrat a été conclu le 7.1.2016.
vous pourrez consulter ce contrat à direction des achats, service commande publique, 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Source: OJS 2016/S 021-033117 (2016-01-27)
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