Fourniture de pièces détachées pour des outils de chantiers et des engins agricoles spécifiques et captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'entretien et réparations des équipements du département de la Lozère

Département de la Lozère CG 48

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour des engins de chantier et d'engins agricole spécifiques et captifs, et la réalisation de prestations ponctuelles d'intervention associées à l'entretien et à la réparation de ces équipements pour le département de la lozère. Cet avis implique un accord cadre au sens européen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bomag France SAS

Qui ?

• Département de la Lozère CG 48

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-14	Avis de marché
2016-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.A titre indicatif, les commandes estimées en montant ht sont les suivantes:Lot 1: outils de type compacteur vibrant de marque bomag et maintenance occasionnelle de ces matériels: 8 000 EUR.lot 2: outils de type tracteur de marque new holland et maintenance occasionnelle de ces matériels: 3 000 EUR.lot 3: outils de type pelle sur chenille de marque kubota et maintenance occasionnelle de ces matériels: 2 500 EUR.lot 4: outils de type chariot élévateur de marque yale et maintenance occasionnelle de ces matériels: 1 000 EUR.lot 5: outils de type remorque porte-engins de marque fournier et maintenance occasionnelle de ces matériels: 1 000 EUR.le marché est conclu à compter du 1.1.2016 ou à compter de sa notification si elle intervient après cette date jusqu'au 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CG 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329174
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles, adresse pour renseignement d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises: Service des marchés publics et du contentieux du conseil départemental de la Lozère 2 chemin Saint Ilpide — 48000 Mende (sur place) BP 141 — 48004 Mende Cedex 04 (par courrier) Tél. +33 466466654 — fax +33 466492786 — courriel: dag-marches@lozere.fr le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: cg48.e-marchespublics.com les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 septembre 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Outils de type compacteur vibrant de marque bomag et maintenance occasionnelle de ces matériels
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations ponctuelles d'entretien et réparations.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Outils de type tracteur de marque new holland et maintenance occasionnelle de ces matériels
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Outils de type pelle sur chenille de marque kubota et maintenance occasionnelle de ces matériels
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Outils de type chariot élévateur de marque yale et maintenance occasionnelle de ces matériels
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Outils de type remorque porte-engins de marque fournier et maintenance occasionnelle de ces matériels
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

A titre indicatif, les commandes estimées en montant ht sont les suivantes:

Lot 1: outils de type compacteur vibrant de marque bomag et maintenance occasionnelle de ces matériels: 8 000 EUR.

lot 2: outils de type tracteur de marque new holland et maintenance occasionnelle de ces matériels: 3 000 EUR.

lot 3: outils de type pelle sur chenille de marque kubota et maintenance occasionnelle de ces matériels: 2 500 EUR.

lot 4: outils de type chariot élévateur de marque yale et maintenance occasionnelle de ces matériels: 1 000 EUR.

lot 5: outils de type remorque porte-engins de marque fournier et maintenance occasionnelle de ces matériels: 1 000 EUR.

le marché est conclu à compter du 1.1.2016 ou à compter de sa notification si elle intervient après cette date jusqu'au 31.12.2016.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AKASMPC53

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (dc1 ou équivalent)

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc1 ou équivalent);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (dc2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; .

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— crédits du budget départemental

— délai global de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Délai de livraison et garantie (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service des marchés publics et du contentieux du Conseil départemental de la Lozère
Adresse postale: BP 141
Code postal: 48004
Point de contact: Mme Fayol
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AKASMPC53
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles,

adresse pour renseignement d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises:

Service des marchés publics et du contentieux du conseil départemental de la Lozère

2 chemin Saint Ilpide — 48000 Mende (sur place)

BP 141 — 48004 Mende Cedex 04 (par courrier)

Tél. +33 466466654 — fax +33 466492786 — courriel: dag-marches@lozere.fr

le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: cg48.e-marchespublics.com

les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 septembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 182-329174 (2015-09-14)

Avis d'attribution de marché (2016-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056252
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329174
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Compte tenu de l'absence d'offre, les lots n Lot n Lot n Lot n Lot n Lot n — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AKASMPC53. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-01 📅
Nom: Bomag France SAS
Adresse postale: 2 av. du Général de Gaulle
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 035-056252 (2016-02-17)

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