Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisine destinées aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin
Conseil général Bas-Rhin
Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisine destinées aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-051694
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations frigorifiques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations frigorifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000 EUR HT/an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson toutes marques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson toutes marques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson Bonnet HMI Thirode
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie toutes marques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie toutes marques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 8 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Bonnet Thirode
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Bonnet Thirode.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 4 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Hobart
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Hobart.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002280
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financières n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Conseil général du Bas-Rhin
Adresse postale: Pôle aménagement du territoire — direction de l'immobilier et des moyens généraux — Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: M. Albert Ruppert
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: albert.ruppert@cg67.fr 📧
Adresse postale: Pôle aménagement du territoire — direction de l'immobilier et des moyens généraux, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Pôle ressources — direction des finances et de la commande publique — service de la commande publique — bureau 4129d — Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002280
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 031-051694 (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini ni maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur notification. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-051694
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les marchés à bons de commande sont des accords-cadres au sens communautaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisine destinées aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations frigorifiques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations frigorifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000 EUR HT/an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson toutes marques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson toutes marques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson Bonnet HMI Thirode
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour des installations de cuisson Bonnet HMI Thirode.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie toutes marques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie toutes marques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 8 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Bonnet Thirode
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Bonnet Thirode.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 4 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Hobart
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des installations de laverie Hobart.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002280
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement; une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou DC1); une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2); une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section «G» du DC2).
Afficher plus
Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (à joindre au titre de la section «G» du DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financières n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur le budget départemental sur revenus propres; imputation budgétaire: 011, 60628, 0202.
Afficher plus
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Conseil général du Bas-Rhin
Adresse postale: Pôle aménagement du territoire — direction de l'immobilier et des moyens généraux — Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: M. Albert Ruppert
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: albert.ruppert@cg67.fr 📧
Adresse postale: Pôle aménagement du territoire — direction de l'immobilier et des moyens généraux, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Pôle ressources — direction des finances et de la commande publique — service de la commande publique — bureau 4129d — Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002280
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Afficher plus
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les marchés à bons de commande sont des accords-cadres au sens communautaire.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat.
Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant.
Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché.
Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur.
Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative), cf adresse supra.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕