Fourniture de pièces détachées pour automobiles

Département de Gers

Fourniture de pièces détachées pour automobiles.
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-17 Avis de marché
2016-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, le montant estimatif annuel des commandes est le suivant:— pour le lot 1: 8 064 EUR HT,— pour le lot 2: 9 502 EUR HT,— pour le lot 3: 17 566 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-294660
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr Marché à bons de commande. Critères d'attribution: les critères figurant ci-dessus concernent les lots 1 et 2. Pour le lot 3, les critères de jugement des offres sont les suivants: — prix: 70 %, — délai de livraison: 20 %, — valeur technique: 10 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Unité monétaire utilisée, l'euro. Durée du marché: 1 an à compter du 4.1.2016 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Nombre de reconductions éventuelles: 3. Mode de reconduction du marché: tacite. Informations relatives à l'accord-cadre: — pour les lots 1 et 2: accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, — pour le lot 3: 3 opérateurs économiques maximum pourront être retenus. Lieu d'exécution: département du Gers. Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités du règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour automobiles.
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Renault.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur PSA.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées adaptables toutes marques.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, le montant estimatif annuel des commandes est le suivant:
— pour le lot 1: 8 064 EUR HT,
— pour le lot 2: 9 502 EUR HT,
— pour le lot 3: 17 566 EUR HT.
Numéro de référence: AO15PIECESDETACHEESVL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnées à l'article 43 du Code des marchés publics,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société (extrait K bis de moins de 6 mois ou délégation de pouvoir),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: — liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du département du Gers - Délai global de paiement de 30 jours - Application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Nom: Département du Gers: DGA «Investissements et territoires» - direction déplacements et infrastructures - service du parc départemental
Adresse postale: 1 rue Jean de La Fontaine
Code postal: 32000
Nom: Département du Gers: DGA «Ressources et moyens» - direction action juridique et institutionnelle - service achat et commande publique
Adresse postale: 81 route de Pessan, BP 20569
Commune postale: Auch Cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO15PIECESDETACHEESVL
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attribution: les critères figurant ci-dessus concernent les lots 1 et 2.
Pour le lot 3, les critères de jugement des offres sont les suivants:
— prix: 70 %,
— délai de livraison: 20 %,
— valeur technique: 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Durée du marché: 1 an à compter du 4.1.2016 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Mode de reconduction du marché: tacite.
Informations relatives à l'accord-cadre:
— pour les lots 1 et 2: accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique,
— pour le lot 3: 3 opérateurs économiques maximum pourront être retenus.
Lieu d'exécution: département du Gers.
Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités du règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 161-294660 (2015-08-17)
Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 582,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043481
Se réfère à l'avis: 2015/S 161-294660
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.gers.fr Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclus pour une durée d'un an à compter de la notification, avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes d'un an. Lot 3 avec multi-attribution. Pour chaque titulaire, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif. Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux; ils ont fait l'objet d'une procédure négociée avec les candidats ayant remis une offre, en application des dispositions de l'article 35-I-1° dernier alinéa du code des marchés publics. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés. Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité — direction déplacements infrastructures — 81 route de Pessan — 32000 Auch Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-127765, mise en ligne le 18.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: SAS Sagea ETS Auch
Adresse postale: route de Toulouse
Commune postale: Auch
Code postal: 32021

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: SAS Société Nouvelle Grand Garage de Gascogne
Adresse postale: ZI de l'Hipodrome — BP 31019
Code postal: 32005

3️⃣
Nom: SAS Sabathier
Code postal: 32000

4️⃣
Nom: SAS comptoir industriel automobile (CIA)
Adresse postale: ZI de l'Hippodrome, 19 rue Roger Salengro
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2016/S 027-043481 (2016-02-04)
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