Fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie Palm Bus

CAPL

Le marché a pour objet la réalisation, la fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie PALM Bus.
Le marché est décomposé en 9 lots définis comme suit:
Lot nº 1: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque Volvo.
Lot nº 2: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque Zf.
Lot nº 3: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque Mercedes.
Lot nº 4: Pièces détachées mécaniques - moteur EURO 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel).
Lot nº 5: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Dietrich.
Lot nº 6: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Vehixel.
Lot nº 7: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Fiat.
Lot nº 8: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque Voith.
Lot nº 9: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-09 Avis de marché
2015-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
La forme du marché revêt le caractère d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (Directive 2004/1//ce). Il sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum et sans montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Capl
Adresse postale: Communauté d'agglomération des Pays de Lérins, CS 50044
Code postal: 06414
Commune postale: Cannes
Contact
Courrier électronique: contact@agglo-paysdelerins.fr 📧
Téléphone: +33 489822700 📞
Fax: +33 489822720 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009124
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le Pouvoir Adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr. Une version papier du dossier de consultation pourra toutefois être obtenue, sur demande écrite, auprès de la CAPL, à l'attention du Service des Marchés Publics: — par courriel avec accusé réception: à l'adresse marches.publics@agglo-paysdelerins.fr; — ou par courrier avec accusé réception, à l'adresse: Communauté d'agglomération des Pays de Lérins - service marchés publics - aéroport Cannes- mandelieu - hangar 16 - entrée A - 277 avenue Francis Tonner - CS 80044 - 06 156 Cannes La Bocca Cedex; — ou par fax au numéro: +33 489822720; Pour toute question relative au dépôt des réponses électroniques, un numéro d'assistance est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le détail des documents à remettre au titre de cette consultation est mentionné au sein du Règlement de Consultation (Rc). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du Code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum et sans montant maximum.
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation, la fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie PALM Bus.
Le marché est décomposé en 9 lots définis comme suit:
Lot nº 1: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque Volvo.
Lot nº 2: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque Zf.
Lot nº 3: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque Mercedes.
Lot nº 4: Pièces détachées mécaniques - moteur EURO 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel).
Lot nº 5: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Dietrich.
Lot nº 6: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Vehixel.
Lot nº 7: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Fiat.
Lot nº 8: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque Voith.
Lot nº 9: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque VOLVO
Brève description:
Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque VOLVO.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ZF
Brève description:
Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ZF.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque MERCEDES
Brève description:
Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque MERCEDES.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées mécaniques - moteur EURO 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel)
Brève description:
Pièces détachées mécaniques - moteur EURO 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque DIETRICH
Brève description:
Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque DIETRICH.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque VEHIXEL
Brève description:
Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque VEHIXEL.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque FIAT
Brève description:
Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque FIAT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque VOITH
Brève description:
Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque VOITH.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON
Brève description:
Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON.
Quantité ou étendue:
La forme du marché revêt le caractère d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (Directive 2004/1//ce). Il sera attribué à un seul opérateur économique.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum et sans montant maximum.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire:
Le marché est reconductible.
Le marché est passé pour une période de un (1) an, reconductible trois (3) fois à compter de sa notification pour une durée de un (1) an, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction se fera par décision expresse du pouvoir adjudicateur, au plus tard 90 jours avant la fin du marché. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014.15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation (RC).
Situation économique et financière: Se référer au règlement de consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de consultation (RC).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le règlement des dépenses se fera par virement administratif;
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours;
— le taux des intérêts moratoires est celui en vigueur pendant l'exécution du marché;
—les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins au budget annexe;
— le financement est sur fonds propres;
— les prix sont unitaires et sont appliqués aux quantités réellement exécutées;
— les prix sont fermes la première année puis révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer à l'article 3.4 du règlement de consultation (RC).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014.15
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le Pouvoir Adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr.
Une version papier du dossier de consultation pourra toutefois être obtenue, sur demande écrite, auprès de la CAPL, à l'attention du Service des Marchés Publics:
— par courriel avec accusé réception: à l'adresse marches.publics@agglo-paysdelerins.fr;
— ou par courrier avec accusé réception, à l'adresse: Communauté d'agglomération des Pays de Lérins - service marchés publics - aéroport Cannes- mandelieu - hangar 16 - entrée A - 277 avenue Francis Tonner - CS 80044 - 06 156 Cannes La Bocca Cedex;
— ou par fax au numéro: +33 489822720;
Pour toute question relative au dépôt des réponses électroniques, un numéro d'assistance est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.
Le détail des documents à remettre au titre de cette consultation est mentionné au sein du Règlement de Consultation (Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytal
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération des Pays de Lérins (CAPL) - service marchés publics
Adresse postale: CS 50044
Commune postale: Cannes
Code postal: 06414
Téléphone: +33 489822700 📞
Fax: +33 489822720 📠
Source: OJS 2015/S 008-009124 (2015-01-09)
Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385528
Se réfère à l'avis: 2015/S 8-009124
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du Code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum, sans montant maximum. Lot no1: pièces détachées mécaniques — électriques et carrosserie — pour des véhicules demarque Volvo — montant estimatif annuel = 30 000 EUR HT. Lot no2: échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque ZF — montant estimatif annuel = 80 000 EUR HT. Lot no3: pièces détachées mécaniques — électriques et carrosserie — pour des véhicules de marque Mercedes — montant estimatif annuel = 30 000 EUR HT. Lot no4: pièces détachées mécaniques — moteur EURO 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault vehicules industriel) — montant estimatif annuel = 60 000 EUR HT. Lot no5: pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Dietrich — montant estimatif annuel = 20 000 EUR HT. Lot no6: pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Vehixel — montant estimatif annuel = 20 000 EUR HT. Lot no7: pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Fiat — montant estimatif annuel = 20 000 EUR HT. Lot no8: échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque VOITH — montant estimatif annuel = 80 000 EUR HT. Lot no9: échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque ALLISON — montant estimatif annuel = 60 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 9 B, annonce no 167 du 14.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Société matériel industriel SOMI
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.cortes@somi.fr 📧

2️⃣
Nom: Sans montant minimum, sans montant maximum, montant estimatif annuel: 80 000 EUR HT, Infructueux

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-25 📅
Nom: Dicsit Maintenance
Adresse postale: ZI l'Argile — lot 120
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Courrier électronique: theopaul@dicsit-alliance.com 📧

4️⃣
Nom: Sans montant minimum, sans montant maximum, montant estimatif annuel: 60 000 EUR HT, Déclaration sans suite

5️⃣
Nom: Dietrich
Adresse postale: Parc d'activités d'Alsace Bossue, rue de l'Industrie
Commune postale: Thal-Drulingen
Code postal: 67320
Courrier électronique: joel.dietrich@dietrich-vehicules.fr 📧

6️⃣
Nom: Vehixel carrossier constructeur, zone d'activité
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340
Courrier électronique: f.paba@vehixel.com 📧

7️⃣
Nom: Sans montant minimum, sans montant maximum, montant estimatif annuel, 20 000 EUR HT Infructueux

8️⃣
Nom: Voith
Adresse postale: 21 boulevard du Champy Richardets
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93166
Courrier électronique: olivier.artaud@voith.com 📧

9️⃣
Nom: Sans montant minimum, sans montant maximum, montant estimatif annuel: 60 000 EUR HT Infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté d'agglomération des Pays de Lérins
Courrier électronique: marches.publics@agglo-paysdelerins.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pillate, BP 4179
Commune postale: Nice
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération des Pays de Lérin
Adresse postale: Service marchés publics — Hôtel de Ville de Cannes — CS 50044
Source: OJS 2015/S 212-385528 (2015-10-29)
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