Fourniture de pièces détachées neuves et d'origine destinées à la réparation du parc automobile de la Ville de Perpignan- relance des lots 6;11;20;23 et 32

Ville de Perpignan

La division Parc Automobile de la Ville de Perpignan procède à l'entretien et aux réparations de l'ensemble de la flotte automobile aussi diverse soit-elle (véhicules légers moins de trois tonnes cinq, poids lourds, engins TP, 2 roues, nacelles, matériel voirie et agricole). Ces réparations sont nécessaires, d'une part, pour la sécurité des utilisateurs, d'autre part, pour l'entretien régulier qui permet aux divers véhicules de perdurer. Les candidats fourniront obligatoirement, dans leur proposition, leur(s) catalogue(s) au format papier, CD-ROM ou si l'accès aux catalogues s'effectue via un site internet, il est impératif que les candidats nous communiquent un login et un mot de passe, sous peine d'exclusion de leur offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Euromaster
• Saint Charles Poids Lourds

Qui ?

• Ville de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-26	Avis de marché
2015-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 47 012 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Perpignan
Adresse postale: place de la Loge, BP 20931
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-073956
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Introduction des recours :Conformément aux articles L551.1 à L551.23 du code de justice administrative.critères de jugement des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières; Capacités professionnelles.compte tenu de la difficulté d'évaluer avec précision les quantités qui seront mises en œuvre ce marché sera dit " à bons de commande " et également soumis à l'article 77 du code des marchés Publics. Il sera conclu sans montant minimum ni maximum et attribué à trois opérateurs économiques par lots (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres pour chaque lot). Les bons de commande sont attribués dans l'ordre de classement de la liste issue de l'analyse des offres, de l'offre économiquement la plus avantageuse à l'offre économiquement la moins avantageuse. . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Introduction des recours :Conformément aux articles L551.1 à L551.23 du code de justice administrative.critères de jugement des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières; Capacités professionnelles.compte tenu de la difficulté d'évaluer avec précision les quantités qui seront mises en œuvre ce marché sera dit " à bons de commande " et également soumis à l'article 77 du code des marchés Publics. Il sera conclu sans montant minimum ni maximum et attribué à trois opérateurs économiques par lots (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres pour chaque lot). Les bons de commande sont attribués dans l'ordre de classement de la liste issue de l'analyse des offres, de l'offre économiquement la plus avantageuse à l'offre économiquement la moins avantageuse. . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces pour véhicules de PTAC < ou = à 3.5t de marque Isuzu.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces pour chassis poids-lourds de marque Nissan.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces pour scooter de marque MBK.
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces pour matériel agricole de marque Claas.
Numéro du lot: 32
Brève description: Fourniture de chambre à air pour tout type de véhicule.
Numéro de référence: 15MDCPPAAO8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Perpignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; les références.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Mode de paiement: par mandat administratif ou carte d'achat (selon les modalités fixées à l'annexe du réglement de la consultation). Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget fonctionnement de la Ville de Perpignan.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué à l'article 4 du cahier des clauses techniques particulières.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - Mode de Calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient (60)
2. Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient (40)
3. Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 1:délai de livraison (10)
4. Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 2:conditions de livraison (utilisation de véhicules électriques.......) (10)
5. Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 3:diversité des catalogues (10)
6. Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 4:mémoire environnemental portant sur la démarche d'entreprise en matière de développement durable (formation du personnel à l'éco-conduite, transport, source d'énergie, recyclage, et réduction des emballages...) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Perpignan
Adresse postale: Service achats marchés centre technique municipal BP 20931
Point de contact: M. Marc Boesser
Téléphone: +33 468663279 📞
Courrier électronique: serviceachats@mairie-perpignan.com 📧
Fax: +33 468663536 📠
URL pour informations complémentaires: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Division des marchés publics centre technique municipal BP 20931
Point de contact: Mme Fabienne Blay
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MDCPPAAO8
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 043-073956 (2015-02-26)

Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240557
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-073956
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Lot 20: Marché Sans Suite Lot 23: Marché sans suite La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations — Mode de Calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient (60)
2. Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient (40)
3. Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 1:délai de livraison (10)
4. Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 2:conditions de livraison (utilisation de véhicules électriques.......) (10)
5. Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 3:diversité des catalogues (10)
6. Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Sous-Critère 4:mémoire environnemental portant sur la démarche d'entreprise en matière de développement durable (formation du personnel à l'éco-conduite, transport, source d'énergie, recyclage, et réduction des emballages...) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-19 📅
Nom: Saint Charles poids lourds
Adresse postale: rue de Turin ZAC Grand Saint Charles, secteur C
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

2️⃣
Adresse postale: rue de Turin ZAC Grand Saint Charles secteur C

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 131-240557 (2015-07-07)

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