Fourniture de pièces détachées et de consommables pour l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels
Conseil général de la Haute-Loire
Fourniture de pièces détachées et de consommables pour l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autodistribution Loire
- • Europe service Sas
- • Grand Garage Du Velay
- • Noremat SAS
- • Velay Agriculture
- • Appareils de distillation, de filtration ou de rectification › Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-08 | Avis de marché |
| 2016-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359026
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et réparations de véhicules Renault
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et réparations de matériels CLAAS
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériels Noremat
Brève description: Fournitures de pièces détachées et consommables pour matériels Noremat.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 20 000 2eme recond. Maxi 20 000 3eme recond. Maxi 20 000.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériels Rousseau
Brève description: Fournitures de pièces détachées pour matériels Rousseau.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de consommables pour matériels roulants.
Quantité ou étendue: Maximum 25 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 25 000 2eme recond. Maxi 25 000 3eme recond. Maxi 25 000.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PARC-093
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sprd za Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai de livraison (20)
3. Valeur technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du département
Nom: Haute-Loire le département
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics, service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Point de contact: M. Philippe Cros
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Nom: Haute -Loire le département
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PARC-093
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 580 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359026
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et de consommables pour l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et réparations de véhicules Renault
Brève description:
Fournitures de pièces détachées, consommables et réparations des véhicules Renault.
Quantité ou étendue: Maximum 30 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 30 000 2eme recond. Maxi 30 000 3eme recond. Maxi 30 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et réparations de matériels CLAAS
Brève description:
Fournitures de pièces détachées, consommables et réparations de matériels agricoles CLAAS.
Quantité ou étendue: Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 50 000 2eme recond. Maxi 50 000 3eme recond. Maxi 50 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériels Noremat
Brève description: Fournitures de pièces détachées et consommables pour matériels Noremat.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 20 000 2eme recond. Maxi 20 000 3eme recond. Maxi 20 000.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériels Rousseau
Brève description: Fournitures de pièces détachées pour matériels Rousseau.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de consommables pour matériels roulants.
Quantité ou étendue: Maximum 25 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 25 000 2eme recond. Maxi 25 000 3eme recond. Maxi 25 000.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PARC-093
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sprd za Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement du marché assuré par les fonds propres de la collectivité.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai de livraison (20)
3. Valeur technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du département
Nom: Haute-Loire le département
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics, service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Point de contact: M. Philippe Cros
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Nom: Haute -Loire le département
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PARC-093
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2015/S 198-359026 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2016-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041792
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359026
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SPRD ZA Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Grand Garage du Velay
Adresse postale: 30 route de Coubon
Commune postale: Brives-Charensac
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Velay Agriculture
Adresse postale: 10 rue du Velay RN88 — Les Baraques
Commune postale: Cussac-sur-Loire
Code postal: 43370
3️⃣
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
4️⃣
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: Parc d'activité des Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
5️⃣
Nom: Autodistribution Loire
Adresse postale: 1 rue Genebret
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 026-041792 (2016-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041792
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359026
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Marché à bon de commande sans minimum et ni maximum.
Marchés n° 16T017 à 16T021: attribués le 17.12.2015 et signés le 28.1.2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-154086, mise en ligne le 9.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SPRD ZA Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Grand Garage du Velay
Adresse postale: 30 route de Coubon
Commune postale: Brives-Charensac
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Velay Agriculture
Adresse postale: 10 rue du Velay RN88 — Les Baraques
Commune postale: Cussac-sur-Loire
Code postal: 43370
3️⃣
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
4️⃣
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: Parc d'activité des Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
5️⃣
Nom: Autodistribution Loire
Adresse postale: 1 rue Genebret
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
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