La présente consultation vise la passation de marchés négociés, lancés en application des articles 144.i.1°, 165 et 166 du Code des Marchés Publics.
La procédure est décomposée en trois (3) lots désignés comme suit:
— lot no 1: La fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA.
— Lot no 2: La fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD.
— Lot no 3: La fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque Eberspacher/Sutrak.
Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots.
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé.
Les marchés à passer sont des marchés de fournitures. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Fournitures Courantes et de Services (Ccag/Fcs), approuvé par arrêté du 19 janvier 2009.
La durée des marchés est de trois ans à compter de leur date de notification, reconductible deux fois tacitement, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de trois mois par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal.
Chaque reconduction a une durée d'un an. Le titulaire ne peut s'y s'opposer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-08-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines de climatisation
Quantité ou étendue:
“La forme des marchés est fractionnée, à bons de commande (en vertu de l'article 169 du Code des Marchés Publics), conclus chacun avec un seul opérateur...”
Quantité ou étendue
La forme des marchés est fractionnée, à bons de commande (en vertu de l'article 169 du Code des Marchés Publics), conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des ordres de livraison valant bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence. Il s'agit d'accords-cadres au sens du droit communautaire.Les marchés sont conclus avec un engagement minimum en montant sur leur durée initiale, à savoir:montant minimum d'engagement sur 3ans:Lot 1: 140 000 EUR HT.Lot 2: 120 000 EUR HT.Lot 3: 5000 EUR HT.Montant minimum d'engagement sur chaque période de reconduction:lot 1: 45 000 EUR HT.Lot 2: 40 000 EUR HT.Lot 3: 1 500 EUR HT.Chaque marché est passé sans montant maximum d'engagement.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines de climatisation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Marseille
Adresse postale: 3 rue Paul Langevin — bureau nº 25
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr📧
Téléphone: +33 491105225📞
Fax: +33 491105259 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289779
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“A/ Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Il est rappelé que pour justifier de ses capacités...”
A/ Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Source: OJS 2015/S 157-289779 (2015-08-12)
Avis d'attribution de marché (2016-01-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 3 rue Paul Langevin — bureau n° 25
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035723
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-289779
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“Pour le lot 1:”
Source: OJS 2016/S 022-035723 (2016-01-28)