Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les petits matériels divers du Conseil départemental du Gard
Conseil général du Gard
Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les petits matériels divers du Conseil départemental du Gard.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
- • Gard
- • Hérault
- • Languedoc-Roussillon
- • Méditerranée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-15 | Avis de marché |
| 2016-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Conseil départemental du Gard, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: anne.combe@gard.fr 📧
Téléphone: +33 466763603 📞
Fax: +33 466763600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446774
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Stihl et Honda
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Husqvarna, Solo, Pubert, Karcher, Echo
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel d'autres marques
Brève description: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel d'autres marques.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15D2E029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes et Saint-Martin-de-Valgalgues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Combe Anne
Nom: Renseignements administratifs:
Adresse postale: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 courriel: dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de: Anne Combe — fax +33 466763600. Renseignements techniques: Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des Infrastructures et du foncier — service mécanique — 3 rue Guillemette — auprès de Gilles Laurent
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1396&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique, Hôtel Carénoun — 14 rue Bernard Aton — horaires retraits: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1396&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Dépôt: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton — 30044 Nîmes Cedex 9 — de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 — envoi postal: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1396&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E029
Informations complémentaires
Source: OJS 2015/S 246-446774 (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans mini maxi, avec un seul opérateur, portant sur l'achat de pièces détachées. À titre indicatif, le matériel composant la flotte globale, tous lots et marques confondus, est de type: , pompes, perches élagueuses, tronçonneuses, débroussailleuses, tondeuses, souffleuses, nettoyeur haute pression, compresseurs, ...Durée du marché Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.6.2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Conseil départemental du Gard, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: anne.combe@gard.fr 📧
Téléphone: +33 466763603 📞
Fax: +33 466763600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446774
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 9,
introduction des recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010, 30941 Nîmes cedex 9, tél. +33 466273700. E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr . Fax +33 466362786.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les petits matériels divers du Conseil départemental du Gard.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Stihl et Honda
Brève description:
Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Stihl et Honda.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Husqvarna, Solo, Pubert, Karcher, Echo
Brève description:
Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Husqvarna, Solo, Pubert, Karcher et ECHO.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel d'autres marques
Brève description: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel d'autres marques.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans mini maxi, avec un seul opérateur, portant sur l'achat de pièces détachées. À titre indicatif, le matériel composant la flotte globale, tous lots et marques confondus, est de type: , pompes, perches élagueuses, tronçonneuses, débroussailleuses, tondeuses, souffleuses, nettoyeur haute pression, compresseurs, ...
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Durée du marché Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.6.2016.
Numéro de référence: 15D2E029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes et Saint-Martin-de-Valgalgues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, ajustables. Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil départemental.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Combe Anne
Nom: Renseignements administratifs:
Adresse postale: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 courriel: dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de: Anne Combe — fax +33 466763600. Renseignements techniques: Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des Infrastructures et du foncier — service mécanique — 3 rue Guillemette — auprès de Gilles Laurent
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1396&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique, Hôtel Carénoun — 14 rue Bernard Aton — horaires retraits: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1396&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Dépôt: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton — 30044 Nîmes Cedex 9 — de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 — envoi postal: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1396&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E029
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 9,
introduction des recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010, 30941 Nîmes cedex 9, tél. +33 466273700. E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr . Fax +33 466362786.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
Avis d'attribution de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25721.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170179
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-446774
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque STIHL et HONDA
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 095-170179 (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25721.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170179
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-446774
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 13.4.2016.
Type de procédure: appel d'offres. Marché fractionné, à bons de commande, sans montant mini ni maxi, et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.6.2016. Il pourra être reconduit, tacitement, par périodes successives de 1 an, et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque STIHL et HONDA
Brève description:
Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque STIHL et HONDA.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Husqvarna, Solo, Pubert, karcher, ECHO
Brève description:
Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour matériel de marque Husqvarna, Solo, Pubert, karcher, ECHO.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 13.4.2016.
Type de procédure: appel d'offres. Marché fractionné, à bons de commande, sans montant mini ni maxi, et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.6.2016. Il pourra être reconduit, tacitement, par périodes successives de 1 an, et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 095-170179 (2016-05-17)
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