Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les fourgons, camions et remorques du Conseil départemental du Gard
Conseil général du Gard
Marché fractionné à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalente pour une flotte de 140 fourgons, 100 camions et 27 remorques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Delta VI SAS
- • Ferrat SAS
- • NÎMES VI
- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-07 | Avis de marché |
| 2016-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Conseil départemental du Gard — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-18 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358784
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalente pour les fourgons
Brève description: Pièces détachées d'origine ou équivalente pour les fourgons.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les camions
Brève description: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les camions.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les remorques
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les remorques.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15D2E011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif (80)
2. Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Nom: Renseignements administratifs: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — courriel: dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de Sandra Mouret — télécopie +33 466763600
Adresse postale: Renseignements techniques: Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des infrastructures et du foncier — DEE Pôle logistique — 3 rue Guillemette — auprès de: Gilles Laurent — télécopie +33 466023988
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique — Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — envoi postal et remise contre récépissé: Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 198-358784 (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Conseil départemental du Gard — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-18 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358784
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 16.5.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché fractionné à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalente pour une flotte de 140 fourgons, 100 camions et 27 remorques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalente pour les fourgons
Brève description: Pièces détachées d'origine ou équivalente pour les fourgons.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les camions
Brève description: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les camions.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les remorques
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les remorques.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15D2E011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics)
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situation juridique — capacité économique et capacité technique — références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
Prix unitaires, révisables par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: Conditions du C.C.A.P.
Le délai global de paiement est de 30 jours
modalités de financement: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
— Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif (80)
2. Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Nom: Renseignements administratifs: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — courriel: dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de Sandra Mouret — télécopie +33 466763600
Adresse postale: Renseignements techniques: Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des infrastructures et du foncier — DEE Pôle logistique — 3 rue Guillemette — auprès de: Gilles Laurent — télécopie +33 466023988
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique — Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — envoi postal et remise contre récépissé: Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E011
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 16.5.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 198-358784 (2015-10-07)
Avis d'attribution de marché (2016-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101254
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358784
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Delta VI SAS
Adresse postale: avenue Amédée Bollée
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
2️⃣
Nom: Nimes VI
Adresse postale: 1020 avenue Joliot Curie, ZI de St Césaire
Code postal: 30931
3️⃣
Nom: Ferrat SAS
Adresse postale: 108 rue André Boulle, ZI de Brèges
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0466273700 📞
Source: OJS 2016/S 060-101254 (2016-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101254
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358784
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 26.2.2015.
Type de procédure: appel d'offres.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Delta VI SAS
Adresse postale: avenue Amédée Bollée
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
2️⃣
Nom: Nimes VI
Adresse postale: 1020 avenue Joliot Curie, ZI de St Césaire
Code postal: 30931
3️⃣
Nom: Ferrat SAS
Adresse postale: 108 rue André Boulle, ZI de Brèges
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0466273700 📞
Source: OJS 2016/S 060-101254 (2016-03-22)
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