Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les engins d'entretien d'espaces végétaux du Conseil départemental du Gard
Conseil général du Gard
Accord cadre avec un seul opérateur portant sur l'achat de pièces détachées concernant une flotte de 55 engins de type épareuses, broyeurs et lamiers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
- • Gard
- • Languedoc-Roussillon
- • Méditerranée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-20 | Avis de marché |
| 2016-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414715
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Rousseau
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Noremat
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Ferri
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15D2E013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du DQE (80)
2. Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Renseignements administratifs: Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de Sandra Mouret — télécopie: +33 466763600
Adresse postale: Renseignements techniques: Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des infrastructures et du foncier — DEE pôle logistique — 3 rue Guillemette — auprès de Gilles Laurent
Commune postale: Nîmes
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
Nom: Conseil départemental du Gard direction de la commande publique
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1377&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Dépôt au Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00) 30044 Nîmes Cedex 9
Adresse postale: Envoi postal Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 228-414715 (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.6.2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414715
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre avec un seul opérateur portant sur l'achat de pièces détachées concernant une flotte de 55 engins de type épareuses, broyeurs et lamiers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Rousseau
Brève description:
Ces pièces détachées d'origine concernent une flotte de 55 engins de type épareuses, broyeurs et lamier.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Noremat
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Ferri
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.6.2016.
Numéro de référence: 15D2E013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil départemental.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du DQE (80)
2. Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Renseignements administratifs: Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de Sandra Mouret — télécopie: +33 466763600
Adresse postale: Renseignements techniques: Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des infrastructures et du foncier — DEE pôle logistique — 3 rue Guillemette — auprès de Gilles Laurent
Commune postale: Nîmes
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
Nom: Conseil départemental du Gard direction de la commande publique
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1377&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Dépôt au Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00) 30044 Nîmes Cedex 9
Adresse postale: Envoi postal Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E013
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 228-414715 (2015-11-20)
Avis d'attribution de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130382
Se réfère à l'avis: 2015/S 228-414715
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations au vu du DQE
Pondération du coût: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
2016-03-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2016/S 075-130382 (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur portant sur l'achat de pièces détachées concernant une flotte de 55 engins de type épareuses, broyeurs et lamiers.
Valeur totale du marché: 711953.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130382
Se réfère à l'avis: 2015/S 228-414715
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 11.3.2016 Type de procédure: appel d'offres Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations au vu du DQE
Pondération du coût: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
2016-03-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2016/S 075-130382 (2016-04-14)
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