Fourniture de pièces détachées, d'organes et maintenance d'équipements de marque Magirus-Camiva
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2014/24/ue mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006) sans montant minimum et avec un montant maximum de 83 333,33 EUR HT soit 100 000 EUR TTC par période.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-23
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Avis de marché
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| 2015-11-30
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Informations complémentaires
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| 2015-12-29
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Informations complémentaires
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| 2016-05-12
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Avis d'attribution de marché
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