Fourniture de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de marque Eurovoirie et Schmidt pour la Ville de Toulon, en 2 lots
La consultation concerne la fourniture, avec livraison, de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement pour la Ville de Toulon en 2 lots.
Le marché prévu pour l'année 2015 est reconductible en 2016.
La consultation concerne plus précisément la fourniture:
De pièces détachées captives pour les réparations et l'entretien effectués en régie des engins de nettoiement de marque « Eurovoirie ».
De pièces détachées captives pour les réparations et l'entretien effectués en régie des engins de nettoiement de marque « Schmidt ».
Nous attirons l'attention du titulaire sur:
Le caractère captif des pièces détachées relevant des 2 lots, c'est-à-dire fabriquées en exclusivité par un constructeur: ces pièces ne peuvent être imitées ou reproduites par des compagnies qui fabriquent des pièces pouvant être montées sur plusieurs marques et modèles d'engins de nettoiement.
Le lieux de livraison des fournitures est situé à la direction de la propreté des espaces publics — chemin Tombouctou — quartier Lagoubran — 83200 Toulon.
Une annexe au CCP (liste du Parc d'engins de nettoiement de marque « Eurovoirie » et « Schmidt ») est jointe, pour information, au présent document. Elle n'a pas de valeur contractuelle et est susceptible d'évoluer en fonction de l'état du Parc de la Ville (réformes et/ou achats nouveaux).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
“La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les fournitures sont réparties en 2 lots désignés...”
Quantité ou étendue
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les fournitures sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
Téléphone: +33 494368499📞
Fax: +33 494363122 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206380
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
“Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec...”
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
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Source: OJS 2015/S 114-206380 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2015-11-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409233
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206380
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant:”
Source: OJS 2015/S 225-409233 (2015-11-16)