Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots

Conseil général des Alpes de Haute Provence

Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots.
Approvisionnement du Centre Technique Routier Départemental en pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules, matériels et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-19.

Qui ?

• Conseil général des Alpes de Haute Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-19	Avis de marché

Avis de marché (2015-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison sur une année par lots, sont les suivantes:Lot 1 - pour engins Caterpillar 17 000 EUR.lot 2 - pour engins New Holland 9 000 EUR.lot 3 - pour engins CLAAS 5 000 EUR.lot 4 - pour engins John Deere 18 000 EUR.lot 5 - pour engins Mercedes 16 000 EUR.lot 6 - pour engins Ammann et HAMM 4 000 EUR.Lot 7 - pour matériels SMA, Rousseau, Faucheux 2000 EUR.Lot 8 - pour matériels Noremat 26 000 EUR.lot 9 - pour matériels Rabaud 3 000 EUR.lot 10 - pour outils de raclage Bialler 7 000 EUR.Lot 11 - pour outils de raclage et engins Sicometal 2 000 EUR.lot 12 - pour matériels Acometis et Assaloni 12 000 EUR.lot 13 - pour matériels Mecagil Lebon 2 000 EUR.lot 14 - pour matériels Epoke, Villeton et Fabdif 12 000 EUR.lot 15 - pour matériels Schmidt et Europe service 25 000 EUR.lot 16 - pour Véhicules légers et véhicules utilitaires FORD 4 000 EUR.lot 17 - pour engins Eliatis 5 000 EUR.lot 18 - pour engins Fenwick 2 000 EUR.lot 19 - pour matériels Arvel 4 000 EUR.lot 20 - adaptables pour vl, vu, pl, tp et déneigement 38 000 EUR.

Valeur totale du marché: 852 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu — CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101571
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'environ 1 an finissant le 31.8.2016. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots.

Approvisionnement du Centre Technique Routier Départemental en pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules, matériels et engins.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pour engins Caterpillar.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pour engins New Holland.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pour engins Class, matériels Renault agriculture et matériels Claas.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pour engins John Deere.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pour engins Mercedes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pour engins Ammann et Hamm.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pour matériels SMA, Rousseau et Faucheux.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pour matériels Noremat.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pour matériels Rabaud.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pour outils de raclage Bialler.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pour outils de raclage et engins Sicometal.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pour matériels Acometis et Assaloni.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pour matériels Mecagil Lebon.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pour matériels Epoke, Villeton et Fabdif.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pour matériels Schmidt et Europe Service.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pour véhicules légers et véhicules utilitaires Ford.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pour engins Eliatis.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pour engins Fenwick.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pour matériels Arvel.
Numéro du lot: 20
Brève description: Adaptables pour vl, vu, pl, tp et déneigement.
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison sur une année par lots, sont les suivantes:

Lot 1 - pour engins Caterpillar 17 000 EUR.

lot 2 - pour engins New Holland 9 000 EUR.

lot 3 - pour engins CLAAS 5 000 EUR.

lot 4 - pour engins John Deere 18 000 EUR.

lot 5 - pour engins Mercedes 16 000 EUR.

lot 6 - pour engins Ammann et HAMM 4 000 EUR.

Lot 7 - pour matériels SMA, Rousseau, Faucheux 2000 EUR.

Lot 8 - pour matériels Noremat 26 000 EUR.

lot 9 - pour matériels Rabaud 3 000 EUR.

lot 10 - pour outils de raclage Bialler 7 000 EUR.

Lot 11 - pour outils de raclage et engins Sicometal 2 000 EUR.

lot 12 - pour matériels Acometis et Assaloni 12 000 EUR.

lot 13 - pour matériels Mecagil Lebon 2 000 EUR.

lot 14 - pour matériels Epoke, Villeton et Fabdif 12 000 EUR.

lot 15 - pour matériels Schmidt et Europe service 25 000 EUR.

lot 16 - pour Véhicules légers et véhicules utilitaires FORD 4 000 EUR.

lot 17 - pour engins Eliatis 5 000 EUR.

lot 18 - pour engins Fenwick 2 000 EUR.

lot 19 - pour matériels Arvel 4 000 EUR.

lot 20 - adaptables pour vl, vu, pl, tp et déneigement 38 000 EUR.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15CTRD02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Routier Départemental, 04995 Digne-les-Bains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature et habilitation des co-traitants.

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.

- Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

- Dans le cadre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, les candidats

Devront également déclarer ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; Et d'avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

- bdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Crédits prévus en fonctionnement au budget primitif Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Versement d'acomptes conformément à l'article 91 du code des marchés publics et au Décret nº2013-269 du 29.3.2013.

Aucune avance ne sera versée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques — unité des marchés publics
M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CTRD02
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du Code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'environ 1 an finissant le 31.8.2016. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1- recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet jusqu'à la signature du contrat.

2- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.

3- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA.

4-recours " Arrêt Tropic Travaux Signalisation ".

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des

Recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.

Source: OJS 2015/S 058-101571 (2015-03-19)

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