Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'AP-HM (AO 245/15)

AP-HM

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'AP-HM (AO 245/15) - 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-06	Avis de marché
2015-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 9 lots.Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en mono titularisation conclus en application de l'article 77 du CMP et chiffrés avec un montant minimum en euro(s) HT (cf. Article 1-2 du CCP).L'article 1.3 du CCP indique la durée des marchés pour chaque lot.L'annexe 1 au RC est relative au Parc automobile de l'AP-HM au 1.1.2015. Le nombre de véhicules est donné à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-161394
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel150245. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des achats - division marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — la lettre de candidature (modèle Dc1); — la déclaration du Candidat (modèle Dc2); — la fiche derenseignements fournisseur jointe au dossier, dument complétée; — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; — l'acte d'engagement; — les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot); — les annexes au règlement de la consultation (bordereaux de valorisation: un par lot); — le tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible); — la fiche technique pour les lots 1, 4, 5, 7, 8, 9 (cf. Article 6.2 du Rc). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats: — par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel150245.

* Par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des achats - division marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie: +33 491381311.

* Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

— la lettre de candidature (modèle Dc1);

— la déclaration du Candidat (modèle Dc2);

— la fiche derenseignements fournisseur jointe au dossier, dument complétée;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;

— l'acte d'engagement;

— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot);

— les annexes au règlement de la consultation (bordereaux de valorisation: un par lot);

— le tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible);

— la fiche technique pour les lots 1, 4, 5, 7, 8, 9 (cf. Article 6.2 du Rc).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats:

— par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr

— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'AP-HM (AO 245/15) - 9 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC toutes marques.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 45 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductions tacites 3 fois 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules de plus de 3,5 t. de PTAC toutes marques.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 5 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Reconductions tacites 2 ois 1 an.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des scooters toutes marques d'une cylindrée de 125 cm3.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pneumatiques avec montage et démontage pour véhicules tous types et toutes marques.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 20 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de consommables pour atelier mécanique et carrosserie automobile, huiles et lubrifiants.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 50 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des caisses de transport de marque Trouillet incluant des hayons de marque Sorensen.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 10 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des cellules et cabines d'ambulances de type SANICAR.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 4 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires nécessaires à l'entretien et la réparation des cellules et cabines d'ambulances de type petit picot.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables spécifiques aux installations sanitaires et de signalisation d'urgence électriques (lumineuses et sonores) et non électriques des ambulances de catégorie A et C, des véhicules rapides médicalisés -VLM- et de certains véhicules d'urgence.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (HT) = 3 000 EUR.

Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 9 lots.

Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en mono titularisation conclus en application de l'article 77 du CMP et chiffrés avec un montant minimum en euro(s) HT (cf. Article 1-2 du CCP).

L'article 1.3 du CCP indique la durée des marchés pour chaque lot.

L'annexe 1 au RC est relative au Parc automobile de l'AP-HM au 1.1.2015. Le nombre de véhicules est donné à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.

Numéro de référence: DSEL150245
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'APHM, 13005 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation et le budget d'investissement de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le receveur des finances de Marseille

Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2-3-6: Coût (90)
2. Lots 2-3-6: Délai de livraison (10)
3. Lots 1-4-5-7-8-9: Coût (60)
4. Lots 1-4-5-7-8-9: Valeur technique (30)
5. Lots 1-4-5-7-8-9: Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des achats
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Division des marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_iAumRTXyI- 🌏
Nom: AP-HM - direction des achats
Point de contact: Division des marchés - 2ème étage
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-05 📅
Date de fin: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL150245
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel150245.

* Par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des achats - division marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie: +33 491381311.

* Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

— la lettre de candidature (modèle Dc1);

— la déclaration du Candidat (modèle Dc2);

— la fiche derenseignements fournisseur jointe au dossier, dument complétée;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;

— l'acte d'engagement;

— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot);

— les annexes au règlement de la consultation (bordereaux de valorisation: un par lot);

— le tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible);

— la fiche technique pour les lots 1, 4, 5, 7, 8, 9 (cf. Article 6.2 du Rc).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats:

— par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr

— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 090-161394 (2015-05-06)

Avis d'attribution de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377501
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-161394
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Le marché est consultable de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM Direction des achats 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Fax: +33 491381311 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-70148, mise en ligne le 6.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'AP-HM, 13005 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2-3-6: coût (90)
2. Lots 2-3-6: délai de livraison (10)
3. Lots 1-4-5-7-8-9: coût (60)
4. Lots 1-4-5-7-8-9: valeur technique (30)
5. Lots 1-4-5-7-8-9: délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-02 📅
Nom: Autodistribution Farsy
Adresse postale: 4 bd des Aciéries, place du Général Ferrié
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-05 📅
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 bd Capitaine Gèze
Code postal: 13014

3️⃣
Nom: SARL Pascalain / Caldentey Scooters
Adresse postale: 53 et 65 bd de la Concorde
Code postal: 13009

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Euromaster France SNC
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

5️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
Adresse postale: Lot déclaré sans suite
Commune postale: Lot déclaré sans suite
Code postal: 00000

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: Freinage Équipements Marseille
Adresse postale: ZI de la Delorme — 6 avenue de la Bauxite — BP 51
Code postal: 13015

7️⃣
Nom: Sanicar SAS
Adresse postale: 560 route de Valfroide — ZI
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690

8️⃣
Nom: Petit Picot SAS
Adresse postale: 18 rue de Prony — ZI nº 2 — BP 326
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37303

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Source: OJS 2015/S 208-377501 (2015-10-22)

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