Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'ap-hm (AO 245/15)

AP-HM

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'ap-hm (AO 492/15) — 1 lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autodistribution Farsy

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-14	Avis de marché
2016-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un Appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics et composé d'1 lot.Le marché est un marché à bons de commande en mono titularisation conclu en application de l'article 77 du CMP et chiffré avec un montant minimum annuel en euro(s) HT (cf. Article 1-2 du Ccp) soit 50 000euro(s) (H.T.).L'Article 1.3 du CCP indique la durée des marché: le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1er février 2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à celle du 1er février 2016. Il est renouvelable ensuite, trois fois un an et ce, par reconduction tacite. Le marché expirera le 10 août 2019.L'annexe 1 au RC est relative au Parc automobile de l'ap-hm au 1er janvier 2015. Le nombre de véhicules est donné à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292062
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150492. * En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier, télécopie ou courrier électronique à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des Achats — secteur Marchés Publics, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 * Par télécopie: 04.91.38.13.11. * Par mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — La lettre de candidature (modèle Dc1); — la déclaration du Candidat (modèle Dc2); — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; — l'Acte d'engagement; — l'Annexe à l'acte d'engagement; — une fiche technique et une documentation technique rédigée en français pour tous les produits reprenant la numérotation des produits indiquée dans l'annexe à l'acte d'engagement et dans le Bordereau de valorisation (1ère colonne) Le catalogue du fournisseur ne constitue pas à lui seul une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits: dans ce cas le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. — L'Annexe 3 au Règlement de Consultation (Bordereau devalorisation) — le Tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible) — les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du Règlement de consultation) accompagnés des fiches techniques correspondantes. renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats: — par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr — par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11 — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150492.

* En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier, télécopie ou courrier électronique à l'adresse suivante:

ap-hm / Direction des Achats — secteur Marchés Publics, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05

* Par télécopie: 04.91.38.13.11.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

— La lettre de candidature (modèle Dc1);

— la déclaration du Candidat (modèle Dc2);

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;

— l'Acte d'engagement;

— l'Annexe à l'acte d'engagement;

— une fiche technique et une documentation technique rédigée en français pour tous les produits reprenant la numérotation des produits indiquée dans l'annexe à l'acte d'engagement et dans le Bordereau de valorisation (1ère colonne) Le catalogue du fournisseur ne constitue pas à lui seul une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits: dans ce cas le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit.

— L'Annexe 3 au Règlement de Consultation (Bordereau devalorisation)

— le Tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible)

— les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du Règlement de consultation) accompagnés des fiches techniques correspondantes.

renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats:

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché est un marché à bons de commande chiffré avec un montant annuel minimum :50 000 euro(s) (H.T.).

Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules et scooters de l'ap-hm (AO 492/15) — 1 lot.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de consommables pour atelier mécanique et carrosserie automobile, huiles et lubrifiants.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (H.T.). = 50 000 euro(s).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductions tacites 3 fois 1 an. Le marché expirera le 10 août 2019.
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un Appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics et composé d'1 lot.

Le marché est un marché à bons de commande en mono titularisation conclu en application de l'article 77 du CMP et chiffré avec un montant minimum annuel en euro(s) HT (cf. Article 1-2 du Ccp) soit 50 000euro(s) (H.T.).

L'Article 1.3 du CCP indique la durée des marché: le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1er février 2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à celle du 1er février 2016. Il est renouvelable ensuite, trois fois un an et ce, par reconduction tacite. Le marché expirera le 10 août 2019.

L'annexe 1 au RC est relative au Parc automobile de l'ap-hm au 1er janvier 2015. Le nombre de véhicules est donné à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DA150492
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'aphm, 13005 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation et le budget d'investissement de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le Receveur des Finances de Marseille

Immeuble le Grand Prado — bât. A — 5ème étage

6 Allée Turcat — méry — 13008 MARSEILLE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire, celle-ci est un accord cadre. Le marché issu de cette consultation sera conclu pour une période d'un an à compter du 1er février 2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à celle du 1er février 2016. Il est renouvelable ensuite, trois fois un an et ce, par reconduction tacite. Le marché expirera le 10 août 2019.

Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût. Le « Coût » sera calculé à partir des quantités estimatives indiquées dans l'annexe 3 au Règlement de Consultation (Bordereau de valorisation): (60)
2. Valeur technique. La « Valeur technique » sera appréciée à partir des essais sur certains produits. (30)
3. Délai de livraison: Le « Délai de livraison » sera calculé à partir de l'annexe à l'acte d'engagement: (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: direction des Achats 80, rue Brochier
Point de contact: mme La Directrice Générale
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_pnZ8psctFt 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA150492
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150492.

* En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier, télécopie ou courrier électronique à l'adresse suivante:

ap-hm / Direction des Achats — secteur Marchés Publics, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05

* Par télécopie: 04.91.38.13.11.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

— La lettre de candidature (modèle Dc1);

— la déclaration du Candidat (modèle Dc2);

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;

— l'Acte d'engagement;

— l'Annexe à l'acte d'engagement;

— une fiche technique et une documentation technique rédigée en français pour tous les produits reprenant la numérotation des produits indiquée dans l'annexe à l'acte d'engagement et dans le Bordereau de valorisation (1ère colonne) Le catalogue du fournisseur ne constitue pas à lui seul une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits: dans ce cas le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit.

— L'Annexe 3 au Règlement de Consultation (Bordereau devalorisation)

— le Tarif des pièces détachées, accessoires et consommables sous la forme la plus appropriée (CD-ROM si possible)

— les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du Règlement de consultation) accompagnés des fiches techniques correspondantes.

renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats:

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 159-292062 (2015-08-14)

Avis d'attribution de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070870
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292062
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM Direction des achats 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Fax: 04.91.38.13.11 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'AP-HM, 13005 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût. Le « coût » sera calculé à partir des quantités estimatives indiquées dans l'annexe 3 au règlement de consultation (bordereau de valorisation): (60)
2. Valeur technique. La « valeur technique » sera appréciée à partir des essais sur certains produits. (30)
3. Délai de livraison: Le « délai de livraison » sera calculé à partir de l'annexe à l'acte d'engagement: (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-01 📅
Nom: Autodistribution Farsy
Adresse postale: 4 bd des Aciéries, place du Général Ferrié
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 043-070870 (2016-02-26)

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