Fourniture de pièces de rechange, maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du département de la Manche

Conseil général de La Manche

Fourniture de pièces de rechange, maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du département de la Manche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de La Manche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-14	Avis de marché
2015-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en 3 lots de consultation désignés ci-après. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du code des marchés publics.Lot 1: Renault Trucks.Lot 2: Iveco.Lot 3: Man.Le marché à bons de commande est conclu sans minimum et maximum en volume, valeur ou quantité.Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016. Il fera l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur prendra la décision de ne pas reconduire et en informera le titulaire, par courrier avec accusé réception, au plus tard 60 jours avant la fin du marché. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.La durée initiale est de 1 an(s) à compter du 1.1.2016. Les dates de fin de validité sont définies ainsi:Période 1 — date de fin de validité: 31.12.2016.Période 2 — date de fin de validité: 31.12.2017.Période 3 — date de fin de validité: 31.12.2018.Période 4 — date de fin de validité: 31.12.2019.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché.Les marchés liés à la présente consultation fonctionnent par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.À titre indicatif, l'estimation annuelle prévisionnelle des commandes passées dans le cadre de ces marchés se présente de la manière suivante:Pour le lot 1 renault trucks: 35 000 EUR HT.Pour le lot 2 IVECO: 40 000 EUR HT.Pour le lot 3 MAN: 25 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique, service de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Téléphone: +33 233059456 📞
Fax: +33 233059973 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292049
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats pourront retirer le DCE. Et remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics-manche.fr Les marchés à bon de commandes sont considérés, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8.8.2008 — req.no 309136. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Cf Ii.2.1.
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange, maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du département de la Manche.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Renault trucks
Brève description: Renault trucks.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Iveco
Brève description: Iveco.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Man
Brève description: Man.
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en 3 lots de consultation désignés ci-après. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du code des marchés publics.

Lot 1: Renault Trucks.

Lot 2: Iveco.

Lot 3: Man.

Le marché à bons de commande est conclu sans minimum et maximum en volume, valeur ou quantité.

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016. Il fera l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur prendra la décision de ne pas reconduire et en informera le titulaire, par courrier avec accusé réception, au plus tard 60 jours avant la fin du marché. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.

La durée initiale est de 1 an(s) à compter du 1.1.2016. Les dates de fin de validité sont définies ainsi:

Période 1 — date de fin de validité: 31.12.2016.

Période 2 — date de fin de validité: 31.12.2017.

Période 3 — date de fin de validité: 31.12.2018.

Période 4 — date de fin de validité: 31.12.2019.

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché.

Les marchés liés à la présente consultation fonctionnent par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.

À titre indicatif, l'estimation annuelle prévisionnelle des commandes passées dans le cadre de ces marchés se présente de la manière suivante:

Pour le lot 1 renault trucks: 35 000 EUR HT.

Pour le lot 2 IVECO: 40 000 EUR HT.

Pour le lot 3 MAN: 25 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DATD106_15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de la Manche et départements limitrophes (en cas d'intervention sur site).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Imprimé Dc1 Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Imprimé Dc2 Déclaration du candidat.

Si l'entreprise possède un système qualité selon la norme ISO, le candidat devra fournir le(s) certificat(s). Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats.

Capacité technique et professionnelle:

Références pour prestations similaires au cours des 3 dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.

Imputation budgétaire: 011 621 6028 400 450 / 011 621 60628 400 450 / 011 621 61551 400 450.

Les prix sont révisables par ajustement.

Le mode de règlement est le mandat administratif.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Lecanu Anthony
Nom: Conseil départemental de la Manche
Commune postale: Saint-Lô
Point de contact: M. Anthony Lecanu
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1865&orgAcronyme=u6i 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DATD106_15
Informations complémentaires

Les marchés à bon de commandes sont considérés, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8.8.2008 — req.no 309136.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 159-292049 (2015-08-14)

Avis d'attribution de marché (2015-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416578
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292049
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-126767, mise en ligne le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-02 📅
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650

2️⃣
Nom: Martenat
Adresse postale: route de Caen Lisieux
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630

3️⃣
Nom: Best of Assistance
Adresse postale: route de Saint-Lô
Commune postale: Torigni-sur-Vire
Code postal: 50160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 229-416578 (2015-11-24)

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