Fourniture de petits appareillages (orthèses, attelles, bandages, thermoformables, ...) et de matériel de prévention des escarres

CHU de Limoges

Fourniture de petits appareillages (orthèses, attelles, bandages, thermoformables, ...) et de matériel de prévention des escarres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-11 Avis de marché
2016-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Quantité ou étendue:
La consultation est décomposée en 40 lots décrits au cahier des clauses techniques particulières (c.c.t.p.).les quantités estimatives annuelles de chaque lot, indiquées dans le c.c.t.p., sont données à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Limoges
Adresse postale: Bâtiment médico-administratif — direction du patrimoine, des équipements et des achats — secteur achats généraux — avenue Martin Luther King
Code postal: 87042
Commune postale: Limoges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-limoges.fr 🌏
Courrier électronique: carine.le-vely@chu-limoges.fr 📧
Téléphone: +33 555056032 📞
Fax: +33 555056688 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 180-326407
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics (c.m.p). Les marchés sont des marchés à bons de commandes sans indication de montant ni de quantité selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (c.m.p.). Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016 ou de la date de notification si celle-çi est postérieure au 1.1.2016. Ils sont susceptibles d'être reconduits trois (3) fois par période annuelle de douze (12) mois sans que leur durée n'excéde le 31.12.2019. Les candidats devront obligatoirement, à l'appui de l'offre technique et comme demandé à l'article XI du réglement de la consultation, fournir des échantillons, nécessaires à l'analyse de la présente consultation, sous peine de voir leur offre jugée incomplète et déclarée irrégulière (cf. Article 8/01 du réglement de la consultation). Leurs nombres et leurs caractéristiques techniques sont définis à l'article IV du c.c.t.p. Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points selon les critères suivants avec leur pondération: 1 — valeur technique, 50 points, appréciée au regard des échantillons et fiches techniques fournis selon les sous-critères suivants: — qualité des matériaux et finition des produits sur 20 points; — résultat des tests sur 30 points; 2 — critère coût, 45 points, apprécié sur le montant total (H.T.). Du cadre de réponses- conditions de prix et délai de livraison. 3 — délai de livraison, 5 points, apprécié en fonction du nombre de jours ouvrés entre la date de réception de la commande et la date de livraison des produits. Le critère «Coût» sera jugé par application de la formule suivante: Note de l'offre = 45 * (valeur de l'offre moins disante / valeur offre analysée). Le critère «Délai de livraison» sera jugé par application de la formule suivante: Note de l'offre = 5 * (délai en jours ouvrés de l'offre la plus rapide / délai en jours ouvrés de l'offre analysée). Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé sur le site internet www.achats-hopitaux.com. Il peut également être demandé: — à l'adresse indiquée au présent avis; — par télécopie au +33 555056087; — par mail à l'adresse celluledesmarches@chu-limoges.fr; Il sera alors transmis: — par la poste; — ou par courrier électronique; Les plis (candidatures et offres) doivent parvenir soit: — par la poste en recommandé avec accusé de réception ou par tout autre mode d'acheminement permettant de certifier la date et l'heure d'arrivée au Centre hospitalier universitaire — bâtiment médico-administratif — direction du patrimoine, des équipements et des achats — cellule de la commande publique bureau 1-31 — avenue Martin Luther King — 87042 Limoges Cedex; — par porteur du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 contre remise d'un récépissé justifiant de la date et de l'heure d'arrivée, à l'adresse indiquée ci-dessus; — de manière dématerialisée sur le site internet www.achats-hopitaux.com; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de petits appareillages (orthèses, attelles, bandages, thermoformables, ...) et de matériel de prévention des escarres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Orthèses cervicales radiotransparentes C1 mousse souple.
Numéro du lot: 2
Brève description: Orthèses cervicales radiotransparentes C4.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes orthopédiques multi usage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bande pour écharpe bras et épaule.
Numéro du lot: 5
Brève description: Echarpe coude au corps.
Numéro du lot: 6
Brève description: Gilet orthopédique.
Numéro du lot: 7
Brève description: Abducteur d'épaule.
Numéro du lot: 8
Brève description: Anneau claviculaire.
Numéro du lot: 9
Brève description: Attelles digitales.
Numéro du lot: 10
Brève description: Orthèse de poignet.
Numéro du lot: 11
Brève description: Ceintures abdominales.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ceintures lombaires.
Numéro du lot: 13
Brève description: Attelles pour les immobilisations du genou.
Numéro du lot: 14
Brève description: Attelle de genou articulée.
Numéro du lot: 15
Brève description: Genouillère articulée.
Numéro du lot: 16
Brève description: Releveur de pied.
Numéro du lot: 17
Brève description: Chaussures de décharge de l'avant-pied.
Numéro du lot: 18
Brève description: Chaussures à pansements.
Numéro du lot: 19
Brève description: Chaussures post op.
Numéro du lot: 20
Brève description: Chaussures décharge talonnière.
Numéro du lot: 21
Brève description: Gouttières modulables pour fracture.
Numéro du lot: 22
Brève description: Bandage tubulaire compressif.
Numéro du lot: 23
Brève description: Filets tubulaires élastiques.
Numéro du lot: 24
Brève description: Attache-Membre (paire).
Numéro du lot: 25
Brève description: Ceintures à maintien pelvien.
Numéro du lot: 26
Brève description: Ceintures à maintien pelvien avec bretelles.
Numéro du lot: 27
Brève description: « Sécuridrap ».
Numéro du lot: 28
Brève description: Produit thermoformable basse température.
Numéro du lot: 29
Brève description: Thermoplastique à structure imprégnée.
Numéro du lot: 30
Brève description: Chausson de prévention des escarres.
Numéro du lot: 31
Brève description: Matériel de traction Adulte kit.
Numéro du lot: 32
Brève description: Matériel de traction Enfant kit.
Numéro du lot: 33
Brève description: Ruban crochet et velours.
Numéro du lot: 34
Brève description: Botte mousse patient unique.
Numéro du lot: 35
Brève description: Botte d'immobilisation décontaminable.
Numéro du lot: 36
Brève description: Support de talon pour effectuer les pansements.
Numéro du lot: 37
Brève description: Coussins de positionnement au lit.
Numéro du lot: 38
Brève description: Coussin repose jambe de lit.
Numéro du lot: 39
Brève description: Coussin de siège à mémoire de forme.
Numéro du lot: 40
Brève description: Protections pour barrières de lit (paire).
Quantité ou étendue:
La consultation est décomposée en 40 lots décrits au cahier des clauses techniques particulières (c.c.t.p.).
les quantités estimatives annuelles de chaque lot, indiquées dans le c.c.t.p., sont données à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles.
Numéro de référence: AO no01.2015 DPEA-AG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire, 87042 Limoges Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1),
— déclaration du candidat (dc 2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se référe le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— les moyens techniques et humains dont dispose l'entreprise candidate: équipements de production, lieu de fabrication et d'assemblage des produits concernés par cet appel d'offres, nombre d'employés, etc ...
Les candidatures seront appréciées sur la base du chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles et des moyens techniques et humains dont dispose l'entreprise candidate.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget d'exploitation de l'établissement,
paiement: avance — délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire — bâtiment médico-administratif — direction du patrimoine, des équipements et des achats, secteur achats généraux
Adresse postale: avenue Martin Luther King
Point de contact: Mme Carine Le Vely
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire — bâtiment médico-administratif — direction du patrimoine, des équipements et des achats, cellule de la commande publique — bureau 1-31
Courrier électronique: celluledesmarches@chu-limoges.fr 📧
Fax: +33 555056087 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO no01.2015 DPEA-AG
Informations complémentaires
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics (c.m.p).
Les marchés sont des marchés à bons de commandes sans indication de montant ni de quantité selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (c.m.p.).
Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016 ou de la date de notification si celle-çi est postérieure au 1.1.2016. Ils sont susceptibles d'être reconduits trois (3) fois par période annuelle de douze (12) mois sans que leur durée n'excéde le 31.12.2019.
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Les candidats devront obligatoirement, à l'appui de l'offre technique et comme demandé à l'article XI du réglement de la consultation, fournir des échantillons, nécessaires à l'analyse de la présente consultation, sous peine de voir leur offre jugée incomplète et déclarée irrégulière (cf. Article 8/01 du réglement de la consultation).
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Leurs nombres et leurs caractéristiques techniques sont définis à l'article IV du c.c.t.p.
Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points selon les critères suivants avec leur pondération:
1 — valeur technique, 50 points, appréciée au regard des échantillons et fiches techniques fournis selon les sous-critères suivants:
— qualité des matériaux et finition des produits sur 20 points;
— résultat des tests sur 30 points;
2 — critère coût, 45 points, apprécié sur le montant total (H.T.). Du cadre de réponses- conditions de prix et délai de livraison.
3 — délai de livraison, 5 points, apprécié en fonction du nombre de jours ouvrés entre la date de réception de la commande et la date de livraison des produits.
Le critère «Coût» sera jugé par application de la formule suivante:
Note de l'offre = 45 * (valeur de l'offre moins disante / valeur offre analysée).
Le critère «Délai de livraison» sera jugé par application de la formule suivante:
Note de l'offre = 5 * (délai en jours ouvrés de l'offre la plus rapide / délai en jours ouvrés de l'offre analysée).
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé sur le site internet www.achats-hopitaux.com.
Il peut également être demandé:
— à l'adresse indiquée au présent avis;
— par télécopie au +33 555056087;
— par mail à l'adresse celluledesmarches@chu-limoges.fr;
Il sera alors transmis:
— par la poste;
— ou par courrier électronique;
Les plis (candidatures et offres) doivent parvenir soit:
— par la poste en recommandé avec accusé de réception ou par tout autre mode d'acheminement permettant de certifier la date et l'heure d'arrivée au Centre hospitalier universitaire — bâtiment médico-administratif — direction du patrimoine, des équipements et des achats — cellule de la commande publique bureau 1-31 — avenue Martin Luther King — 87042 Limoges Cedex;
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— par porteur du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 contre remise d'un récépissé justifiant de la date et de l'heure d'arrivée, à l'adresse indiquée ci-dessus;
— de manière dématerialisée sur le site internet www.achats-hopitaux.com;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 180-326407 (2015-09-11)
Avis d'attribution de marché (2016-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 251 156 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Produits à usage clinique 📦
Attelles 📦
Coussins pour fauteuils roulants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr633 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Direction du patrimoine, des équipements et des achats — secteur achats généraux — avenue Martin Luther King
Commune postale: Limoges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159817
Se réfère à l'avis: 2015/S 180-326407
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2016. Ils sont susceptibles d'être reconduits 1 fois par période annuelle de 12 mois sans que leur durée n'excède le 31.12.2019. Il s'agit, selon les dispositions de l'article 77 du CMP de 2006, de marchés à bons de commande sans indication de montant ni de quantité. Ainsi, la somme inscrite dans la case valeur totale des lots, ne correspond pas au montant des lots puisqu'ils sont sans indication de montant ni de quantité. Les lots 16, 19, 25 et 40 ont été déclarés infructueux. Les offres du lot 34 ont été déclarées inacceptables au sens de l'article 35-I-1 du code des marchés publics de 2006.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Orthèses cervicales radio-transparentes C1 mousse souple
Brève description: Orthèses cervicales radio-transparentes C1 mousse souple.
Intitulé du lot: Orthèses cervicales radio-transparentes C4
Brève description: Orthèses cervicales radio-transparentes C4.
Intitulé du lot: Bandes orthopédiques multi-usage
Brève description: Bandes orthopédiques multi-usage.
Intitulé du lot: Bande pour écharpe bras et épaule
Écharpe coude au corps
Brève description: Écharpe coude au corps.
Intitulé du lot: Gilet orthopédique
Abducteur d'épaule
Anneau claviculaire
Attelles digitales
Orthèse de poignet
Ceintures abdominales
Ceintures lombaires
Attelles pour les immobilisations du genou
Attelle de genou articulée
Genouillère articulée
Releveur de pied
Chaussures de décharge de l'avant-pied
Chaussures à pansements
Chaussures post-op
Brève description: Chaussures post-op.
Intitulé du lot: Chaussures décharge talonnière
Gouttières modulables pour fracture
Bandage tubulaire compressif
Filets tubulaires élastiques
Attache-membre (paire)
Brève description: Attache-membre (paire).
Intitulé du lot: Ceintures à maintien pelvien
Ceintures à maintien pelvien avec bretelles
«Sécuridrap»
Brève description: «Sécuridrap».
Intitulé du lot: Produit thermoformable basse température
Thermoplastique à structure imprégnée
Chausson de prévention des escarres
Matériel de traction Adulte kit
Matériel de traction enfant kit
Brève description: Matériel de traction enfant kit.
Intitulé du lot: Ruban crochet et velours
Botte mousse patient unique
Botte d'immobilisation décontaminable
Support de talon pour effectuer les pansements
Coussins de positionnement au lit
Coussin repose jambe de lit
Coussin de siège à mémoire de forme
Protections pour barrières de lit (paire)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Apprécié sur le montant total (HT).
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
2016-03-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2016. Ils sont susceptibles d'être reconduits 1 fois par période annuelle de 12 mois sans que leur durée n'excède le 31.12.2019.
Afficher plus
Il s'agit, selon les dispositions de l'article 77 du CMP de 2006, de marchés à bons de commande sans indication de montant ni de quantité.
Ainsi, la somme inscrite dans la case valeur totale des lots, ne correspond pas au montant des lots puisqu'ils sont sans indication de montant ni de quantité.
Les lots 16, 19, 25 et 40 ont été déclarés infructueux.
Les offres du lot 34 ont été déclarées inacceptables au sens de l'article 35-I-1 du code des marchés publics de 2006.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 090-159817 (2016-05-06)
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