Fourniture de parkas pour les sapeurs-pompiers du Var

SDIS du Var

Le marché porte sur la fourniture de parkas destinées à protéger des intempéries les sapeurs-pompiers du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-07 Avis de marché
2015-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection contre les intempéries
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.Toutefois à titre indicatif, le montant annuel du marché est estimé entre 15 000 EUR Hors TVA minimum et 70 000 EUR Hors TVA maximum. Cette estimation n'engage en rien le SDIS du Var et ne saurait prendre un caractère contractuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection contre les intempéries 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel, CS 30255
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 đź“…
Date limite de soumission: 2015-05-20 đź“…
Date de publication: 2015-04-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124189
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Cet avis implique un accord cadre au sens européen. Accord cadre avec un seul opérateur. Des avenants pourront être passés en cours de marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il prendra effet à compter de la date de sa notification par le titulaire. Date prévisionnelle de notification: juin/juillet 2015 Modalités d'ouverture des plis: Date prévue mai/juin 2015, l'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres. Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Des échantillons devront être fournis. L'absence d'un seul échantillon rendra l'offre irrégulière. Lieu de livraison des échantillons: Service départemental d'incendie et de secours du Var Groupement soutien et logistique Service «Soutien Matériel» Bureau Habillement Zone industrielle des Incapis 83300 Draguignan. NB: Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés le 15.5.2015. Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôts des dossiers ainsi que de dépôt des échantillons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de parkas destinées à protéger des intempéries les sapeurs-pompiers du Var.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.
Toutefois à titre indicatif, le montant annuel du marché est estimé entre 15 000 EUR Hors TVA minimum et 70 000 EUR Hors TVA maximum. Cette estimation n'engage en rien le SDIS du Var et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Pl/aoo parkas
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SDIS du Var — groupement soutien logistique — service soutien matériel — bureau Habillement — ZI des Incapis — 83300 Draguignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1 version 2014 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr , ou forme libre),
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise,
— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— le description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— la liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Cautionnement et garanties
— Cautionnement:
Le marché ne fixe pas de cautionnement.
— Garantie:
Si les conditions stipulées à l'article 87 du code des marchés publics sont remplies, une avance sera versée, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Cette avance sera fixée à 5 % du montant du bon de commande. Le versement de cette avance sera conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande, d'un montant équivalent à ladite avance. Il ne sera pas possible de substituer à cette garantie à première demande une caution personnelle et solidaire (article 89 du code des marchés publics).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret n
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcad, CS 30255
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 494603770 📞
Fax: +33 494603204 đź“ 

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pl/aoo parkas
Informations complémentaires
Marché à bons de commande.
Cet avis implique un accord cadre au sens européen.
Accord cadre avec un seul opérateur.
Des avenants pourront être passés en cours de marché.
Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il prendra effet à compter de la date de sa notification par le titulaire.
Date prévisionnelle de notification: juin/juillet 2015
Modalités d'ouverture des plis:
Date prévue mai/juin 2015, l'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres.
Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Des échantillons devront être fournis. L'absence d'un seul échantillon rendra l'offre irrégulière.
Lieu de livraison des Ă©chantillons:
Service départemental d'incendie et de secours du Var
Groupement soutien et logistique
Service «Soutien Matériel»
Bureau Habillement
Zone industrielle des Incapis
83300 Draguignan.
NB: Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés le 15.5.2015. Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôts des dossiers ainsi que de dépôt des échantillons.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,
— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2015/S 070-124189 (2015-04-07)
Avis d'attribution de marché (2015-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel — CS 30255

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 đź“…
Date de publication: 2015-07-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261204
Se réfère à l'avis: 2015/S 70-124189
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Montant du marché: Sans minimum et sans maximum. Montant de l'offre retenue: — Parka avec doublure intégrée et sérigraphie dans le dos: 89,25 EUR Hors TVA soit 107,10 EUR (TTC) — Parka avec blouson amovible haute visibilité et les sérigraphies dans le dos et sur le devant bande rétro-réfléchissante: 151,00 EUR Hors TVA soit 181,20 EUR (TTC) — Parka avec blouson amovible haute visibilité et les sérigraphies dans le dos et broderie sur le devant bande rétro-réfléchissante: 151,00 EUR Hors TVA soit 181,20 EUR (TTC) — Parka avec blouson bleu et la broderie sur le devant salamandre et sur bande rouge: 150,00 EUR Hors TVA soit 180 ,00 EUR (TTC) — Parka avec blouson bleu et la sérigraphie sur le devant salamandre et sur bande rouge: 150,00 EUR Hors TVA soit 180,00 EUR (TTC) — Blouson amovible haute visibilité et les sérigraphies dans le dos et sur le devant bande rétro-réfléchissante: 75,00 EUR Hors TVA soit 90,00 EUR (TTC) — Blouson amovible haute visibilité avec sérigraphie dans le doset broderie sur le devant bande rétro-réfléchissante: 75,00 EUR Hors TVA soit 90,00 EUR (TTC) — Blouson bleu et la sérigraphie sur le devant salamandre et bande rouge: 74,00 EUR Hors TVA soit 88,80 EUR — Blouson bleu et la broderie sur le devant salamandre et sur bande rouge: 74,00 EUR Hors TVA soit 88,80 EUR (TTC). Montant de l'offre la moins élevée/Montant de l'offre la plus élevée: — Prix (TTC) du DQE: 99 744,00 EUR (TTC) / 107 304,00 EUR (TTC). Avis paru le 10 avril 2015 au BOAMP ET JOUE. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-52530, mise en ligne le 8.8.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 juillet 2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sdis du VAR — groupement Soutien Logistique — service Soutien Matériel — bureau Habillement — zI des Incapis -, 83300 Draguignan.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 đź“…
Nom: Guy Leroy
Adresse postale: 36 rue Marcel Dassault — BP 70125
Commune postale: Seclin Cedex
Code postal: 59471
Courrier électronique: contact@betrancourt.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Téléphone: +33 49442793 📞
Fax: +33 49442798 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2015/S 142-261204 (2015-07-21)
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