Fourniture de papiers spécifiques au profit du pôle impression de la base aérienne 721 de Rochefort (département 17)

SCA/PFAF SO

Fourniture de papiers spécifiques au profit du pôle impression de la base aérienne 721 de Rochefort (département 17).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Papyrus France

Qui ?

• SCA/PFAF SO

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-29	Avis de marché
2016-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue: Mini annuel: 20 833,33 EUR HTMaxi annuel: 50 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: olivier.naturel@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557851806 📞
Fax: +33 557852510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385088
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bon de commande au titre de l'article 77 du CMP.
Brève description:

Fourniture de papiers spécifiques au profit du pôle impression de la base aérienne 721 de Rochefort (département 17).

Quantité ou étendue:

Mini annuel: 20 833,33 EUR HT

Maxi annuel: 50 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: PFAFSO144ON
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne 721 de Rochefort, 17620 Saint-Agnant.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira:

— le formulaire Dc1 dûment rempli, qui exprime le consentement du candidat à participer à la présente consultation (formulaire joint au dossier de consultation).

— le formulaire Dc2 dûment rempli, qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières (formulaire joint au dossier de consultation).

Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:

Voir documents mentionnés ci-dessus et la certification pour les labels PEFC et FCS ou équivalents.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les pirx sont révisables.

L'octroi d'avance n'est pas possible.

L'octroi d'acompte n'est pas possible.

Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.

Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires étatiques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats publics
M. Naturel Olivier
Nom: DEF/EMA/SCA/plate-forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Point de contact: PFAF-SO/BAP/section 1
M. Olivier Naturel
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=274950&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO144ON

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 212-385088 (2015-10-29)

Avis d'attribution de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 054-090294
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-385088
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-165747, mise en ligne le 29.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy — bâtiment B
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692
Courrier électronique: cellule.marches@papyrus.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2016/S 054-090294 (2016-03-14)

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