Fourniture de papier, pochettes et enveloppes avec et sans impression

Conseil départemental Haute-Garonne

Fourniture de papier, pochettes et enveloppes avec et sans impression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental Haute-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-20	Avis de marché
2016-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373476
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier, pochettes et enveloppes avec et sans impression.
Numéro du lot: 1
Brève description: Dossier couleur sans bois en rames.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 15 000 — maximum: 60 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier de création en rames.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 10 000 — maximum: 40 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Offset blanc, couleur et recyclé en rames ou palettes.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 50 000 — maximum: 150 000.
Numéro du lot: 4
Brève description: Ramettes A4/A3/A3+/Sra3 (blanc, couleurs et recyclé), papier recyclé.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 350 000 — maximum: 1 200 000.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Couché moderne blanc sans bois en rames ou palettes cubes (mat, demi-mat, brillant).

Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 30 000 — maximum: 110 000.
Numéro du lot: 6
Brève description: Autocopiant chimique en rames.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 15000 — maximum: 45 000.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pochettes et enveloppes avec impression.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 100 000 — maximum: 350 000.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pochettes et enveloppes sans impression.
Quantité ou étendue: Montants EUR HT: minimum: 10 000 — maximum: 60 000.
Numéro de référence: 15S0151
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement en cas de redressement judiciaire, le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:

Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 ou 5 dernières années (DC2 conseillé).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100 % du budget propre du Conseil départemental. Délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction des marchés publics — bureau B067 (bât B rez-de-chaussée)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0151
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1)
Source: OJS 2015/S 206-373476 (2015-10-20)

Avis d'attribution de marché (2016-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0534333592 📞
Fax: +33 0534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106846
Se réfère à l'avis: 2015/S 206-373476
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Les marchés sont consultables sur RDV à l'adresse indiquée au I.1). Marchés à bons de commande (art 77 CMP) d'une durée de 4 ans, avec les montants mini/maxi euro HT suivants: Lot 1: 15 000/60 000. Lot 2: 10 000/40 000. Lot 3: 50 000/150 000. Lot 4: 350 000/1 200 000. Lot 5: 30 000/110 000. Lot 6: 15 000/45 000. Lot 7: 100 000/350 000. Lot 8: 10 000/60 000. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-133647, mise en ligne le 21.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin cedex
Code postal: 93692
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Pantin Cedex

3️⃣
Nom: Antalis
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250

4️⃣

5️⃣
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814

6️⃣

7️⃣
Nom: Occitane d'Enveloppes
Adresse postale: 47 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100

8️⃣
Nom: Papeterie Moderne
Adresse postale: rue Léon Serpollet
Commune postale: Limoges
Code postal: 87020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique Vi.3.1)
Source: OJS 2016/S 062-106846 (2016-03-25)

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