Fourniture de papier et enveloppes pour les services de la Ville de Nancy

Ville de Nancy

Fourniture de papier et enveloppes pour les services de la Ville de Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-06	Avis de marché
2015-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: Service de la commande publique, place Stanislas CO nº 1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-161335
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier et enveloppes pour les services de la Ville de Nancy.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier pour photocopie
Brève description:

Offset repro blanc / A4 et A3 / 80gr.Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT).Montant maximum: 80 000 EUR (HT).

Offset repro blanc / A4 et A3 / 80gr.

Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT).

Montant maximum: 80 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier d'impression
Brève description:

Offset blanc / 65x92 / 80gr.Montant minimum annuel: 400 EUR (HT).Montant maximum: 2 000 EUR (HT).

Offset blanc / 65x92 / 80gr.

Montant minimum annuel: 400 EUR (HT).

Montant maximum: 2 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papier à écrire
Brève description:

Offset écriture / 45x64 / 80gr / couleur.Montant minimum annuel: 100 EUR (HT).Montant maximum: 400 EUR (HT).

Offset écriture / 45x64 / 80gr / couleur.

Montant minimum annuel: 100 EUR (HT).

Montant maximum: 400 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Offset blanc / 65x92 - 224gr / 45x64 - 120gr / 65x92 -…

… 190grMontant minimum annuel: 1 500 EUR (HT).Montant maximum: 6 000 EUR (HT).

… 190gr

Montant minimum annuel: 1 500 EUR (HT).

Montant maximum: 6 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Papier couché
Brève description:

Couché moderne / 1/2 mat / 32x45 / différents…

… grammagesMontant minimum annuel: 400 EUR (HT).Montant maximum: 2 000 EUR (HT).

… grammages

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Papier autocopiant
Brève description:

Autocopiant digital / 45x32 / cb - cF - cFBMontant minimum annuel: 500 EUR (HT).Montant maximum: 3 000 EUR (HT).

Autocopiant digital / 45x32 / cb - cF - cFB

Montant minimum annuel: 500 EUR (HT).

Montant maximum: 3 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Offset repro / A4 et A3 / 80gr et 120gr /…

… couleurMontant minimum annuel: 400 EUR (HT).Montant maximum: 2 000 EUR (HT).

… couleur

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Dossier couleur
Brève description:

Dossier couleur / 64x90 / 180gr et 250grMontant minimum annuel: 500 EUR (HT).Montant maximum: 3 000 EUR (HT).

Dossier couleur / 64x90 / 180gr et 250gr

Numéro du lot: 9
Brève description:

Papier blanc non couché "Gamme numérique" / digitale / A4 et A3 / 100gr et…

… 200grMontant minimum annuel: 400 EUR (HT).Montant maximum: 2 000 EUR (HT).

… 200gr

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Enveloppes
Brève description:

Enveloppes blanches et impriméesMontant minimum annuel: 4 000 EUR (HT).Montant maximum: 16 000 EUR (HT).

Enveloppes blanches et imprimées

Montant minimum annuel: 4 000 EUR (HT).

Montant maximum: 16 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 11
Brève description:

Papier pour écoles et services périscolairesMontant minimum annuel: 15 000 EUR (HT).Montant maximum: 35 000 EUR (HT).

Papier pour écoles et services périscolaires

Montant minimum annuel: 15 000 EUR (HT).

Montant maximum: 35 000 EUR (HT).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: Nancy-2015-29

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Les documents mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics:

— soit les attestations fiscales et sociales justifiant du paiement des impôts, taxes et cotisations sociales au 31.12.2014 (liasse 3666 ou Noti2 préconisée ou attestation fiscale dématérialisée pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la T.V.A. Disponible sur le site www.impot.gouv.fr)),

— soit une déclaration sur l'honneur établie par le candidat, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, dûment datée et signée.

A ce titre de règle pratique, les candidats produiront une photocopie de chacun de ces certificats sur laquelle ils porteront eux-mêmes la mention suivante:

«Je soussigné, agissant au nom de l'entreprise atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original».

Pour les entreprises créées postérieurement au 1er janvier de l'année de lancement du présent marché, le récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises se substituera aux attestations fiscales et sociales demandées ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement fixées à l'article 98 du CMP. Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Mairie de Nancy
Adresse postale: Direction des moyens généraux, place Stanislas, CO no1
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Roland Vautrin
Téléphone: +33 383853252 📞
Fax: +33 383853497 📠
Adresse postale: Service de la commande publique, place Stanislas, CO no1
Point de contact: Brigitte Micheland
Téléphone: +33 354506026 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nancy-2015-29

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 090-161335 (2015-05-06)

Avis d'attribution de marché (2015-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, place Stanislas, CO nº 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351534
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-161335
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-63252, mise en ligne le 7.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-29 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250

3️⃣
Nom: Inapa

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Compagnie Européenne de Papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg, BP 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440

1️⃣1️⃣
Nom: SM Bureau
Adresse postale: Route de Nancy, BP 30123
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57201
Source: OJS 2015/S 194-351534 (2015-10-02)

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