Fourniture de papier de reprographie, de papier offset et de cartons mousses pour le département de Meurthe-et-Moselle et le SDIS 54 — groupement de commandes
Département de Meurthe-et-Moselle
Fourniture de papier de reprographie, de papier offset et de cartons mousses pour le département de Meurthe-et-Moselle et le SDIS 54 — groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-16 | Avis de marché |
| 2015-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: ptreiber@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383945630 📞
Fax: +33 383945629 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254194
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
800 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Meurthe-et-Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Essai sur échantillon (20)
3. Performance en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Treiber Pascal
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirlog service achats 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: Mme Odile Cruciani
Téléphone: +33 383945215 📞
Courrier électronique: achats@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945647 📠
Point de contact: Mme Hanus Liliane
Téléphone: +33 383945375 📞
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: Difaje marchés publics 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1511001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique 48, esplanade Jacques Baudot CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 138-254194 (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 60 000 EUR HT. Seuil maximum 200 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: ptreiber@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383945630 📞
Fax: +33 383945629 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254194
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Critère de sélection des candidatures: capacités techniques, professionnelles et financières du candidat à réaliser les prestations. Les candidats ont obligation de fournir des échantillons de papiers et nuanciers sous peine de rejet de leur offre. Une visite de l'imprimerie est obligatoire contre remise de récépissé. La prise de rendez-vous se fera auprès de M. Pascal Treiber au +33 383945630 — mail: ptreiber@departement54.fr . Les renseignements techniques peuvent être également obtenus auprès de M. Treiber.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
800 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Fourniture de papier de reprographie, de papier offset et de cartons mousses pour le département de Meurthe-et-Moselle et le SDIS 54 — groupement de commandes.
Numéro de référence: A1511001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Meurthe-et-Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; DC1 ou lettre de candidature.
Situation économique et financière: Déclaration DC2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; à ce stade de la consultation, éventuellement: nn extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou document équivalent; déclaration Noti2 ou renseignements équivalents. Une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires avec révision périodique trimestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Modalités de financements: Nature des ressources mobilisées pour financer l'opération faisant l'objet du marché: ressources propres.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: labels tous les papiers doivent être labellisés PEFC, FSC®, DER Blaue Engel et eu Ecolabel ou normes équivalentes.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Essai sur échantillon (20)
3. Performance en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Treiber Pascal
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirlog service achats 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: Mme Odile Cruciani
Téléphone: +33 383945215 📞
Courrier électronique: achats@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945647 📠
Point de contact: Mme Hanus Liliane
Téléphone: +33 383945375 📞
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: Difaje marchés publics 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1511001
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Critère de sélection des candidatures: capacités techniques, professionnelles et financières du candidat à réaliser les prestations. Les candidats ont obligation de fournir des échantillons de papiers et nuanciers sous peine de rejet de leur offre. Une visite de l'imprimerie est obligatoire contre remise de récépissé. La prise de rendez-vous se fera auprès de M. Pascal Treiber au +33 383945630 — mail: ptreiber@departement54.fr . Les renseignements techniques peuvent être également obtenus auprès de M. Treiber.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique 48, esplanade Jacques Baudot CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 138-254194 (2015-07-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DIRLOG service imprimerie — 48 esplanade Jacques Baudot — CO 900 19
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427890
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254194
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy — bât. B
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pascal Treiber
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Difaje, juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Source: OJS 2015/S 236-427890 (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DIRLOG service imprimerie — 48 esplanade Jacques Baudot — CO 900 19
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427890
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254194
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
La consultation du (des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Echantillon représentatif: 111 722,50 EUR HT.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-110046, mise en ligne le 16.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy — bât. B
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pascal Treiber
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Difaje, juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Source: OJS 2015/S 236-427890 (2015-12-01)
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