Fourniture de papier d'impression

Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Fourniture de papier pour ateliers d'impression de la base de défense de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antalis
• Papyrus

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-03	Avis de marché
2015-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: sylvain.delapierre@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272780 📞
Fax: +33 437272829 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121618
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

6 jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier. Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est pfaf-ce-aoo-14-27. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou Chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (PLACE). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30 / 13:30-16:00, le vendredi 9:00-11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Les bureaux de la PFAFCE seront fermés le vendredi 15 mai et le lundi 25.5.2015. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (PLACE). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir «copie de sauvegarde» marché relatif à la fourniture de fourniture de papiers pour ateliers d'impression: CCP 14/27 du 3.9.2014 — nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels «SPAM» et/ou «indésirable» provenant du ministère de la défense. Adresse postale: PFAF CE — bureau achats publics — pôle achats — section 3 — quartier Général Frère — BP 90226 — 69362 Lyon Cedex 07. Adresse géographique: PFAF CE — bureau achats publics — pôle achats — section 3 — quartier Général Frère — 22 avenue Leclerc — 69007 Lyon. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires

6 jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier.

Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis.

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est pfaf-ce-aoo-14-27.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou Chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (PLACE).

Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30 / 13:30-16:00, le vendredi 9:00-11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Les bureaux de la PFAFCE seront fermés le vendredi 15 mai et le lundi 25.5.2015. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (PLACE). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir «copie de sauvegarde» marché relatif à la fourniture de fourniture de papiers pour ateliers d'impression: CCP 14/27 du 3.9.2014 — nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels «SPAM» et/ou «indésirable» provenant du ministère de la défense.

Adresse postale: PFAF CE — bureau achats publics — pôle achats — section 3 — quartier Général Frère — BP 90226 — 69362 Lyon Cedex 07.

Adresse géographique: PFAF CE — bureau achats publics — pôle achats — section 3 — quartier Général Frère — 22 avenue Leclerc — 69007 Lyon.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour ateliers d'impression de la base de défense de Lyon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papiers couchés
Brève description: Papiers couchés.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papiers offsets
Brève description: Papiers offsets.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papiers reprographies et papiers divers
Brève description: Papiers reprographies et papiers divers.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-14-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissement de diffusion d'impression et d'archives du commissariat des armées (Ediaca), 42000 Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature: DC 1 ou équivalent;

Déclaration du candidat DC 2 ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement sera effectué par carte d'achats.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Adjudant Delapierre Sylvain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) — pôle achats — section 3
Adresse postale: quartier Général Frère, BP 90226
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE — bureau achats publics (BAP) — secrétariat
Adresse postale: quartier Général Frère, BP 90226, 22 avenue Général Leclerc
Téléphone: +33 437273070 📞
Fax: +33 437272976 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53151&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-14-27
Informations complémentaires

Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis.

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est pfaf-ce-aoo-14-27.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou Chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (PLACE).

Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30 / 13:30-16:00, le vendredi 9:00-11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Les bureaux de la PFAFCE seront fermés le vendredi 15 mai et le lundi 25.5.2015. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (PLACE). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir «copie de sauvegarde» marché relatif à la fourniture de fourniture de papiers pour ateliers d'impression: CCP 14/27 du 3.9.2014 — nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels «SPAM» et/ou «indésirable» provenant du ministère de la défense.

Adresse postale: PFAF CE — bureau achats publics — pôle achats — section 3 — quartier Général Frère — BP 90226 — 69362 Lyon Cedex 07.

Adresse géographique: PFAF CE — bureau achats publics — pôle achats — section 3 — quartier Général Frère — 22 avenue Leclerc — 69007 Lyon.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF — centre Est, bureau achats publics, commissaire principal Dominique Noulez
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2015/S 068-121618 (2015-04-03)

Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314774
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121618
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ediaca, 42000 Saint-Etienne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-11 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: 17 avenue de la Porte des Lilas
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75935

2️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
PFAF — Centre Est/Bureau Achats Publics. Commissaire Principal Dominique Noulez
Source: OJS 2015/S 173-314774 (2015-09-03)

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