Fourniture de papier d'impression et de reprographie

Université Joseph Fourier

Fourniture de papier d'impression et de reprographie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-31 Avis de marché
2015-05-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Papiers blancs en ramettes par an:Université Joseph Fourier: 50.400 ramettesuniversité Pierre Mendès France: 25.000 ramettesuniversité Grenoble Alpes: 1.100 ramettesinstitut d'études Politiques: 3.600 ramettes.papiers couleurs en ramettes par an:Université Joseph Fourier: 400 ramettesuniversité Pierre Mendès France: 25.000 ramettesuniversité Grenoble Alpes: 0 ramettesinstitut d'etudes Politiques: x ramettes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-118149
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Aucune visite sur sites et/ou consultation sur place n'est prévue. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier d'impression et de reprographie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papier d'impression et de reprographie - papier blanc
Brève description: Fourniture de papier d'impression et de reprographie - papier blanc.
Quantité ou étendue: 79.000 ramettes/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de papier d'impression et de reprographie - papier couleur
Brève description: Fourniture de papier d'impression et de reprographie - papier couleur.
Quantité ou étendue: 25.000 ramettes/an.
Papiers blancs en ramettes par an:
Université Joseph Fourier: 50.400 ramettes
université Pierre Mendès France: 25.000 ramettes
université Grenoble Alpes: 1.100 ramettes
institut d'études Politiques: 3.600 ramettes.
papiers couleurs en ramettes par an:
Université Joseph Fourier: 400 ramettes
université Grenoble Alpes: 0 ramettes
institut d'etudes Politiques: x ramettes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 4 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FSA021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des bâtiments des membres du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT)., sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant du bon de commande. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 % du montant, toutes taxes comprises, du bon de commande. Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de paiement est le virement administratif à trente (30) jours, le point de départ du délai global de paiement prévu aux articles 54 et 55 de la loi du 15.5.2001 modifiée et au décret du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique étant la date de réception de la demande de paiement par les services du pouvoir adjudicateur.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Tous types de justificatifs ou moyen de preuve approprié des capacités techniques des candidats sera accepté (afin de permettre aux candidats qui n'ont pas accès aux certificats existants, ou qui n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés, de participer à la consultation).
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chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Performances des caractéristiques du papier et des tests effectués sur échantillons (30)
3. Qualité du service (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19381838200015
19381838900015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Direction des affaires financières
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238701&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238701&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238701&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FSA021
Informations complémentaires
Aucune visite sur sites et/ou consultation sur place n'est prévue.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 067-118149 (2015-03-31)
Informations complémentaires (2015-05-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175169
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-118149
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2015/S 097-175169 (2015-05-18)
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