Fourniture de papier d'impression et de reprographie — 2 lots

Université Joseph Fourier

Fourniture de papier d'impression et de reprographie - 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papyrus France

Qui ?

• Université Joseph Fourier

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-19	Avis de marché
2015-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Estimation annuelle:Pour le lot 1:Université Joseph Fourier: 50400 ramettes.Université Pierre Mendès France: 25000 ramettes.Université Grenoble Alpes: 1100 ramettes.Institut d'etudes politiques: 3000 ramettes.Pour le lot 2:Université Joseph Fourier: 400 ramettes.Université Pierre Mendès France: 25000 ramettes.Université Grenoble Alpes: 0 ramettes.Institut d'etudes Politiques: 200 ramettes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177031
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics, est constitué un groupement de commandes entre l'université Joseph Fourier (coordonnateur du groupement de commandes), l'université Pierre Mendès France, l'université Grenoble Alpes, l'institut d'etudes politique de Grenoble et l'université Stendhal Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier d'impression et de reprographie - 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papier blanc d'impression et de reprographie
Brève description: Fourniture de papier blanc d'impression et de reprographie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de papier couleur d'impression et de reprographie
Brève description: Fourniture de papier couleur d'impression et de reprographie.
Quantité ou étendue:

Estimation annuelle:

Pour le lot 1:

Université Joseph Fourier: 50400 ramettes.

Université Pierre Mendès France: 25000 ramettes.

Université Grenoble Alpes: 1100 ramettes.

Institut d'etudes politiques: 3000 ramettes.

Pour le lot 2:

Université Joseph Fourier: 400 ramettes.

Université Grenoble Alpes: 0 ramettes.

Institut d'etudes Politiques: 200 ramettes.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FSN037
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— deux références de prestations de même nature (mention des clients publics et privés avec le chiffre d'affaires et noms de personnes à contacter).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Deux références de prestations de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT), sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Tous types de justificatifs ou moyen de preuve approprié des capacités techniques des candidats sera accepté (afin de permettre aux candidats qui n'ont pas accès aux certificats existants, ou qui n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés, de participer à la consultation).

Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre Mendes France
Adresse postale: 151 rue des Universités, BP 47
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Code postal: 38040
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Grenoble Alpes
Adresse postale: 271 rue de la Houille Blanche — Les Taillées
Commune postale: Saint-Martin D''Hères
Code postal: 38400
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d'études politiques de Grenoble
Adresse postale: 1030 avenue Centrale, BP 48
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Stendhal
Adresse postale: 1180 avenue Centrale, BP 25
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Point de contact: Via uniquement la plateforme place
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249541&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Transmission par voie électronique ou support papier
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=249541&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FSN037
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics, est constitué un groupement de commandes entre l'université Joseph Fourier (coordonnateur du groupement de commandes), l'université Pierre Mendès France, l'université Grenoble Alpes, l'institut d'etudes politique de Grenoble et l'université Stendhal

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 098-177031 (2015-05-19)

Avis d'attribution de marché (2015-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321094
Se réfère à l'avis: 2015/S 98-177031
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-76504, mise en ligne le 20.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Performances des caractéristiques du papier et des tests effectués sur échantillons (30)
3. Qualité du service: la passation et le suivi des commandes, — les noms des fabricants, la provenance des diverses catégories de papier, — les lieux et conditions de stockage du papier dans ses magasins (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93692

2️⃣
Commune postale: Pantin cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre Mendès France
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Contact
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 177-321094 (2015-09-09)

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