Fourniture de papier blanc et couleur pour reprographie et imprimantes pour les services départementaux et la Maison départementale des personnes handicapées
CG 49
Fourniture de papier blanc et couleur pour reprographie et imprimantes pour les services départementaux et la Maison départementale des personnes handicapées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG 49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-03 | Avis de marché |
| 2015-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814419 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080964
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: FCS/2015/07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département, 49000 Angers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Foucher
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de Maine-et-Loire
Adresse postale: place Michel Debré
Point de contact: Direction du patrimoine et de la logistique
Mme Véronique Boutin
Téléphone: +33 241814825 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS/2015/07
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-080964 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
- Accord-Cadre au sens du droit communautaire-- marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics-- accord-Cadre passé avec un opérateur économique-- accord-Cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet, et reconductible 3 fois par période annuelle-- accord-Cadre passé sans minimum ni maximum-- montant estimatif annuel: 35 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814419 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080964
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
- Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes-
- les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité-
- pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité-
- unité monétaire: euro-
- date prévisionnelle de commencement des prestations: 6.6.2015-
- le Département de Maine-Et-Loire agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué avec la Maison départementale des personnes handicapées-
- les candidats devront joindre à leur offre des échantillons de certains produits proposés, selon la liste et les modalités indiquées au règlement de la consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier blanc et couleur pour reprographie et imprimantes pour les services départementaux et la Maison départementale des personnes handicapées.
Quantité ou étendue:
- Accord-Cadre au sens du droit communautaire-
- marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics-
- accord-Cadre passé avec un opérateur économique-
- accord-Cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet, et reconductible 3 fois par période annuelle-
- accord-Cadre passé sans minimum ni maximum-
- montant estimatif annuel: 35 000 EUR HT.
- Options au sens du droit communautaire: accord-cadre passé pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période annuelle-
- pas d'options au sens du droit national (prestations supplémentaires éventuelles).
Numéro de référence: FCS/2015/07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département, 49000 Angers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature Dc1, mise à jour 25.8.2014 (ou équivalent)-
- déclaration du candidat Dc2, mise à jour 15.9.2010 (ou équivalent)-
- justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat-
- copie des jugements en cas de redressement judiciaire.
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-
- liste des principales fournitures (références) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant les montants, les dates et les destinataires publics ou privés-
- certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Virement par mandat administratif-
- délai maximum de paiement de 30 jours-
- financement sur ressources propres de la collectivité.
En cas de cotraitance, le groupement pourra être solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Foucher
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de Maine-et-Loire
Adresse postale: place Michel Debré
Point de contact: Direction du patrimoine et de la logistique
Mme Véronique Boutin
Téléphone: +33 241814825 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS/2015/07
Informations complémentaires
- Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes-
Afficher plus
- les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité-
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- pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité-
- unité monétaire: euro-
- date prévisionnelle de commencement des prestations: 6.6.2015-
- le Département de Maine-Et-Loire agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué avec la Maison départementale des personnes handicapées-
- les candidats devront joindre à leur offre des échantillons de certains produits proposés, selon la liste et les modalités indiquées au règlement de la consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-080964 (2015-03-03)
Avis d'attribution de marché (2015-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202745
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080964
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département, 49000 Angers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (55)
2. Valeur technique de l'offre (15)
3. Qualité des fournitures (12)
4. Délais de livraison des fournitures (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement (8)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-13 📅
Nom: Antalis France SAS
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2015/S 112-202745 (2015-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202745
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080964
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé sans minimum ni maximum.
Montant estimatif annuel: 35 000 EUR (HT).
Date de signature du marché: 3.6.2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département, 49000 Angers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (55)
2. Valeur technique de l'offre (15)
3. Qualité des fournitures (12)
4. Délais de livraison des fournitures (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement (8)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-13 📅
Nom: Antalis France SAS
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2015/S 112-202745 (2015-06-09)
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