Fourniture de Pansements

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de Pansements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-22 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements
Quantité ou étendue:
Le candidat est autorisé à présenter des variantes (article 50 du CMP) sous réserve qu'il fasse une proposition conforme au descriptif de base ou du lot ou de l'article tel qu'il figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières — CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 238514444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377342
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée de 19 mois à compter du 1.6.2016 jusqu'au 31 décembre 2017. 27 lots composent cet appel d'offres. Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilés à des accords cadre au sens du droit communautaire. les quantités figurant sur les tableaux sont des quantités moyennes annuelles. Celles-ci pourront varier de 60 % à 240 % par rapport à ces quantités moyennes. Certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix dans le respect des modalités du règlement de la consultation et selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée. liste des pièces relatives à la candidature: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: La rubrique D1 du formulaire Dc2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. et dans un souci de traitement rapide du dossier: la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ) L'État annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf). Chaque critère sera noté sur 20 (20 étant la notemaximale). Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous: 1- valeur technique et prestations du fournisseur: 75 % La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (conformité normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, assistance technique des fournisseurs lors des essais): 75 % 2 — le prix unitaire: 25 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de Pansements.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Liste des lots disponibles dans le dossier de consultation
Brève description: Liste des lots disponibles dans le dossier de consultation.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PHAR 2015-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget hospitalier d'exploitation, virement par mandat administratif, délai de paiement de 50 jours à compter de la réception selon modalités du Code des marchés publics et des règles de comptabilité publique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: cs 86709
Point de contact: Mme ou Roussely-Martin Lefrancois
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: CS 86709
Point de contact: Cellule des marchés pharmacie
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jNodMOuF3H 🌏
Nom: Centre hospitalier Régional d'Orléans
URL pour la participation: http://achat.public.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR 2015-07
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée de 19 mois à compter du 1.6.2016 jusqu'au
31 décembre 2017.
27 lots composent cet appel d'offres.
Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilés à des accords cadre au sens du droit communautaire.
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les quantités figurant sur les tableaux sont des quantités moyennes annuelles.
Celles-ci pourront varier de 60 % à 240 % par rapport à ces quantités moyennes.
Certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix dans le respect des modalités du règlement de la consultation et selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés.
Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée.
liste des pièces relatives à la candidature:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants:
La rubrique D1 du formulaire Dc2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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et dans un souci de traitement rapide du dossier:
la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 )
L'État annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf).
Chaque critère sera noté sur 20 (20 étant la notemaximale).
Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
1- valeur technique et prestations du fournisseur: 75 %
La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (conformité normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, assistance technique des fournisseurs lors des essais): 75 %
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2 — le prix unitaire: 25 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 208-377342 (2015-10-22)
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