Fourniture de palettes bois avec un mini et un maxi en quantité (7 articles différents)

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de palettes bois avec un mini et un maxi en quantité (7 articles différents).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-04 Avis de marché
2016-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Palettes
Quantité ou étendue:
Fourniture de:— palette en bois de 1 000 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 15 000 — quantité maxi/4 ans = 60 000,— palette allégée en bois de 1 000 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 10 000 — quantité maxi/4 ans = 40 000,— palette en bois à plancher périmétrique de 1 000 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 500 — quantité maxi/4 ans = 2 000,— palette en bois 800 x 1 200 m — quantité mini/4 ans = 800 — quantité maxi/4 ans = 3 200,— palette en bois type perdue de 800 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 10 000 — quantité maxi/4 ans = 40 000,— rehausse pliante en bois pour palette de 800 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 200 — quantité maxi/4 ans = 800,— couvercle bois contreplaqué pour rehausse pliante en bois pour palette de 800 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 100 — quantité maxi/4 ans = 400.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Palettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158416
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 4 ans — CCAG/FCS. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «Aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorités de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au RC. Les envois de dossiers par télécopie sont refusé. Le Cescof et l'Eloca d'Angers se situent sur des enceintes militaires dont les accès sont réglementés. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture du Cescof: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Cescof sera fermé les jours suivants: — le vendredi 15.5.2015, — le jeudi 14.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de palettes bois avec un mini et un maxi en quantité (7 articles différents).
Quantité ou étendue:
Fourniture de:
— palette en bois de 1 000 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 15 000 — quantité maxi/4 ans = 60 000,
— palette allégée en bois de 1 000 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 10 000 — quantité maxi/4 ans = 40 000,
— palette en bois à plancher périmétrique de 1 000 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 500 — quantité maxi/4 ans = 2 000,
— palette en bois 800 x 1 200 m — quantité mini/4 ans = 800 — quantité maxi/4 ans = 3 200,
— palette en bois type perdue de 800 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 10 000 — quantité maxi/4 ans = 40 000,
— rehausse pliante en bois pour palette de 800 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 200 — quantité maxi/4 ans = 800,
— couvercle bois contreplaqué pour rehausse pliante en bois pour palette de 800 x 1 200 mm — quantité mini/4 ans = 100 — quantité maxi/4 ans = 400.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: P-103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49130 Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «Formulaires». Le marché sera attribué au(x) candidat(s) retenu(s) sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou des documents prévus à l'article 46 du CMP ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigées par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestation(s), objet du marché, réalisé(s) au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, celui-ci devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P-103
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 4 ans — CCAG/FCS.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «Aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorités de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au RC. Les envois de dossiers par télécopie sont refusé. Le Cescof et l'Eloca d'Angers se situent sur des enceintes militaires dont les accès sont réglementés. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture du Cescof: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Cescof sera fermé les jours suivants:
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— le vendredi 15.5.2015,
— le jeudi 14.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux), quartier Estienne, 11 rue de Groussay, téléphone: +33 134574881, télécopie: +33 134576155, tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 088-158416 (2015-05-04)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 717 612 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005018
Se réfère à l'avis: 2015/S 088-158416
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Société Francepal
Adresse postale: La Bouchardière — route de Chalou
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) quartier Estienne 11 rue de Groussay téléphone: +33 134574881 télécopie: +33 134576155 Tribunal administratif (recours administratif)
Source: OJS 2016/S 005-005018 (2016-01-06)
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