Fourniture de Pains et viennoiseries fraîches pour le groupement de commandes du CHU d'Angers et de l'hôpital Saint Nicolas

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter du 1.2.2016 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise). En tout état de cause, le marché prendra fin le 31.1.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sans suite
• Société boulangerie du Lac de Maine CADO
• Société BPA

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-05	Avis de marché
2016-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Quantité ou étendue:

L'estimation des quantités figurant au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une période de 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois ce montant minimum.Quantités prévisionnelles pour 24 mois: lot 1=2 831 100 unités; lot 2=6 000 unités; lot 3= 240 000 unités; lot 4 = 15 000 unités — lot 5 = 4 000 unités — lot 6 = 6 000 unités — lot 7 = 210 unités — lot 8 = 9 110 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354478
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire (article 10 du règlement de la consultation). Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Les renseignements: CHU Angers 4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9: administratifs: M. Renou — direction des services économiques et des achats tél: +33 241355620, fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr Techniques: M. Madiot, ingénieur restauration, unité de production culinaire, rue des Capucins, Tél: +33 241354695 ou +33 241355060- mail: pimadiot@chu-angers.fr Renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Gasquet, ingénieur logisticien. Tél. : +33 241354455; Mail: gegasquet@chu-angers.fr Les 2 établissements formant le groupement de commandes sont: — CHU Angers — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9, — hôpital Saint-Nicolas — 14 rue de l'Abbaye — 49016 Angers Cedex 1. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter du 1.2.2016 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise). En tout état de cause, le marché prendra fin le 31.1.2019.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pains frais.
Numéro du lot: 2
Brève description: Brioche individuelle sans sel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pain de mie tranché salé.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pain de mie tranché sans sel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fond de tartelette sans sel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viennoiseries diverses.
Numéro du lot: 7
Brève description: Galette Briochée.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtisseries Diverses.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles pour 24 mois: lot 1=2 831 100 unités; lot 2=6 000 unités; lot 3= 240 000 unités; lot 4 = 15 000 unités — lot 5 = 4 000 unités — lot 6 = 6 000 unités — lot 7 = 210 unités — lot 8 = 9 110 unités.

Numéro de référence: AALIM2016AOpains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU Angers, 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex/ hôpital Saint Nicolas, rue Ambroise Paré, 49000 Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:

1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),

— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

2. Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics(art 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès: CHU Angers- pôle ressources matérielles -direction des services économiques et des Achats
Commune postale: Angers Cedex 9
Téléphone: +33 241355560 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mfKJKGNu9O&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers, pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats
Commune postale: Angers Cédex 9
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mfKJKGNu9O&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2016AOpains
Informations complémentaires

L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire (article 10 du règlement de la consultation). Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières.

Les renseignements: CHU Angers 4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9: administratifs: M. Renou — direction des services économiques et des achats tél: +33 241355620, fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr

Techniques: M. Madiot, ingénieur restauration, unité de production culinaire, rue des Capucins, Tél: +33 241354695 ou +33 241355060- mail: pimadiot@chu-angers.fr

Renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Gasquet, ingénieur logisticien.

Tél. : +33 241354455; Mail: gegasquet@chu-angers.fr

Les 2 établissements formant le groupement de commandes sont:

— CHU Angers — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9,

— hôpital Saint-Nicolas — 14 rue de l'Abbaye — 49016 Angers Cedex 1.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 196-354478 (2015-10-05)

Avis d'attribution de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 503 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027640
Se réfère à l'avis: 2015/S 196-354478
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 11.1.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Les montant indiqués sont des montants maxima pour 24 mois. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-151334, mise en ligne le 5.10. 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les établissements adhérents au groupement d'achats.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité des produits :-Qualité organoleptique: 30 %; -Fiche technique: 10 %; -Conditionnement et facilité d'utilisation: 5 %; — soit: (45)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: Société BPA
Adresse postale: 1 chemin de la Roche Galice
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Société boulangerie du Lac de Maine CADO
Adresse postale: 2 square de la Penthière
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

7️⃣
Nom: Sans suite

8️⃣
Source: OJS 2016/S 018-027640 (2016-01-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (10)

Produits de la minoterie (8)

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes (5)