Fourniture de nitrate de calcium et maintenance des installations d'injection
SIAAP
La livraison et la fourniture de nitrate de calcium pour les différents sites gérés par le SIAAP.
La gestion et la maintenance des installations existantes et provisoires (stockage, injection, surveillance), la gestion des approvisionnements, la mise en route et la mise en arrêt des équipements à chaque campagne.
Une assistance technique (optimisation des dosages, conception, essais et mise en route de nouvelles applications...).
Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-30.
Qui ?- • SIAAP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115422
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Site Seine Aval
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Direction des réseaux — site Seine Amont
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Commune postale: Paris Cedex
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Petitout Céline
Téléphone: +33 144756986 📞
Courrier électronique: celine.petitout@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats, bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 066-115422 (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1 — site Seine Aval 16 000 000 EUR HT (4 ans)Lot 2 — direction des réseaux — site Seine Amont 2 000 000 EUR HT (4 ans).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115422
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les critères d'analyse des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation.
Les candidats qui le souhaitent peuvent effectuer une visite des installations (modalités d'organisation décrites à l'article 4-4 du règlement de consultation). La visite n'est pas obligatoire.
En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental décrits au CCTP.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats, bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1 — site Seine Aval 4 000 000 EUR HT/an.
Lot 2 — direction des réseaux — site Seine Amont 500 000 EUR HT/An.
La livraison et la fourniture de nitrate de calcium pour les différents sites gérés par le SIAAP.
La gestion et la maintenance des installations existantes et provisoires (stockage, injection, surveillance), la gestion des approvisionnements, la mise en route et la mise en arrêt des équipements à chaque campagne.
Une assistance technique (optimisation des dosages, conception, essais et mise en route de nouvelles applications...).
Intitulé du lot: Site Seine Aval
Brève description:
La livraison et la fourniture de nitrate de calcium pour les différents sites gérés par le…
… SIAAPLa gestion et la maintenance des installations existantes et provisoires (stockage, injection, surveillance), la gestion des approvisionnements, la mise en route et la mise en arrêt des équipements à chaque campagne.Une assistance technique (optimisation des dosages, conception, essais et mise en route de nouvelles applications...).
… SIAAP
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Direction des réseaux — site Seine Amont
Brève description:
La livraison et la fourniture de nitrate de calcium pour les différents sites gérés par le SIAAP.La gestion et la maintenance des installations existantes et provisoires (stockage, injection, surveillance), la gestion des approvisionnements, la mise en route et la mise en arrêt des équipements à chaque campagne.Une assistance technique (optimisation des dosages, conception, essais et mise en route de nouvelles applications...).Direction des réseaux — site Seine Amont.
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Direction des réseaux — site Seine Amont.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1 — site Seine Aval 16 000 000 EUR HT (4 ans)
Lot 2 — direction des réseaux — site Seine Amont 2 000 000 EUR HT (4 ans).
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
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— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.
Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Les prestations exécutées font l'objet de paiements partiels définitifs à partir des prix contractuels après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des marchés publics.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.
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L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur: groupements conjoints ou solidaires autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Commune postale: Paris Cedex
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Petitout Céline
Téléphone: +33 144756986 📞
Courrier électronique: celine.petitout@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats, bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0002
Informations complémentaires
Les critères d'analyse des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation.
Les candidats qui le souhaitent peuvent effectuer une visite des installations (modalités d'organisation décrites à l'article 4-4 du règlement de consultation). La visite n'est pas obligatoire.
En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental décrits au CCTP.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats, bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 066-115422 (2015-03-30)
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