Fourniture de monographies (imprimé, cédérom, Dvd)

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Le présent marché à bons de commande a pour objet la fourniture, pour la médiathèque de l'ENSTA Bretagne, de monographies (imprimé, cédérom, Dvd) à destination des étudiants, des enseignants, des chercheurs et du personnel.
Lot 1: monographies françaises.
Lot 2: monographies étrangères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-15 Avis de marché
2016-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Lot 1: Monographies françaisesMontant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR.Montant maximum annuel (TTC): 18 000 EUR.Lot 2: Monographies étrangères.Montant minimum annuel (TTC): 6 000 EUR.Montant maximum annuel (TTC): 18 000 EUR.Le marché prend effet à compter du 11.2.2016 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 11.2.2016, pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 298348934 📞
Fax: +33 298348846 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 203-368191
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Catégorie d'accord cadre correspondant à un marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, avec un seul opérateur économique par lot. Les dossiers de consultation seront transmis gratuitement aux candidats sur demande écrite (courrier, courriel) ou pourront être téléchargés sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique « Recherche rapide », taper le numéro de marché: 2015-0020. Modalités de remise des plis: Les plis seront: — Soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous: ENSTA Bretagne Bureau conventions marchés 2 rue François Verny 29806 Brest Cedex 9 — soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus; — soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande a pour objet la fourniture, pour la médiathèque de l'ENSTA Bretagne, de monographies (imprimé, cédérom, Dvd) à destination des étudiants, des enseignants, des chercheurs et du personnel.
Lot 1: monographies françaises.
Lot 2: monographies étrangères.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Monographies françaises
Brève description:
— dans les domaines scientifiques, elles représentent 55 % du…
… fonds,— dans les domaines des sciences humaines et de la littérature, elles représentent 15 %.
… fonds,
— dans les domaines des sciences humaines et de la littérature, elles représentent 15 %.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR — montant maxi annuel (TTC): 18 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché prend effet à compter du 11.2.2016 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 11.2.2016, pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Monographies étrangères
Brève description:
— dans les domaines scientifiques, elles représentent 25 % du…
… fonds,— dans les domaines des sciences humaines et de la littérature, elles représentent 5 %.
… fonds,
— dans les domaines des sciences humaines et de la littérature, elles représentent 5 %.
Quantité ou étendue: Montant mini annuel (TTC): 6 000 EUR — montant maxi annuel (TTC): 18 000 EUR.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot 1: Monographies françaises
Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR.
Montant maximum annuel (TTC): 18 000 EUR.
Lot 2: Monographies étrangères.
Montant minimum annuel (TTC): 6 000 EUR.
Le marché prend effet à compter du 11.2.2016 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 11.2.2016, pour une durée initiale de 12 mois. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-0020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue François Verny, 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) En cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché.
2) En cas de groupement d'entreprises, le candidat devra fournir la lettre de candidature modèle Dc1. Le verso de cette lettre de candidature devra être signé des autres membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom. Chaque membre du groupement doit fournir les justificatifs demandés au titre de la candidature.
Afficher plus
3) En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitant — modèle Dc4, ainsi que tous les documents exigés pour lui même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant. Il devra préciser en outre la nature des prestations sous traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Afficher plus
4) Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant).
5) Une attestation sur l'honneur pour justifier que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou modèle Dc1).
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou modèle Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
1) Présentation d'une liste des principaux marchés effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, sur papier à entête de la société.
3) Certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.
Le candidat pourra, en outre, présenter toute pièce qu'il estime de nature à appuyer sa candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par les fonds propres de l'ENSTA Bretagne. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les sociétés peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Lors de l'attribution du marché, la forme du groupement devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les moyens spécifiques proposés pour traiter le lot considéré (30)
2. Le traitement des commandes (20)
3. Le traitement des réclamations (20)
4. La livraison des ouvrages (15)
5. La procédure de facturation (5)
6. Le taux de remise consentie sur prix publics (exprimé en pourcentage) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: conventions-marches@ensta-bretagne.fr
M. le directeur de l'ENSTA Bretagne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-02-11 📅
Date de fin: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-0020
Informations complémentaires
Catégorie d'accord cadre correspondant à un marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, avec un seul opérateur économique par lot.
Les dossiers de consultation seront transmis gratuitement aux candidats sur demande écrite (courrier, courriel) ou pourront être téléchargés sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique « Recherche rapide », taper le numéro de marché: 2015-0020.
Afficher plus
Modalités de remise des plis:
Les plis seront:
— Soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous:
ENSTA Bretagne
Bureau conventions marchés
2 rue François Verny
29806 Brest Cedex 9
— soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus;
— soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Le prochain appel d'offre devrait être publié vers le mois d'octobre 2019.
Source: OJS 2015/S 203-368191 (2015-10-15)
Avis d'attribution de marché (2016-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027579
Se réfère à l'avis: 2015/S 203-368191
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-153294, mise en ligne le 16.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue François Verny, 29200 Brest

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: L'Appel du livre
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Dawson France
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy
Code postal: 91745
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 192 901 254 00016
Source: OJS 2016/S 018-027579 (2016-01-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Dawson France L'appel du livre
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres scolaires Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Dictionnaires