Fourniture de mobilier image — annule et remplace l'avis JOUE 2015/S110-200466

SNCF — direction des achats groupe

Fourniture de mobiliers destinés aux espaces informels (espaces conviviaux, QVT, tisanerie, salons VIP, ...) des lieux de travail et reflétant les valeurs de l'entreprise, en conformité à l'identité et à la stratégie de marque SNCF.
* Lot 1, marque sélectionné VITRA.
* Lot 2, marques sélectionnées: Arper, Artek, Buzzispace, Enea, Flos, Foscarini, Fritz Hansen, Hay, Howe, Kristalia, Martinelli Luce, Muuto, Offect, Pedrali, Punt, Quinze Et Milan, Smarin, Soft Line.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-10 Avis de marché
2015-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Lot 1: environ 900 sièges et 150 tables.Lot 2: environ 3000 sièges, 500 tables et 200 luminaires.La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF — direction des achats groupe
Adresse postale: 120 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69502
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: josiane.denis@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 482313414 📞
Fax: +33 482313625 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205704
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-200466
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le présent avis annule et remplace l'avis 2015/S110-200466 du 10.6.2015. Les actes de candidatures doivent être transmis exclusivement par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601. Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation. La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges. La SNCF se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobiliers destinés aux espaces informels (espaces conviviaux, QVT, tisanerie, salons VIP, ...) des lieux de travail et reflétant les valeurs de l'entreprise, en conformité à l'identité et à la stratégie de marque SNCF.
* Lot 1, marque sélectionné VITRA.
* Lot 2, marques sélectionnées: Arper, Artek, Buzzispace, Enea, Flos, Foscarini, Fritz Hansen, Hay, Howe, Kristalia, Martinelli Luce, Muuto, Offect, Pedrali, Punt, Quinze Et Milan, Smarin, Soft Line.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier Vitra
Brève description:
Mobiliers «Image» destinés aux espaces informels, déployés sur 3 projets identifiés sur 2015 et 2016 et dimensionnés comme suit: 1450 postes IN CITY, 750 postes SNCF Réseau, 450 postes Campus Rimbaud. Ces mobiliers intéresseront également d'autres projets ainsi que le réassort.
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Quantité ou étendue: Les besoins sont estimés à environ 900 sièges et 150 tables.
Durée de l'accord: 46 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier autres marques
Brève description:
les marques souhaitées sont Arper, Artek, Buzzispace, Enea, Flos, Foscarini, Fritz Hansen, Hay, Howe, Kristalia, Martinelli Luce, Muuto, Offect, Pedrali, Punt, Quinze Et Milan, Smarin, Soft Line.
Quantité ou étendue: Les besoins sont estimés à environ 3000 sièges, 500 tables et 200 luminaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: environ 900 sièges et 150 tables.
Lot 2: environ 3000 sièges, 500 tables et 200 luminaires.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
Numéro de référence: 12265 / IN CITY r
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble du territoire français métropolitain, plus particulièrement IDF et Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété et signé.
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
— par courrier à: Imprimerie nationale, BP 514, F-59505 Douai Cedex
— par télécopie au +33 327082751.
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
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Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
— la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948),
— la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949),
— la convention sur le travail forcé (C29, 1930),
— la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957),
— la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951),
— la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958),
— la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973),
— la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).
Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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— le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe,
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— présentation d'une note de synthèse démontrant la capacité de l'opérateur économique à réaliser la livraison pour des grands projets (1 500 postes environ) dans le domaine du présent avis:
— liste de références de grands projets réalisés au cours des 2-3 dernières années correspondant à des volumes équivalents, en indiquant pour chacune d'entre elles
— la nature du projet,
— le lieu et la date de réalisation,
— le client,
— les types de fournitures réalisées, gammes et produits proposés,
— l'échéancier d'installation faisant apparaitre les délais d'approvisionnement, livraisons et installation,... (en identifiant bien les parts éventuelles sous-traitées),
— la liste des marques distribuées, et pour chacune des marques citées dans l'objet, le type de mobilier distribué,
— la capacité en compétences techniques, profils experts et localisation (joindre à la note tout document pertinent),
— la capacité à respecter des délais de livraison de 8 à 10 semaines pour les produits standards,
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
— le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de l'environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ ou toute autre norme équivalente), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précisera le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte de ce que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché,
— en matière de fournitures et service, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant du respect de ces dispositions, pourra être fournie par le candidat. Ce dernier précisera le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage des sites certifiés).
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Le candidat doit aviser ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte de ce que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros.
Les prix sont ajustables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF et/ou RFF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 46
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PEC — tenues/blanchiss/EPI/mobilier/founit bureau/imprimerie
Josiane Denis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Periodic_indicative_notice
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 110-200466

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 113-205704 (2015-06-10)
Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533 994 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-335031
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-205704
Numéro JO-S: 184

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble du territoire français métropolitain, plus particulièrement Lyon et Île-de-France.
Source: OJS 2015/S 184-335031 (2015-09-17)
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