Fourniture de mobilier de bureau pour le futur siège de l'epaem

EPA Euroméditérranée

Fourniture de mobilier de bureau pour le futur siège de l'epaem.
Marché à bons de commande avec un minimum à 100 000 et un maximum à 200 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-18 Avis de marché
2015-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Euroméditérranée
Adresse postale: 10 place de la Joliette, BP 52620
Code postal: 13490
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.euromediterranee.fr 🌏
Téléphone: +33 491144520 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099305
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
200 000 💰
Brève description:
Fourniture de mobilier de bureau pour le futur siège de l'epaem.
Marché à bons de commande avec un minimum à 100 000 et un maximum à 200 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2015/0011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiment Astrolabe, 13002 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Attestation sur l'honneur candidat qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics;
-La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire
-déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cour de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapées;
Afficher plus
-si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3242-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);
Afficher plus
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus
- Déclaration appropriée relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes;
Situation économique et financière:
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.
Capacité technique et professionnelle:
-Toutes pièces permettant au candidat de justifier qu'il possède les capacités professionnelles et techniques pour intervenir dans les domaines concernés par le marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garanties exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'epaem.
Paiement par virement dans un délai global de 60 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 18
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Armelle Chapron Gourvennec
URL pour la participation: http://euromediterranee.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Epaem
Code postal: 13567
Point de contact: Armelle Gourvennec Chapron
Courrier électronique: armelle.gourvennec@euromediterranee.fr 📧
Fax: +33 491144501 📠
URL des documents: http://euromediterranee.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/0011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 492811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du contrat.
Recours de plein contentieux: à compter de la conclusion du contrat et jusqu'à épuisement du délai de deux mois à compter de la mesure de publicité appropriée.
Délai de droit commun: deux mois à compter de la réception du courrier notifiant le rejet de l'offre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 057-099305 (2015-03-18)
Avis d'attribution de marché (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230344
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-099305
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-41120, mise en ligne le 19.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-04 📅
Nom: Majencia
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours de plein contentieux: à compter de la conclusion du contrat et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de la mesure de publicité appropriée.
Délai de droit commun: 2 mois à compter de la réception du courrier notifiant le rejet de l'offre.
Source: OJS 2015/S 126-230344 (2015-06-30)
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