Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies

CEA/Grenoble

Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est divisé en 21 lots. Le CEA se réserve la possibilité d'attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n'y aura qu'un titulaire par lot.
Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois renouvelable une fois par affermissement d'une tranche optionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-19	Avis de marché
2016-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Quantité ou étendue:

Le marché comprend 21 lots :— lot 1 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300,— lot 2 - réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,— lot 3 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ,— lot 4 - réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E,— lot 5 - réticules I line 5X pour ASM100,— lot 6 - masques 1X - 4 pouces,— lot 7 - masques 1X - 5 pouces,— lot 8 - masques 1X - 7 pouces,— lot 9 - masques 1X - 9 pouces,— lot 10 - masques 1X - 14 pouces,— lot 11 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + masques 1X - 9 pouces,— lot 12 - réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces,— lot 13 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,— lot 14 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100,— lot 15 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces,— lot 16 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,— lot 17 - réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques 1X – 14 pouces,— lot 18 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + masques 1X – 14 pouces,— lot 19 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E,— lot 20 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques 1X – 14 pouces,— lot 21 - traitement hydrophobe sur masques 1X - 5 pouces.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: myriam.philippe@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781938 📞
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-380958
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr . Modalités de transmission des candidatures: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Madame Myriam Philippe (fax: +33 438781938) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — BSV — bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-150782-MP Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires — capacité financière. L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA. Les candidatures et les offres seront transmises soit: — en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir — AOO-150782 MP — Microphotomasques» à l’attention de Myriam Philippe à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats –-bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr .

Modalités de transmission des candidatures:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:

— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Madame Myriam Philippe (fax: +33 438781938) ou par courrier à l’adresse suivante:

CEA/Grenoble — service achats — BSV — bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-150782-MP

Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires

— capacité financière.

L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Les candidatures et les offres seront transmises soit:

— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir — AOO-150782 MP — Microphotomasques» à l’attention de Myriam Philippe à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats –-bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante:

https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne

1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider.

En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est divisé en 21 lots. Le CEA se réserve la possibilité d'attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n'y aura qu'un titulaire par lot.

Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois renouvelable une fois par affermissement d'une tranche optionnelle.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/300
Brève description: Réticules.
Quantité ou étendue: Environ 72.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100
Quantité ou étendue: Environ 4.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ
Quantité ou étendue: Environ 8.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E
Quantité ou étendue: environ 8
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Réticules I line 5X pour ASM100
Quantité ou étendue: Environ 17.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Masques 1X - 4 pouces
Brève description: Masques.
Quantité ou étendue: Environ 41.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Masques 1X - 5 pouces
Quantité ou étendue: Environ 88
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Masques 1X - 7 pouces
Quantité ou étendue: environ 9
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Masques 1X - 9 pouces
Quantité ou étendue: Environ 128
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Masques 1X - 14 pouces
Quantité ou étendue: Environ 15
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + masques 1X - 9 pouces
Brève description: Empilement de réticules et de masques.
Quantité ou étendue: Environ 54.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces
Quantité ou étendue: environ 38
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100
Brève description: Empilement de réticules.
Quantité ou étendue: environ 30
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/500 + réticules 5X pour ASM100
Quantité ou étendue: Environ 73
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces
Quantité ou étendue: environ 76
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100
Brève description: Empilement de réticules et de masques
Quantité ou étendue: Environ 45
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques 1X – 14 pouces
Quantité ou étendue: environ 21
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + masques 1X - 14 pouces
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques 1X - 14 pouces
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Traitement hydrophobe sur Masques 1X - 5 pouces
Brève description: Traitement hydrophobe de masques.
Quantité ou étendue:

Le marché comprend 21 lots :

— lot 1 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300,

— lot 2 - réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,

— lot 3 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ,

— lot 4 - réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E,

— lot 5 - réticules I line 5X pour ASM100,

— lot 6 - masques 1X - 4 pouces,

— lot 7 - masques 1X - 5 pouces,

— lot 8 - masques 1X - 7 pouces,

— lot 9 - masques 1X - 9 pouces,

— lot 10 - masques 1X - 14 pouces,

— lot 11 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + masques 1X - 9 pouces,

— lot 12 - réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces,

— lot 13 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,

— lot 14 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100,

— lot 15 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces,

— lot 16 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques 1X - 9 pouces + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,

— lot 17 - réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques 1X – 14 pouces,

— lot 18 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + masques 1X – 14 pouces,

— lot 19 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E,

— lot 20 - réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques 1X – 14 pouces,

— lot 21 - traitement hydrophobe sur masques 1X - 5 pouces.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 150782 MP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA/Grenoble

Conditions d'accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'Industrie et de l'emploi:

http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.

Documents à produire au stade de l'attribution du marché:

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le CEA demandera une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres. Paiement à 30 jours à date de réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.

Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame Myriam Philippe
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats — Madame Myriam Philippe — bât C4 — pièce 422
DCOS/SCMS — Claudine Jaffard
Téléphone: +33 438784729 📞
Courrier électronique: claudine.jaffard@cea.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 150782 MP
Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr .

Modalités de transmission des candidatures:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:

— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Madame Myriam Philippe (fax: +33 438781938) ou par courrier à l’adresse suivante:

CEA/Grenoble — service achats — BSV — bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-150782-MP

Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires

— capacité financière.

L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Les candidatures et les offres seront transmises soit:

— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir — AOO-150782 MP — Microphotomasques» à l’attention de Myriam Philippe à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats –-bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante:

https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne

1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider.

En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2015/S 210-380958 (2015-10-19)

Avis d'attribution de marché (2016-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sophie.depechot@cea.fr 📧
Téléphone: 04.38.78.19.38 📞
Fax: 04.38.78.50.60 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-150623
Se réfère à l'avis: 2015/S 210-380958
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s): Le marché comprend 21 lots: — lot 1 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300, — lot 2 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100, — lot 3 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ, — lot 4 — Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E, — lot 5 — Réticules I line 5X pour ASM100, — lot 6 — Masques IX — 4 pouces, — lot 7 — Masques IX — 5 pouces, — lot 8 — Masques IX — 7 pouces, — lot 9 — Masques IX — 9 pouces, — lot 10 — Masques IX — 14 pouces, — lot 11 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + masques IX — 9 pouces, — lot 12 — Réticules 5X pour ASM100 + masques IX — 9 pouces, — lot 13 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100, — lot 14 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100, — lot 15 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques IX — 9 pouces, — lot 16 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques IX — 9 pouces + Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100, — lot 17 — Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques IX — 14 pouces, — lot 18 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + masques IX — 14 pouces, — lot 19 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E, — lot 20 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + Masques IX — 14 pouces, — lot 21 — Traitement hydrophobe sur Masques IX — 5 pouces. IV.2.1) Critère d'attribution: Cas de l'ensemble des 21 lots. Marché nº: 52 0000 1531 Lots n° 2 ; 8 ; 13 ; 19 et 21 V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué: Photronics UK LTD Pays: Grande Bretagne Marché nº: 52 0000 1532 Lots n° 6 et 7 V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué: Compugraphics International Limited Pays: Écosse

Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s):

Le marché comprend 21 lots:

— lot 1 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300,

— lot 2 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,

— lot 3 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ,

— lot 4 — Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E,

— lot 5 — Réticules I line 5X pour ASM100,

— lot 6 — Masques IX — 4 pouces,

— lot 7 — Masques IX — 5 pouces,

— lot 8 — Masques IX — 7 pouces,

— lot 9 — Masques IX — 9 pouces,

— lot 10 — Masques IX — 14 pouces,

— lot 11 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + masques IX — 9 pouces,

— lot 12 — Réticules 5X pour ASM100 + masques IX — 9 pouces,

— lot 13 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,

— lot 14 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100,

— lot 15 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques IX — 9 pouces,

— lot 16 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + réticules 5X pour ASM100 + masques IX — 9 pouces + Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100,

— lot 17 — Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + masques IX — 14 pouces,

— lot 18 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + masques IX — 14 pouces,

— lot 19 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E,

— lot 20 — Réticules I Line 4X pour Canon FPA5510iZ + Réticules DUV 4X pour Nikon NSR S307E + Masques IX — 14 pouces,

— lot 21 — Traitement hydrophobe sur Masques IX — 5 pouces.

IV.2.1) Critère d'attribution:

Cas de l'ensemble des 21 lots.

Marché nº: 52 0000 1531

Lots n° 2 ; 8 ; 13 ; 19 et 21

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué:

Photronics UK LTD

Pays: Grande Bretagne

Marché nº: 52 0000 1532

Lots n° 6 et 7

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué:

Compugraphics International Limited

Pays: Écosse

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Grenoble

Conditions d'accès réglementées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Coût des fournitures (50 %)
2. 2. Qualité technique des fournitures (45 %)
3. 3. Respect des délais standards de livraison. (5 %)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Nom: Toppan Photomasks SAS
Adresse postale: Roussel Parc Club, 118 avenue Francis Perrin
Commune postale: Rousset
Code postal: 13106
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Photronics UK LTD
Adresse postale: 1 Technolgy Drive
Commune postale: Bridgend
Code postal: CF31-3LU
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧

3️⃣
Nom: Compugraphics International Limited
Adresse postale: Newark Road North — Eastfield Business Park
Commune postale: Glenrothes
Code postal: Fife KY7 4NT
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sophie Depechot

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 04.72.60.70.12 📞
Fax: 04 72 60 72 38 📠
Source: OJS 2016/S 085-150623 (2016-04-20)

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