Fourniture de menuiserie et ferronnerie pour les bâtiments communaux (dossier téléchargeable)
Ville de Tourcoing
La présente consultation, passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics (CMP), a pour objet l'achat de fournitures de matériaux de menuiserie et de ferronnerie pour les bâtiments communaux.
Accord-cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et selon les montants suivants:
Lot 1: fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie:
— mini: 30 000 EUR HT/annuel,
— maxi: 200 000 EUR HT/annuel.
Lot 2: fourniture et matériel pour l'activité de ferronnerie:
— mini: 5 000 EUR HT/annuel,
— maxi: 25 000 EUR HT/annuel.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-05 | Avis de marché |
| 2017-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395540
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour l'activité de menuiserie
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour l'activité de ferronnerie
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CTM15MENUISERIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 359 boulevard Gambetta, 59200 Tourcoing.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tourcoing
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CTM15MENUISERIE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 217-395540 (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Quantité ou étendue:
Les marchés résultant de cette consultation seront d'une durée courant de la date de notification jusqu'au 31.12.2016. Ils seront ensuite reconductibles de manière expresse 3 fois à l'initiative du pouvoir adjudicateur conformément à l'article 16 du code des marchés publics: du 1.1.2017 au 31.12.2017 (première reconduction), du 1.1.2018 au 31.12.2018 (deuxième reconduction), du 1.1.2019 au 31.12.2019 (troisième reconduction).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395540
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
En cas de remise d'offre dématérialisée, le dépôt devra se faire sur la plate-forme suivante: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation, passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics (CMP), a pour objet l'achat de fournitures de matériaux de menuiserie et de ferronnerie pour les bâtiments communaux.
Afficher plus
Accord-cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et selon les montants suivants:
Afficher plus
Lot 1: fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie:
— mini: 30 000 EUR HT/annuel,
— maxi: 200 000 EUR HT/annuel.
Lot 2: fourniture et matériel pour l'activité de ferronnerie:
— mini: 5 000 EUR HT/annuel,
— maxi: 25 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour l'activité de menuiserie
Brève description:
Minimum: 30 000 EUR HT mini/annuel.Maximum: 200 000 EUR HT maxi/annuel.
Minimum: 30 000 EUR HT mini/annuel.
Maximum: 200 000 EUR HT maxi/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour l'activité de ferronnerie
Brève description:
Mini: 5 000 EUR HT mini/annuel.Maxi: 25 000 EUR HT maxi/annuel.
Mini: 5 000 EUR HT mini/annuel.
Maxi: 25 000 EUR HT maxi/annuel.
Numéro de référence: CTM15MENUISERIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 359 boulevard Gambetta, 59200 Tourcoing.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé Dc1 signé soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc1.rtf),
— imprimé Dc2 (en complément du Dc1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc2.rtf),
Afficher plus
— preuve d'assurance professionnelle,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif sous 30 jours — financement effectué à partir des ressources propres de la Ville de Tourcoing, inscrit au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de réponse en groupement d'entreprises, le groupement reconnu attributaire devra prendre la forme suivante: solidaire avec un mandataire solidaire des autres.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
1) En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tourcoing
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CTM15MENUISERIE
Informations complémentaires
En cas de remise d'offre dématérialisée, le dépôt devra se faire sur la plate-forme suivante: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 217-395540 (2015-11-05)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de menuiserie et de ferronnerie pour les bâtiments communaux.
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Ferronnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043761
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-395540
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mini: 5 000 EUR HT mini/annuel
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 025-043761 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de menuiserie et de ferronnerie pour les bâtiments communaux.
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Ferronnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043761
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-395540
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mini: 5 000 EUR HT mini/annuel
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 025-043761 (2017-02-01)
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