Fourniture de matériels pour les sports collectifs et sports de raquette et prestations associées pour la Ville de Lyon

Ville de Lyon

Le présent marché concerne la fourniture de matériels pour les sports collectifs et sports de raquette (buts, poteaux, filets), et prestations associées (dépose, pose avec tests de conformité). Le besoin porte sur du gros matériel ainsi que des petits accessoires et pièces détachées pour l'équipement des salles et terrains de sport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sport France

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-28	Avis de marché
2016-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

Marché public unique à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: montant minimum 140 000 EUR (HT). Montant maximum 600 000 EUR (HT). Pour la période initiale de 2 ans. Les montants totaux des commandes pour chacune des deux périodes de reconduction du marché sont les suivantes montant: montant minimum 70 000 EUR HT, montant maximum: 300 000 EUR (HT).Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 27.2.2016. Le marché est reconductible pour 2 périodes d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date limite de soumission: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-384954
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu chacun avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 27.2.2016. Le marché est reconductible pour 2 périodes d'un an.

Numéro de référence: 5DCPGS02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À Lyon, 69000 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent;

— en cas de groupement, un pouvoir au mandataire;

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil de capacité économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

— des éléments permettant d'apprécier la capacité…

… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,

… professionnelle du candidat: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir;

— pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil de capacité techniques et professionnelles: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS, le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la Ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-12-18 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (25)
3. Délais % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69205 Lyon Cedex 01. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 01
Point de contact: David Grangy
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 478282031 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 5DCPGS02
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu chacun avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 212-384954 (2015-10-28)

Avis d'attribution de marché (2016-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099511
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-384954
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Lot — entreprise Sport France. Montant HT de 140 000 EUR à 600 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (25)
3. Délais (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 📅
Nom: Sport France
Adresse postale: lieu-dit les Murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 059-099511 (2016-03-21)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (14)