Fourniture de matériels, pièces et accessoires pour les ateliers du CHBA

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Fourniture de matériels, pièces et accessoires pour les ateliers du CHBA. En droit français, marché à bons de commande sur 4 ans sans mimimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Au sens du droit communautaire, ce sont des accords cadres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-05 Avis de marché
2015-10-09 Informations complémentaires
2016-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat
Quantité ou étendue:
C'Est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an renouvelable expressément. La durée ne peut excéder 4 ans. A titre indicatif, il est indiqué dans les BPU une estimation en quantité de produits sur 4 ans (sauf pour le lot 1). Il est également précisé dans la rubrique des lots, une estimation en valeur de commande pour une année.
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Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Bretagne atlantique
Adresse postale: 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot — BP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: dpt@ch-bretagne-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 297014020 📞
Fax: +33 297014489 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-10-31 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356317
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Complément d'information à l'article Iv2) critères d'attribution: pour le lot peinture prix 60 %,qualité des produits jugée sur la base des essais 20 %, Sécurité des approvisionnements 10 %, Délai de livraison 5 %, Performances en matière de l'environnement 5 %. Pour le lot filtration: Prix 55 %, Qualité et conformité des produits 40 %, Sécurité des approvisionnements 5 %.. Pou le lot peinture des tests seront effectués sur échantillons de produits. Pour le lot filtrations, il est demandé des échantillons sur certains produits. Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.achat-hopital.com. Les plis pourront être déposés sur le profil acheteur ou être adressés directement au CHBA-DIST par lettre recommandée avec accusé de réception ou être remis en main propre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels, pièces et accessoires pour les ateliers du CHBA. En droit français, marché à bons de commande sur 4 ans sans mimimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Au sens du droit communautaire, ce sont des accords cadres.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant est indicatif annuel et non contractuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Protection murale
Brève description: Protection murale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Coupe et consommables
Brève description: Coupe et consommables.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Petits outillages
Brève description: Petits outillages.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Quincaillerie
Brève description: Quincaillerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Visseries
Brève description: Visseries.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bois plafond
Brève description: Bois plafond.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Électricité — distribution
Brève description: Électricité — distribution.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Électricité — lampes
Brève description: Électricité — lampes.
Quantité ou étendue: 15000.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Électricité — luminaires
Brève description: Électricité — luminaires.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Chauffage sanitaire
Brève description: Chauffage sanitaire.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Filtration
Brève description: Filtration.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Batteries
Brève description: Batteries.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 bd du Gl Maurice Guillaudot, 56017 Vannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui des candidatures, il est demandé les renseignements suivants justifiant les qualités et capacités du candidat, en vertu des dispositions de l'arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les Pouvoirs Adjudicateurs et des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
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Le candidat utilisera obligatoirement les formulaires Dc1 et Dc2.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire global au cours des 3 derniers exercices.
Attestations d'assurances responsabilité civile.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Matériel à disposition.
Références de même nature ou équivalentes du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres de l'établissement. Paiement des factures dans un délai de 50 jours à compter de leur réception selon les articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Sécurité des approvisionnements (15)
3. Délai de livraison (10)
4. Performance en matière de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Alain Latinier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Bretagne atlantique
Adresse postale: BP 70555
Point de contact: M. Sellin Hervé

Référence
Informations complémentaires
Complément d'information à l'article Iv2) critères d'attribution: pour le lot peinture prix 60 %,qualité des produits jugée sur la base des essais 20 %, Sécurité des approvisionnements 10 %, Délai de livraison 5 %, Performances en matière de l'environnement 5 %. Pour le lot filtration: Prix 55 %, Qualité et conformité des produits 40 %, Sécurité des approvisionnements 5 %..
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Pou le lot peinture des tests seront effectués sur échantillons de produits. Pour le lot filtrations, il est demandé des échantillons sur certains produits.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.achat-hopital.com. Les plis pourront être déposés sur le profil acheteur ou être adressés directement au CHBA-DIST par lettre recommandée avec accusé de réception ou être remis en main propre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2015/S 197-356317 (2015-10-05)
Informations complémentaires (2015-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360643
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356317
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2015/S 199-360643 (2015-10-09)
Avis d'attribution de marché (2016-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069276
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Lot 7 bois plafond déclaré sans suite. Lot 02 protection murale avait été relancé sous forme de marché négocié en raison d'une absence d'offre déposée pour ce lot. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-152004, mise en ligne le 6.10.2015. Références de publication rectificative: Annonce nº 15-155029, mise en ligne le 9.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: Unikalo
Adresse postale: 18 rue du Meilleur Ouvrier de France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: Spm
Adresse postale: 16 rue Isabelle Eberhardt, CS 92083
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31019

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: Wurth
Adresse postale: 13 rue Georges Besse, BP 40013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158

4️⃣

5️⃣
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

6️⃣

7️⃣
Nom: Tabur électricité
Adresse postale: 52 rue Alain Gerbault
Commune postale: Vannes
Code postal: 56037

8️⃣
Nom: Cged
Adresse postale: 41 rue Alain Gerbault

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Sider
Adresse postale: ZI Chanteloiseau
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33882

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Deltrian
Adresse postale: 95-97 rue Saint-Cyr
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370

1️⃣2️⃣
Nom: Allbatteries
Adresse postale: 27 rue des Glaireaux, BP 246
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38522
Source: OJS 2016/S 042-069276 (2016-02-25)